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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-7
6312eeda2e6a8e4f13ca60df
1 septembre 2022
1 septembre 2022
CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE C/ [G] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Laurence DE SANTI Me Mélanie BAGLIERI-PAPAZIAN Décision déférée à
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163d5bac8005eb80ab945f5
3 juin 2010
3 juin 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Nicole PAPAZIAN, présidente Isabelle REGHI, conseillère Michèle TIMBERT, conseillère Greffier, lors des
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6440d817e704a005d1ed7085
19 avril 2023
19 avril 2023
HAUTS-DE-SEINE INTIMEE Société ENGIE immatriculée au RCS de [Localité 10] sous le numéro 542 107 651 [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Véronique HOURBLIN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531cfbf2bdbd8318d808c5
3 novembre 2023
3 novembre 2023
SOCIETE DES EXTINCTEURS ANDRIEU Représentée par Me Anahid PAPAZIAN, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Mme [E] [U] Représentée par Me Alina PARAGYIOS de la SELEURL CABINET A-P, avocat au barreau
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
61631229615c943a65e043d3
19 octobre 2011
19 octobre 2011
S.A.S JERLAURE prise en la personne de son représentants légaux ayant son siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SCP Michel GUIZARD, avoués à la Cour assistée de Maître Anahid PAPAZIAN
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6528dfb1aaebb88318fda764
12 octobre 2023
12 octobre 2023
en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de Melun sous le numéro 532 233 475 [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Mariam Papazian
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163abe3379f4722fa1c51d0
18 novembre 2010
18 novembre 2010
avocat au barreau de PARIS, toque : C1547 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 06 Octobre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163bf1b3aeb4b683cf412d7
14 octobre 2010
14 octobre 2010
BEJAT, avocat au barreau de PARIS, toque : C 301 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Nicole PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
627f48e0551627057d32e022
13 mai 2022
13 mai 2022
Michel MIORINI de la SELAS AVOCATS ASSOCIES MIORINI, avocat au barreau D'ESSONNE INTIMEE SARL EXPRESS LBTP [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Véronique HOURBLIN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NC01246_20240823
23 août 2024
23 août 2024
E, représenté par Me Papazian, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du 10 avril 2024 en ce qui le concerne ; 2°) d'annuler l'arrêté du 16 février 2024 pris à son encontre ; 3°) de prononcer
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
631ade2df575634f1371ee59
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ou contre le fabricant d'un élément de construction Décision attaquée : rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 21 Décembre 2020 Appelante : Madame [P] [X], Représentée par Me Mariam PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
6688de4d676b73dd81b97020
4 juillet 2024
4 juillet 2024
et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 530 055 953 00026 [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Véronique HOURBLIN de la SCP HOURBLIN PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163abe6379f4722fa1c51e3
14 octobre 2010
14 octobre 2010
de PARIS, toque G 427 COMPOSITION DE LA COUR : Rapport ayant été fait, L'affaire a été débattue le 08 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : - Mme Nicole PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e58c578519f70b5eba9f
15 avril 2010
15 avril 2010
toque : W 02 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 17 février 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00415_20241119
19 novembre 2024
19 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 février 2023, Madame C épouse A, représentée par Me Papazian, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63c10963bf9fd47c90a13bc4
12 janvier 2023
12 janvier 2023
et diligences en la personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 532 233 475 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Mariam PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163aeb38d16be2ca5050b6c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
DALMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : J016 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 22 Septembre 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163b5351669d540ac7bab48
7 octobre 2010
7 octobre 2010
barreau de PARIS, toque : D1447 COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 01 juillet 2010, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e58f578519f70b5ebab3
15 avril 2010
15 avril 2010
COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 17 février 2010, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Nicole PAPAZIAN
Source officielle11e Chambre A
6037725f442c574e80be16aa
24 mars 2015
24 mars 2015
La SARL BAGUERI SOPHIA a relevé appel de cette décision le 2 août 2013.
Source officiellePage 1 sur 21