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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-2
5fca720e6777fa5e094c185f
15 octobre 2020
15 octobre 2020
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-2 ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2020 N° 2020/519 N° RG 19/15940 N° Portalis DBVB-V-B7D-BFAUP SA BALICCO C/ SARL MARE NOVA
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6971d092cdc6046d4735c1d8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
attaquée : JUGEMENT Juridiction : POLE SOCIAL DU TJ DE [Localité 3] --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S.U. [2] Représentée par Me Olivier BAGLIO
Source officielle5ème chambre sociale PH
6520f606bb275d83183a3bec
6 octobre 2023
6 octobre 2023
[W] ET FILS [Adresse 5] [Localité 1] Représentant : Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON APPELANT Monsieur [X] [M] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant
Source officielleChambre 4-5
6438f1f6a942a604f5e93262
13 avril 2023
13 avril 2023
BLACHERE ILLUMINATION, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Olivier BAGLIO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIME Nous, Michelle SALVAN, Magistrat de la mise en état de la Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielle8ème Ch Prud'homale
68ef2a7d1643bddf8ff84df1
14 octobre 2025
14 octobre 2025
MINERIS PROPRETE Prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social Représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON -
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6034cabc2f6fe0b55c5e14cf
23 septembre 2016
23 septembre 2016
En mai 2011, SMNR a cessé totalement d'acheter les graviers de Baglione.
Source officielleCh. Sociale -Section A
6864c1f031953a33f9365da9
1 juillet 2025
1 juillet 2025
SARLAT prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es-qualité au siège social N° SIRET 539 225 649 00018 [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Olivier BAGLIO de la
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6808778553f7b81e1a5eb07f
22 avril 2025
22 avril 2025
ENTREPRISE MACAGNO C/ [Z] [X] copie exécutoire le 22 avril 2025 à Me BAGLIO Me COLIGNON-BERTIN EG/BT COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
62833c285a52a8057d99184d
16 mai 2022
16 mai 2022
le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ainsi qu'aux entiers dépens, - fixer cette somme au passif de la société Balios en liquidation.
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df9e
19 avril 2011
19 avril 2011
BAGLIONE a fait délivrer assignation en reprise d'instance à l'encontre de maître X... et de maître Y... ès qualités.
Source officielle8e Chambre C
61631216615c943a65e04338
17 février 2011
17 février 2011
INTIMES Monsieur [V] [Y] [E] né le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 6] (81), demeurant [Adresse 3] représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me ROIG de la SCP BAGLIO
Source officielleChambre 4-8a
669a0188bf9da27f384b0cba
18 juillet 2024
18 juillet 2024
APPELANTE S.A.R.L. [4], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Olivier BAGLIO de la SCP BAGLIO-ROIG, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMEE URSSAF PACA, demeurant [Adresse 5] représentée
Source officielleAvis
CADA:20144513
18 décembre 2014
18 décembre 2014
publiques à sa demande de communication du relevé des formalités détenues par le service de la publicité foncière de Pointe-à-Pitre concernant son grand-père, Monsieur X X X X, né le 14 novembre 1882 à Baillif
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3c
4 septembre 2014
4 septembre 2014
SARL GRASSE PRIMEURS, - déclaré recevable à agir le GIE BALICCO, - fixé la date de référence au 27 juin 2003, - débouté le GIE BALICCO de l'intégralité de ses demandes, - donné acte au Département
Source officielle2ème chambre section A
69b91734cdc6046d47f3188b
24 avril 2025
24 avril 2025
Immatriculée au RCS sous le n°509 089 728 Prise en la personne de son représentant légal en exercice demeurant et domicilié audit siège [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Geneviève ROIG de la SCP BAGLIO-ROIG
Source officielleCour d'Appel
6253c946bd3db21cbdd87cfd
10 novembre 2005
10 novembre 2005
SUR CE - Sur le moyen tiré de l'irrecevabilité pour défaut d'intérêt à agir des demandes de la SCI BALIMO : La SCP BELAT-DESPRAT fait valoir au soutien de ce moyen d'une part que la SCI BALIMO ne
Source officielleCour d'Appel
6253cce7bd3db21cbdd91a3d
4 septembre 2014
4 septembre 2014
Par déclaration remise au greffe le 12 avril 2012, le groupement d'intérêt économique GIE BALICCO a relevé appel du jugement du 23 février 2012.
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a08e
4 décembre 2007
4 décembre 2007
BALICCO NÎMES C / SARL DEBORAH X... X... COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 04 DECEMBRE 2007 APPELANTE : S. A. R. L.
Source officielle4eme Chambre Section 2
69fd7048cdc6046d47023ddf
5 mai 2026
5 mai 2026
de la SCP BAGLIO-ROIG REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 4eme Chambre Section 2 *** ARRÊT DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT SIX *** APPELANT Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94904
11 mai 2020
11 mai 2020
Représentée par Me Michèle BAGLIONE-SIMON de la SELARL BAGLIONE, NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES NGUYEN, DE MONCUIT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES
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