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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
63119d9d6f0d304f138e5e8a
1 septembre 2022
1 septembre 2022
[F] [Z] [Y], déclaré décédé Me Arnaud GARCIA [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Gilles LASRY de la SCP SCP D'AVOCATS BRUGUES - LASRY, avocat au barreau de MONTPELLIER S.C.P.
Source officielle2e Chambre
6032f554892f2d68c6ae8a53
26 octobre 2017
26 octobre 2017
GARCIA, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [C] [Z] demeurant [Adresse 9] représenté par Me Stéphanie GARCIA, avocat au barreau de GRASSE SARL MINOTERIE [N], demeurant [Adresse 10] représentée
Source officielleCh. Sociale -Section A
642d1481cb8fa004f57da1c5
4 avril 2023
4 avril 2023
23/00987 Appel d'une décision rendue par le Président du TJ de [Localité 5] En date du 14 Novembre 2022 Suivant déclaration d'appel du 06 Décembre 2022 APPELANTE Madame [R] [S] EPOUSE ARNAUD
Source officielleCour d'Appel
6253c9e3bd3db21cbdd8976e
9 octobre 2007
9 octobre 2007
GARCIA, greffier de chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253ca01bd3db21cbdd89d07
9 octobre 2007
9 octobre 2007
2007 ARRÊT No251 No RG: 06/03592 Décision déférée du 27 Juin 2006 - Tribunal de Grande Instance de TOULOUSE - 04/111 PARANT SCI DYA MAN représentée par la SCP MALET Arnaud
Source officielle5e chambre civile
6811b379893ab038bd46603d
29 avril 2025
29 avril 2025
LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame [F] [U] épouse [I] née le 20 Janvier 1964 à [Localité 8] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Arnaud LAURENT de la SCP
Source officielle5e chambre civile
6979dee6cdc6046d47f64a4c
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport. Ce(s) magistrat(s) a (ont) rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M. André LIEGEON, Président de chambre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca52bd3db21cbdd8aab0
22 janvier 2008
22 janvier 2008
GARCIA ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties -signé par D. VERDE DE LISLE, conseiller pour le président empêché et par R.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61625c87d64a6b1f51487647
29 octobre 2013
29 octobre 2013
Sophie LEYRIE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0728 substitué par Me Romina BOUCAR, avocat au barreau de PARIS, toque : D1500 AGS CGEA IDF OUEST [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Arnaud
Source officielle2e chambre sociale
63d22a049b3c8605deec1ec8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Le 30 juillet 2018, Maître Arnaud, liquidateur de la Sarl [Localité 7], a notifié à M. [V] son licenciement pour motif économique. M.
Source officielle5e chambre civile
625fa52c8361df277dc5983d
19 avril 2022
19 avril 2022
du 11 SEPTEMBRE 2019 TRIBUNAL D'INSTANCE DE SETE N° RG 19-000100 APPELANTE : Madame [M] [J] née le 05 Mars 1972 à [Localité 4] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marie José GARCIA
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd878ae
23 juin 2005
23 juin 2005
FRANCAISE "FNMF" 255, rue de Vaugirard 75015 PARIS représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE, avoués à la Cour assistée de Me Philippe MONROZIES, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Madame Marie-Armande
Source officielle5e chambre civile
63c79b90da31367c908eb6b5
17 janvier 2023
17 janvier 2023
INVESTISSEMENTS Inscrite au RCS de Perpignan sous le numéro 513 439 703, pri se en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Arnaud
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
61631214615c943a65e04323
29 novembre 2011
29 novembre 2011
PARIS, toque : U0001 substitué par Me Clémence PRZYCHODNI, avocat au barreau de PARIS, toque : P0107 INTIMÉE Madame [U] [T] [Adresse 3] [Localité 4] comparante en personne, assistée de Me Arnaud
Source officielle5e chambre civile
634f95c3b5afe5adfff28b13
18 octobre 2022
18 octobre 2022
exercice la société FONCIA SOGI PELLETIER, elle-même prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège sis [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Arnaud
Source officielleCour d'Appel
6253c961bd3db21cbdd8823c
21 mars 2006
21 mars 2006
GARCIA, greffier de Chambre FAITS ET PROCÉDURE M. Gérard Y... était salarié de M. Xavier X... depuis 1998, dans le cadre de l'agence générale d'assurance de la compagnie AXA à Gaillac.
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6163402e7dbf94c22343ca84
8 juin 2011
8 juin 2011
à la Cour : jugement rendu le 21 Septembre 2010 par le conseil de prud'hommes de BOBIGNY RG n° 06/04129 APPELANTE SA SERVAIR Zone de Service [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Arnaud
Source officielle3e Chambre A
615e0de8c25a97f0381f504a
22 janvier 2015
22 janvier 2015
APPELANTES SARL ART ET FEU prise en la personne de son représentant légal en exercice, demeurant [Adresse 8] représentée par Me Agnès ERMENEUX-CHAMPLY de la SCP ERMENEUX-LEVAIQUE-ARNAUD & ASSOCIES,
Source officielle5e chambre civile
67875248fc8e837eda8a6176
14 janvier 2025
14 janvier 2025
assisté de Me Emmanuelle CARRETERO, avocat au barreau de MONTPELLIER, substituant Me Karine MASSON, avocat plaidant INTIME : Monsieur [U] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Arnaud
Source officielle5e chambre civile
63c79b7dda31367c908eb68d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Tribunal judiciaire de MONTPELLIER N° RG 18/04211 APPELANTS : Monsieur [M] [H] né le 2 juin 1971 à [Localité 45] (BELGIQUE) [Adresse 39] [Localité 36] (BELGIQUE) Représenté par Me Arnaud
Source officiellePage 1 sur 5
GARCIA, Arnaud, Sylvain
16/07/2026
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GARCIA, Arnaud, Sylvain
02/11/2025
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ARNAUD GARCIA, SOIZIC GRIVOLAS-BOUDOUARD, ANNE FAYET, NOTAIRES ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULA
23/02/2024
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BOUCHERIE GARCIA, CAZENEUVE, Arnaud Jean Marc, BG
Cession sous acte authentique en date du 12/01/2024 Adresse de l'ancien propriétaire: Lieu-dit Poumarel Et Nini 82440 Mirabel
11/02/2024
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GARCIA, Arnaud, Joe
23/11/2023
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