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1 577 résultats pour « Bauduin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 10

5fda2e516fe00373b02d0690

Appel

16 septembre 2019

16 septembre 2019

[V] dans les sociétés du groupe Baudinter et d'une connaissance détaillée de l'ensemble des sociétés du groupe Baudinter depuis 2005 ; que les déclarations des filiales font apparaître chaque année leur

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

SCM BAUDUIN

SIREN 502627656Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

30/06/2026

Voir →

Créations

EL JEBBOURI, Laila, BAUDUIN

SIREN 106742158Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

30/06/2026

Voir →

Radiations

BAUDUIN, Xavier

SIREN 937770683Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône

30/06/2026

Voir →

Radiations

BAUDUIN, Pablo, Yvon

SIREN 790297436Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

23/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING BAUDUIN

SIREN 908454911Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes

18/06/2026

Voir →

CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02158_20231228

Admin. Appel

28 décembre 2023

28 décembre 2023

En revanche, il y a lieu de mettre à la charge de la commune d'Antibes et de la SCI Baudoin respectivement une somme de 1 000 euros en application de ces dispositions.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86478

Appel

27 novembre 2002

27 novembre 2002

Vu l'appel régulièrement interjeté par Baudoin X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab8bd3db21cbdd8bd5c

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

Baudoin X... a régulièrement interjeté appel de cette décision.

Source officielle
CA

2ème Chambre

65a784768121050008662ece

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Le 16 décembre 2022, la société DUPAS BAUDOUIN a attrait M.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69cdd

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1680b2cdc6046d47112622

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Céline Payen, conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté lors des débats par Madame Baudoin

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

615e0d76c25a97f0381f4d75

Appel

12 février 2015

12 février 2015

barreau de PARIS, toque : E1155 Ayant pour avocat plaidant : Me Ghislain DECHEZLEPRETRE, de la SELARL CABINET DECHEZLEPRETRE , avocat au barreau de PARIS, toque': E1155 Fondation FONDATION ROI BAUDOUIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69ce1

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67ef6afb66129746fdd69ce3

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Or, le licenciement pour motif économique mis en place dans le cadre de sa réorganisation par la société BAUDOIN ne concernait que 6 salariés.

Source officielle
CA

Chambre civile section A

6a1680b5cdc6046d47112673

Appel

26 mai 2026

26 mai 2026

Céline Payen, conseiller, Greffier lors des débats : Madame Anne Burel MINISTÈRE PUBLIC : L'affaire a été communiquée à Monsieur le procureur général, représenté lors des débats par Madame Baudoin

Source officielle
CA

Chambre civile section A

69fad30fcdc6046d47bfef85

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

[H] de l'ensemble de ses demandes formulées à l'encontre de Me [C] et de la société Axiojuris-Lexiens, anciennement dénommée Lexiens- SCP Grafmeyer Baudrier [C] Joussemet, -condamner M.

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67b425a3957d109ca3764384

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[D] [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Mme [X] [S] EPOUSE [Y] Représentant : Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbdbd3db21cbdd94572

Appel

25 avril 2019

25 avril 2019

BAUDIN CHÂTEAUNEUF a relevé appel de cette décision par déclaration en date du 27 mars 2018.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

62c67ca9ca9bf26379030a15

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

Représentant : Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Patrick BAUDOUIN de la SCP SCP d'Avocats BOUYEURE BAUDOUIN DAUMAS CHAMARD

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad9140668940826449c276

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [G] [D] EPOUSE [L], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au

Source officielle
CA

Chambre 2-4

67ad92d452b315226ce36b8c

Appel

12 octobre 2022

12 octobre 2022

de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au barreau de NICE Madame [W] [C] EPOUSE [N], demeurant [Adresse 4] représentée par Me Thierry BAUDIN de la SELEURL CABINET THIERRY BAUDIN, avocat au

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ecc5d6955548e0aba48fd2

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

-Sur les demandes présentées par la SA Baudin Chateauneuf et la SMABTP à l'encontre de la SAS Plafométal : La SA Baudin Chateauneuf et la SMABTP sollicitent la condamnation de la SAS Plafométal à leur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4cbd3db21cbdd8a9ab

Appel

19 décembre 2007

19 décembre 2007

La résiliation a bien été faite au nom du Pool des Transporteurs et non au seul bénéfice de la société TRANSPORTS BAUDOUIN-MORTIER.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_20VE00061_20230330

Admin. Appel

30 mars 2023

30 mars 2023

Par un courrier du 7 février 2023, la cour a demandé à la société Baudin Chateauneuf de compléter l'instruction. La société Baudin Chateauneuf a produit la pièce demandée le 8 février 2023.

Source officielle