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15 résultats pour « Benjamin VILTART »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 12

65a23f397ca18b0008e58377

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Cour : jugement rendu le 01 Avril 2022 par le Pole social du TJ de [Localité 6] RG n° 20/00425 APPELANTE Madame [Y] [U] [Adresse 4] [Localité 2] dispense de comparution, ayant pour avocat Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6719e5055857dd64cbdaa5d0

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

QUATURA immatriculée au RCS de [Localité 19] sous le numéro 812 482 842 [Adresse 5] [Localité 12] Représentée par Me Benjamin VILTART de la SCP GAUD MONTAGNE, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

5fdbcbc562f548aab4743544

Appel

29 janvier 2019

29 janvier 2019

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège et venant aux droits de la société COVEA FLEET [Adresse 2] [Adresse 2] N° SIRET : 440 048 882 00680 Représentée et assistée de Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f98763328fa00087a264a

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

du 07 Janvier 2020 -Tribunal de Grande Instance de Paris - RG n° 17/07308 APPELANT Monsieur [P] [V] né le 14 novembre 1985 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

SA FRANCE TELEVISIONSc/Madame Martine Y

6031dfbf80b9e1b37c98ad4c

Appel

14 juin 2018

14 juin 2018

Représentée par Me Solène G..., avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Benjamin VILTART du barreau de PARIS Francine Z... [...]

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

6788a226b815c30a4df70b20

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

l'audience par Me Sandrine DRAGHI ALONSO de la SELARL CABINET DRAGHI-ALONSO, avocat au barreau de PARIS, toque : D1922 INTIMEES Madame [W] [Z] [Adresse 8] [Localité 19] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

4ème Chambre

69f1952dcdc6046d47ed6038

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

IMMEUBLE [Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin BUSQUET Me Sylvie PELOIS Me Agata BACZKIEWICZ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

67ef6e2547c7caf29d4c4fc1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

commerce de Valenciennes APPELANTE SASU Baudelet prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège ayant son siège [Adresse 4] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

60354c0da668b475425c2d92

Appel

17 mai 2016

17 mai 2016

signé par Monsieur Benjamin RAJBAUT, président et par Karine ABELKALON, greffier. *** La société [G], créée en 1996, a pour activité la conception, fabrication et commercialisation d'objets

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6364ba33e405357f749ea520

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DBVB-V-B7D- BFISW Société GALERIA INVEST I C/ SAS LA HALLE Société AJRS Société AXYME Société SCP BTSG Société FHB Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin

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CA

Cour d'Appel

6253ccd8bd3db21cbdd91789

Appel

11 juin 2014

11 juin 2014

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6448c07f5ca6d8d0f8ef67d3

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

SOCIETE INDUSTRIE DEPANNAGE TECHNOLOGIE (INDEP), agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 4] représentées par Maître Benjamin GAUDIN

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CA

Chambre 4-5

6973aec8cdc6046d4771e4e1

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

APPELANTE S.A.S.U. [3], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Julien DESOMBRE de la SCP MARTINE DESOMBRE & JULIEN DESOMBRE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Bastien BODET-VILLARD

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa657f38d6b27c27659

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

GESTION immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 303 970 487, agissant poursuites et diligences de son représentant légal audit siège [Adresse 4] [Localité 11] Représentée et assistée de Me Paul VILLETARD

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CA

Pôle 4 - Chambre 1

6871efa557f38d6b27c27653

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

[Adresse 4] [Localité 12] Représentée et assistée de Me Paul VILLETARD DE LAGUERIE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES S.A.R.L.

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