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299 résultats pour « Arnaud BOIX SAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a944

Appel

7 décembre 2006

7 décembre 2006

Les Charmes 63200 MENETROL représentée par la SCP GOUTET - ARNAUD, avoués à la Cour assistée de Me de ROCQUIGNY de la SCP COLLET - DE ROCQUIGNY - CHANTELOT - ROMENVILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf3bd3db21cbdd8eb58

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

.-73200 ALBERTVILLE représentée par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assistée du cabinet CAMUS & CHOMETTE, avocats associés au barreau d'ALBERTVILLE - =- =- =- =- =- =- =-

Source officielle
CA

2ème chambre

64379e739477fe04f5cc683a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

AVIVA ASSURANCES SAS LA MERIDIONALE DES BOIS ET MATERIAUX SAS ALCA BOIS Grosse délivrée le à REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f57d

Appel

3 mai 2012

3 mai 2012

Armand X... de l'ensemble de ses demandes, - Déboute la sas ABMI Grand Ouest de sa demande reconventionnelle, - Condamne M. Armand X... aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a942

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

de son gérant en exercice domicilié en cette qualité au siège social 64 Impasse de la Vannée 84330 CAROMB représentée par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assistée de la SCP PIETRA ET ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c944bd3db21cbdd87ca4

Appel

10 février 2006

10 février 2006

AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 05/03185 SAS LESCHEL ET MILLET, TRAVAUX PUBLICS C/ X...

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CA

Référés

S.A.S. LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIXc/S.A

69fad0cfcdc6046d47bf77cf

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

LES CRECHES O P'TIT MOME Me Arnaud BOIX c/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69614666cdc6046d47c5182d

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

préjudice moral ; - la condamnation in solidum de la SARL AAG, la société Lloyd's Insurance Company, La SAS [O], la SARL Freulet TP, la SARL Eco Façade, la SAS BHF Delaplace et de la SARL Bois Concept

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6622095d9ce14200083895e1

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

ARAQUELLE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe BRUZZO Me Sophie ARNAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e790

Appel

26 octobre 2011

26 octobre 2011

No 10/ 05853 AFFAIRE : Arnaud X... C/ SAS S. E. L, prise en la personne de son Président Mme Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf1bd3db21cbdd8eb04

Appel

24 janvier 2012

24 janvier 2012

VIEILLESSE D'ILE DE FRANCE 75951 PARIS CEDEX 19 non comparante, ni représentée A LA CAUSE : MISSION NATIONALE DE CONTROLE DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE Antenne de Rennes 4 avenue du Bois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac5d

Appel

4 février 2008

4 février 2008

mineur Alexandre Z..., né le 07 / 02 / 1990 à la Nouvelle Orléans (USA) ... 81500 LAVAUR représentée par Me Bernard DE LAMY, avoué à la Cour assistée de la SCP MAIGNIAL, SALVAIRE, VEAUTE, JEUSSET, ARNAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf0bd3db21cbdd8ead7

Appel

17 mai 2011

17 mai 2011

Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANNEMASSE en date du 08 Octobre 2009, RG F 08/ 00115 Appelante Le Syndicat des copropriétaires de la résidence LE PARC, représenté par son syndic l'agence SAS

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc08bd3db21cbdd8eeb9

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

née le 11 Juillet 1959 à BELLEVILLE (69) ... 69790 SAINT BONNET DES BRUYERES représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Daniel ARTAUD, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

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CA

1re Chambre A

6035e14d81807e47a0be312f

Appel

9 février 2016

9 février 2016

]-[W] épouse [M] née le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 3] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me [B] PELTIER, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Sophie BORIE-DOUCEDE

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CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd08

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Philippe X... ... 15140 SAINT BONNET DE SALERS représenté par Me Martine- Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me TEILLOT de la SCP Y...& ASSOCIES, avocats au barreau de CLERMONT- FERRAND APPELANT

Source officielle
CA

4e chambre civile

662b43c9fe2545000831490e

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[U] [X] de l'intégralité de ses demandes à l'encontre de la SARL France moteurs boîtes ; Condamné M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

64364c9829c3df04f589a437

Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

Bollonjeon et de la SAS Mermet & associés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeebd3db21cbdd8eac5

Appel

18 octobre 2011

18 octobre 2011

compagnie CNA de sa demande sur ce fondement à l'égard de la SARL LE BOIS DU CERF

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cbfe25450008314930

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

[W] [P] soutient que l'appel interjeté par la SAS [8] est irrecevable car son action est dirigée contre son employeur, la SAS [8], que le jugement a statué sur la responsabilité de la SAS [8], et a reconnu

Source officielle

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