Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre 1re section
5fd996e4c19ba788c6c8502b
7 janvier 2020
7 janvier 2020
Le Garage de la Gare de Beauchamp a procédé au remplacement de la jauge.
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd8811a
28 février 2006
28 février 2006
PARTIES EN CAUSE : Monsieur Raoul X..., né le 23 Novembre 1950 à BEAUCOURT (90500) de nationalité française, demeurant 35, rue de Montbouton - 90500 BEAUCOURT SCI LES BLESSONIERS, ayant son siège
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE02200_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
du 18 novembre 2020 ; 3°) d’enjoindre au maire de Beauchamp de mettre en demeure M.
Source officielle3ème Chambre
DCA_22NT00356_20220701
1 juillet 2022
1 juillet 2022
B du Fresne de Beaucourt a demandé au tribunal administratif de Nantes de condamner solidairement l'État, la société Réseau Ferré de France et la société Eiffage Rail Express à lui verser la somme de 1
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a765
6 novembre 2007
6 novembre 2007
GARRIGUES par la SCP BEGEAULT BEAUCHARD & Associés. Aux termes de ce traité, la SCP GIBERT Y...
Source officielleChambre 1-9
64a7af3d3bcaf505db6962d6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-9 ARRÊT AU FOND DU 6 JUILLET 2023 N°2023/518 Rôle N° RG 22/13419 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKELP Caisse CREDIT MUTUEL DE BEAUCOURT C/
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01319_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme D B a demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler l'arrêté du 1er juillet 2021 par lequel le maire de la commune de Beauchamp
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db4f
6 avril 2011
6 avril 2011
GARAGE DE LA GARE DE BEAUCHAMP C/ José X...
Source officielleChambre 1-3
68f3229f48e010cf6a8cd615
17 octobre 2025
17 octobre 2025
[F], la SARL Beauchamps et la MAF à payer à M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC01948_20250619
19 juin 2025
19 juin 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Maître Stéphane Gorrias, agissant en qualité de liquidateur judiciaire de la société Altia Beaucourt, a demandé au tribunal administratif
Source officielleContestations avocats
67932fd49097fd849ae8ab08
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[X], représentée par sa dirigeante Mme [Y] [X], [Y] [X] C/ [M] [B], membre de la SCP BEAUCHARD BODIN BOUTILLIER DEMAISON [B] HIDREAU SHORTHOUSE ------------------------- Ordonnance
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6319877151eeae4f1309d26c
7 septembre 2022
7 septembre 2022
CENTAURUS BEAUCHAMPS, anciennement dénommée B-LG - (RCS de PARIS n° 814 088 225), prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 2] [Localité 4] S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bb3
4 mai 2017
4 mai 2017
Représentant : Me Cécile HIDREAU de la SCP BEAUCHARD-BODIN-DEMAISON-GIRET-HIDREAU, substituée par Me BOUTILLIER, avocats au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT Association UDAF UNION DEPARTEMENTALE DES
Source officielle2ème chambre section A
677e163adbb9bd42de09fbd4
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[F] [D], représenté par Me Anne HUC-BEAUCHAMPS de la SELARL ROCHELEMAGNE-GREGORI-HUC.BEAUCHAMPS, avocat au barreau d'AVIGNON, M.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA01879_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCICV Beauchamps Promotion Immobilière a demandé au tribunal administratif de Marseille d'annuler l'arrêté du 7 mai 2021 par lequel
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fda1a5ee54d735e62f29adc
25 septembre 2019
25 septembre 2019
par la SNOP aux motifs que o La société SNOP a occupé le site de BEAUCOURT conformément à l'autorisation qui lui a été accordée par le jugement du 1er août 2014, rendu par le tribunal de commerce de
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
627df8510d41e0057d43e382
12 mai 2022
12 mai 2022
Marine Boen, avocat au barreau de Douai INTIMÉE Sa Crédit du nord prise en la personne de son représentant légal domicilié audit siège [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Cathy Beauchart
Source officielle1ère chambre
69735b17cdc6046d4768f073
22 janvier 2026
22 janvier 2026
24-000192 Mme [H] [Y] Représentant : Me Jacques Tartanson, avocat au barreau de Nîmes APPELANTE La Sa CAISSE D'EPARGNE PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR Représentant : Me Anne Huc-Beauchamps
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b4
22 janvier 2001
22 janvier 2001
. : Madame C... aux débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA SCP X demeurant : 4, rue de Fontenelle 76000 ROUEN Appelante ABSENTE - Représentée par Maître BEAUSSART Avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253c865bd3db21cbdd852b5
22 janvier 2001
22 janvier 2001
. : Madame C... aux débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : LA SCP X demeurant : 4, rue de Fontenelle 76000 ROUEN Appelante ABSENTE - Représentée par Maître BEAUSSART Avocat au barreau
Source officiellePage 1 sur 19