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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc3
19 mars 2015
19 mars 2015
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA Grosse délivrée le : à : Me Benoît
Source officielleChambre 4-6
5fdbaf99dc07cd8eb3284d50
8 février 2019
8 février 2019
représenté par Me Samy ARAISSIA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Benoît HUBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, vestiaire : 109 INTIMES CARSAT, demeurant [Adresse 5]
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c652
4 septembre 2008
4 septembre 2008
Monsieur Benoit H... I... ZZ... Monsieur Francis J... Monsieur Georges K... Monsieur Claude L... Monsieur Hubert M... Monsieur Michel N... Monsieur Gérard O...
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee4b
14 décembre 2011
14 décembre 2011
cour : Jugement rendu(e) le 13 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES Section : Activités diverses No RG : 09/00572 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee16
7 novembre 2011
7 novembre 2011
Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire. ***** Par requête déposée au greffe de la Cour le 17 octobre
Source officielleCour d'Appel
6253cc31bd3db21cbdd8f6fc
16 mai 2012
16 mai 2012
ORDONNANCE DE RADIATIONORDONNANCE DE RADIATIONCOUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 15ème chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Hubert DE BECDELIÈVRE, Conseiller, ASSISTE DE Monsieur LANE, greffier, LE
Source officielleChambre 3-3
696f6260cdc6046d47f89df6
19 janvier 2026
19 janvier 2026
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, prise en la personne de son Directeur général Représentant : Me Hubert ROUSSEL de la SELARL ROUSSEL CABAYE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e6b1
26 septembre 2011
26 septembre 2011
Hubert Antoine Henri Y...
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6630896603169600084133f5
29 avril 2024
29 avril 2024
25 Janvier 2024 dans l'affaire portant le n° RG 22/00093 APPELANTE S.A.S. [4] prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Thomas HUMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253ca70bd3db21cbdd8b089
13 mars 2008
13 mars 2008
POLYREY prise en la personne de son représentant légal, c / Monsieur Hubert X...
Source officielleChambre 1-5
68e5f349e11beca089b88e12
7 octobre 2025
7 octobre 2025
DBVB-V-B7J-BO37J Ordonnance n° 2025/[Localité 18]/126 Monsieur [Y] [H] représenté par Me Pauline BOUGI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me Marina COLLIN de la SELARL ANDREANI - HUMBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eee8
10 octobre 2011
10 octobre 2011
le 10 septembre 1988 à SAINT ETIENNE (LOIRE), sans contrat de mariage, et ont eu quatre enfants : - Hubert né le 1er décembre 1989 - Mathilde née le 17 novembre 1991 - Hortense née le 22 mars 1996 -
Source officielleCour d'Appel
6253cc1cbd3db21cbdd8f278
14 mars 2012
14 mars 2012
Jugement rendu (e) le 27 Juillet 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Activités diverses No RG : 10/ 00256 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-marc BENOIT
Source officielleChambre civile TGI
625bae9b44cde4277d1bd6df
15 avril 2022
15 avril 2022
DISTRIBUTION Bourg Murat - PK 27 97418 PLAINE DES CAFRES Représentant : Me Françoise BOYER-ROZE, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Commune COMMUNE DU TAMPON 256, Rue Hubert
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c9
8 février 2012
8 février 2012
C/ Benoît Y...
Source officielle1ère Chambre
5fdc96c940a37eb9cad080d1
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Hubert D... GG... M. François-Eric D... GG... M. Olivier D... GG... M. Benoît D... GG... M. Nicolas D... GG... M. A... D... HH... Melle Marine D... HH... M. B... D... HH... M. C... D...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf1bd3db21cbdd8eb00
25 janvier 2012
25 janvier 2012
rendu (e) le 20 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : Encadrement No RG : 10/ 00464 Copies exécutoires délivrées à : Me Claude-Marc BENOIT
Source officielleCour d'Appel
6253cc1ebd3db21cbdd8f2ff
21 mars 2012
21 mars 2012
Jugement rendu (e) le 14 Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/ 01116 Copies exécutoires délivrées à : Me Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253cc28bd3db21cbdd8f4b2
11 avril 2012
11 avril 2012
(Délégué syndical ouvrier) UNEDIC AGS CGEA LEVALLOIS PERRET IDF OUEST 130 rue Victor Hugo 92309 LEVALLOIS-PERRET CEDEX représenté par Me Claude-marc BENOIT de la AARPI Association BENOIT et BOTHNER
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6178932ef0c1f8222c083c02
30 septembre 2010
30 septembre 2010
Benoît TRUET-CALLU, greffier.
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