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42 résultats pour « Boudignon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4eme Chambre Section 2

67f5ff26e523525b14ffd9fc

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

MAESTRA PORTAGE agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, domicilié audit siège social Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS [T] [F] Représenté

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

6896d7a8fd8bd33bb83ea589

Appel

8 août 2025

8 août 2025

Mme LE PROCUREURE GENERAL [Adresse 1] [Localité 3] non comparante SPA DE BRIGNAIS [Adresse 7] [Adresse 2] [Localité 4] comparante en la personne de Madame [U], assistée de Me Lesllie BORDIGNON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

69d09c3acdc6046d471030f5

Appel

3 avril 2026

3 avril 2026

attaquée : n° 23/02465 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS le 06 mai 2024 APPELANTE Madame [V] [U] [Q] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

Chambre sociale

6780b92bb10ab0632f7049a8

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DBVQ-V-B7I-FPVI IF / ACH COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE D'INCIDENT Formule exécutoire le : 09 / 01 / 2025 à : - Me Didier LEMOULT - Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

63b91ad2b63d827c909cacba

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

FINEXKAP AM Représentée par ses représentants légaux en exercice [Adresse 7] [Localité 5] Représentée et assistée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 SELARL MARS

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04268_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société Interfimo, représentée par Me Béranger Boudignon, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 1er août

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04269_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société Le Domaine Picard, représentée par Me Béranger Boudignon, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04270_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société Château Lalande Galetis Bosquet, représentée par Me Béranger Boudignon, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA04271_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 octobre 2023, la société Château Lalande Galetis Bosquet, représentée par Me Béranger Boudignon, demande à la Cour : 1°) d'annuler cette

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

69621646cdc6046d47d35248

Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

FONCIERE PL agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6412c2a2314ae0a62152c953

Appel

17 août 2022

17 août 2022

DE VIE Association loi du 1er juillet 1901 déclarée à la préfecture de Sarcelles 19 septembre 2011, dont le siège est situé à [Adresse 3], prise en la personne de son président Monsieur Jean-Claude BOUTINON

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6034cc76a5d5dab6c8dcef0c

Appel

22 septembre 2016

22 septembre 2016

encadrement - RG n° F13/17274 DEMANDERESSE AU CONTREDIT Madame [Q] [Y] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparante en personne, assistée de Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

6692189af3a19d0db6b7125f

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

18 Août 1980 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 8] Monsieur [G] [U] né le 06 Février 1981 à [Localité 12] [Adresse 1] [Localité 5] Tous deux représentés et assistés de par Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

686f4c9dd3976f57d00d31e2

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

FONCIERE PL [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON, avocat au barreau de PARIS, toque : D1704 Et après avoir appelé les parties lors des débats de l'audience publique

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

615e0e67c25a97f0381f560d

Appel

30 mai 2014

30 mai 2014

Représentée par Me Marie-catherine VIGNES de la SCP GALLAND - VIGNES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 INTIMEE Société EGAL [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

18e Chambre

6032dad18e9ce74f380e28fd

Appel

17 novembre 2017

17 novembre 2017

ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2017 N°2017/509 SL Rôle N° 15/09293 SA [Adresse 1] C/ [O] [O] Grosse délivrée le : à : Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

1re Chambre A

61625c97d64a6b1f5148773a

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

Monsieur [N] [L] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2] (RUSSIE), demeurant [Adresse 5] (RUSSIE) représenté par Me Marie-line BROM, avocat au barreau de GRASSE, plaidant par Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

61631516e03efc4516bd2d8b

Appel

12 janvier 2012

12 janvier 2012

DAUPHIN & MIHAJLOVIC Me BORDIGNON AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE CHAMBRE COMMERCIALE ARRET DU JEUDI 12 JANVIER 2012 Appel d'une décision (N° RG 08/354) rendue

Source officielle
CA

Chambre sociale

68e89303f271a402af33b854

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Arrêt n° 454 du 09/10/2025 N° RG 25/00316 - N° Portalis DBVQ-V-B7J-FTSA OJ / ACH Formule exécutoire le : 09/10/2025 à : - LEMOULT - BOUDIGNON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6789fa420c7dc206c9eb7e0b

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CGEA D'IDF OUEST Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Michel DUFRANC de la SCP AVOCAGIR, avocat au barreau de BORDEAUX Me Béranger BOUDIGNON

Source officielle

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