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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
65321a409e4ea48318f5aa75
19 octobre 2023
19 octobre 2023
MAZEL, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [T] [J] épouse [C] née le 25 Octobre 1970 à [Localité 8] de nationalité Française, demeurant [Adresse 5] Représentée par Me Arlette MAZEL, avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697392a3cdc6046d476ef8a1
15 janvier 2026
15 janvier 2026
] de nationalité Française Retraitée demeurant [Adresse 5] - [Localité 7] Représentée par Me Pierre FONROUGE de la SELARL KPDB INTER-BARREAUX, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée de Me Arlette
Source officielle1re chambre sociale
627ca81b4781dc057dee7a92
11 mai 2022
11 mai 2022
Grosse + copie délivrées le à COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 1re chambre sociale ARRET DU 11 MAI 2022 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/02208 - N° Portalis DBVK-V-B7D-OCYP
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
615e0e19c25a97f0381f522e
29 janvier 2015
29 janvier 2015
Grosses délivrées RÉPUBLIQUE FRANÇAISE aux parties le :AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 4 - Chambre 1 ARRÊT DU 29 JANVIER 2015 (n° , 6 pages) Numéro d'inscription
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
5fdbe6eed2c327078b2a9657
17 janvier 2019
17 janvier 2019
, ORDONNE à la société Mazel de remettre à [R] [H] un bulletin de paie récapitulatif conforme aux dispositions du présent arrêt, dans le délai d'un mois à compter de sa notification, DEBOUTE les
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA03609_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
" pour former le nom " C de E du Mazel " ; 4°) de condamner l'Etat aux dépens.
Source officielle5ème chambre sociale PH
631834cf0876004f131a601d
6 septembre 2022
6 septembre 2022
sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour d'appel ; ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Monsieur Yves ROUQUETTE-DUGARET, Président, le 06 Septembre
Source officielleChambre 1-5
67ef71698d5c08d4a262e646
3 avril 2025
3 avril 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT SUR REQUÊTE DU 03 AVRIL 2025 ac N° 2025/ 130 Rôle N° RG 24/04698 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BM3ZY S.A.
Source officielle4ème chambre commerciale
69d09fe8cdc6046d4710ccf7
2 avril 2026
2 avril 2026
au jour de l'audience avant l'ouverture des débats, ARRÊT : Arrêt contradictoire, prononcé publiquement et signé par Mme Nathalie ROCCI, Présidente, le 02 Avril 2026,par mise à disposition au
Source officielle4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19171
4 juillet 2025
4 juillet 2025
MAZET MESSAGERIE C/ S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ab9
26 septembre 2013
26 septembre 2013
ARRET N.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6032e7ddd91f8d5be02fe2a5
8 novembre 2017
8 novembre 2017
/Matel ».
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA01314_20221102
2 novembre 2022
2 novembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la SCI Mazal et l'EURL Mazal est rejetée.
Source officielle4ème chambre commerciale
679481580175ed452fca5938
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Vu l'arrêt mixte du 6 septembre 2024.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
67f8a8aba5ae27812390df37
10 avril 2025
10 avril 2025
Depuis 2013, la société M&L confie à la société Mazet Messagerie (ci-après la société Mazet) les transports de ses produits fabriqués par son usine de [Localité 4] vers son site de [Localité 1].
Source officielle12e chambre
6349008163d497adffda4330
13 octobre 2022
13 octobre 2022
COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 50B 12e chambre ARRET N° CONTRADICTOIRE DU 13 OCTOBRE 2022 N° RG 18/04435 - N° Portalis DBV3-V-B7C-SPAD AFFAIRE : SAS MAXEL FINANCE
Source officielle2ème chambre
626b818dd1fb03057d9a52df
27 avril 2022
27 avril 2022
La SCI La Marcaissonne et la Sarl La Marelle Lannemezan ont invoqué divers désordres.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6431068f28558704f52e6aec
7 avril 2023
7 avril 2023
Le sens de l'arrêt conduit à condamner la SCI Maza aux dépens de première instance et d'appel de M. [V] et la société Octodiag aux dépens de première instance et d'appel de la SCI Mazal. .
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
651fa53bc601f08318991658
5 octobre 2023
5 octobre 2023
La société Etablissements Louis Mazet soutient qu'elle a simplement démonté les pompes à essence qui ne faisaient pas partie du bail, la société Mazet Lille, précédent locataire faisant partie du même
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c365
3 juillet 2008
3 juillet 2008
LES FAITS ET LE JUGEMENT ENTREPRIS Suivant lettre de mission du 8 mars 2004 la SA MATEL GROUP (MATEL), qui a pour dirigeant Maurice X... et pour commissaire aux comptes Daniel Y..., emploie 45 salariés
Source officiellePage 1 sur 57