Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Boisseron a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la société Epicure à lui verser la somme de 154

[R] [N] né le [Date naissance 9] 1952 à [Localité 17] [Adresse 14] [Localité 11] Représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND de la SELARL BOISSERAND JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 27 octobre 2015, à la suite du refus opposé par le maire de Boisseron à sa demande

04072 APPELANTS Monsieur [B] [X] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Géraud BOMMENEL de la SELARL JURIS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0570 Ayant pour avocat plaidant, Me Julien BOUZERAND

et était au contraire parfaitement en mesure d'apprécier la contribution passée de son frère dans le règlement d'une succession conflictuelle ouverte depuis 6 ans ; que la cession du Domaine de BOISSERON

inexécution Décision attaquée : n° 24/03945 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE le 30 Avril 2025 Appelante : Madame [B] [O] épouse [C], représentant : Me Julien BOUZERAND

B, représenté par Me Julien-Boisserand, demande à la Cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) de condamner l'institut de cancérologie Lucien Neuwirth (ICLN) à lui

de prestations APPELANTE : ASSEDIC DES VALLEES DU RHONE ET DE LA LOIRE Siège social : 34 rue Désiré Claude 42030 SAINT ETIENNE CEDEX représentée par Maître MOREL, Avoué assistée de Maître JULIEN-BOISSERAND

naissance 2] 1979 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 4] Mme [U] [E] épouse [I] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 7] [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 JANVIER 2023 APPELANT : [I] [D] né le 22 Juin 1994 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND

né le 11 Décembre 1970 à AKSARAY (TURQUIE) Chez Madame Céline Z... ... 42110 FEURS représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau

né le 15 Avril 1975 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42100 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP BRONDEL TUDELA, avoués à la Cour assisté de Me Pascale JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

suivantes : S.A.S.U. [1] prsie en la personne de son représentant légal immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le numéro [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Julien BOUZERAND

Décision attaquée : n° 16/05851 rendue par le Tribunal de Grande Instance de BOBIGNY le 14 Octobre 2020 Appelant : Monsieur [W] [H] [C] exerçant sous l'enseigne la Tonnelle, représenté par Me Julien BOUZERAND

C, représenté par Me Bouzerand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du préfet de la Seine-Saint-Denis la somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article

C, représenté par Me Bouzerand, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge du préfet de la Seine-Saint-Denis la somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article

ans pour des faits de même nature, * coupable de FALSIFICATION DE DOCUMENT DE CONTROLE DES CONDITIONS DE TRAVAIL-TRANSPORT ROUTIER, faits commis entre le 2 novembre 2006 et le 4 novembre 2006, à BOISMORAND

à la Cour : Jugement du 21 Juin 2021 -Juge des contentieux de la protection du tribunal de proximité du RAINCY - RG n°11- 21-000393 APPELANTS Madame [H] [X] Domiciliée chez Maître Julien BOUZERAND