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255 résultats pour « Benoit ROSERO »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0e71c25a97f0381f568e

Appel

27 juin 2014

27 juin 2014

ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANTE : Société URBANIA ADYAL MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean Philippe DESANLIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoit

Source officielle

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CA

1ère Chambre civile

69f1a35bcdc6046d47ee9c3d

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

EN CAUSE : Madame [Z] [B] épouse [H] née le [Date naissance 1] 1982 à [Localité 1] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Maurine STERZ'HALLOO substituant Me Benoît

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fa7

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRÊT DU 30 JANVIER 2015 --- = = oOo = =--- RG N : 14/ 00899 AFFAIRE : Benoist Jean Robert X..., Rachel Françoise Murielle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc45bd3db21cbdd8fa72

Appel

5 septembre 2012

5 septembre 2012

Benoît X... C/ Mme Maryline Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc64bd3db21cbdd8ff5b

Appel

3 décembre 2012

3 décembre 2012

Benoit X... C/ Mme Sophie Patricia Marianne Y...épouse X...

Source officielle
CA

2ème chambre

65aa2f9b009f81000890dc71

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

BENOIT ET ASSOCIES S.A.S.

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CA

Cour d'Appel

6253ccecbd3db21cbdd91b67

Appel

20 octobre 2014

20 octobre 2014

Benoit Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cf83

Appel

27 octobre 2008

27 octobre 2008

Benoît Y... a relevé appel de la décision du Tribunal d'Instance le 29 janvier 2007. L'affaire a été radiée du rôle faute de diligences de Benoît Y... à la date du 25 juin 2007.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6ebd3db21cbdd93570

Appel

30 septembre 2016

30 septembre 2016

Représentée par Me Benoît HENRY de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K0148 Assistée sur l'audience par Me Florence HENOUX de la SELARL FOURNIER-HENOUX, avocat au

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CA

1ere Chambre Section 1

6878840b63001e49f9f26a03

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

ROBERT, Conseillère et N. ASSELAIN, Conseillère, chargées du rapport. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. DEFIX, président A.M.

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CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea49

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Robert X...

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9312d

Appel

6 avril 2016

6 avril 2016

Benoît Y... a été abattu devant son domicile à Monticello, mortellement atteint de trois tirs de fusil de chasse.

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CA

Cour d'Appel

6253cd76bd3db21cbdd936dc

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Représentée par Me Vincent RIBAUT de la SCP SCP RIBAUT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 Assistée sur l'audience par Me Benoit LLAVADOR, avocat au barreau de PARIS, toque : A197 Maître Robert

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CA

Chambre 1-3

678b47138cafc520068c1669

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

MMA IARD Représentant : Me Antoine FAIN-ROBERT de la SCP ROBERT & FAIN-ROBERT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelants M.

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CA

Cour d'Appel

6253cabdbd3db21cbdd8be8c

Appel

12 juin 2008

12 juin 2008

FRIZON DE LAMOTTE, Président, Monsieur Eric VEYSSIERE, Conseiller, Monsieur Claude BERTHOMME, Conseiller. *** EXPOSÉ DU LITIGE Le 22 juin 2004 Monsieur Benoit Z... , employé en qualité de

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CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_20DA01719_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

C, au garde des sceaux, ministre de la justice et à Me Benoit David.

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CA

Cour d'Appel

6253cc05bd3db21cbdd8edff

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

née le 09 Février 1963 à LYON (69003) ... 69120 VAULX EN VELIN représentée par la SCP DUTRIEVOZEve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Robert-Claude AZOULEI, avocat au barreau de LYON

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e94

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

(il s'agit de Robert Y... qui est né le 12 décembre 1939).

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CA

1ère Chambre civile

6970ded0cdc6046d471e87f7

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

LE PRUDENT agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Valentine FORRE substituant Me Benoît LEGRU

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CA

Cour d'Appel

6253c88cbd3db21cbdd85981

Appel

11 septembre 2001

11 septembre 2001

REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE CIVILE A ARRET DU 11 SEPTEMBRE 2001 N° REPERTOIRE GENERAL N°00/00178 APPELANT : Monsieur Philippe Robert Georges Gérard X.

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