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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale -Section B
644b639bc51457d0f882dcf3
27 avril 2023
27 avril 2023
de président chargé de la mise en état, assisté de Mme Carole COLAS, Greffière, Vu la procédure suivie entre : APPELANT : Monsieur [Z] [D] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Antoine
Source officielleChambre A - Civile
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9 avril 2024
9 avril 2024
de la SCP A.C.A., avocat au barreau d'ANGERS DEFENDEURS A LA REQUETE : Monsieur [B] [JC] né le [Date naissance 8] 1956 à [Localité 12] (62) [Adresse 5] [Localité 9] Représenté par Me Antoine
Source officielleCh. Sociale -Section B
62c7ca75cb8dca058e3e7bf8
7 juillet 2022
7 juillet 2022
DBVM-V-B7F-LCGF N° Minute : Chambre Sociale Section B Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hassan KAIS la SELARL DECOMBARD & BARRET
Source officielleService des Référés
62da3e542eb797effb070388
20 juillet 2022
20 juillet 2022
DIKER INGENIERIE 24, Rue Marcelline 38800 LE PONT DE CLAIX/FRANCE représentée par Me Antoine BARRET de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6374912740f124dcd102fe8f
4 novembre 2022
4 novembre 2022
APPELANTE : Madame [L] [O] née le 27 mai 1962 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Emmanuel DECOMBARD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Antoine
Source officielleChambre A - Civile
65bb44ff1712fc000885e7d5
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[U] AMENAGEMENT [Adresse 7] Représentés par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS Intimés Défendeurs à l'incident LA CAISSE REGIONALE
Source officielleChbre des Aff. Familiales
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14 janvier 2026
14 janvier 2026
Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE INTIMEES : Mme [C] [N] née le [Date naissance 1] 1941 à [Localité 14] ITALIE de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 7] représentée par Me Antoine
Source officielleService des Référés
627ca7f14781dc057dee7a12
11 mai 2022
11 mai 2022
[I] INGENIERIE 24 rue Marcelline 38800 LE PONT DE CLAIX représentée par Me Antoine BARRET de la SELARL DECOMBARD & BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE DEBATS : A l'audience publique du 13 avril
Source officielle2ème Chambre
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15 octobre 2024
15 octobre 2024
déclaration d'appel du 3 Avril 2023 APPELANTE : Mme [J] [D] née le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Antoine
Source officielle1ere Chambre
67f8af48b5ff6e72c961247e
8 avril 2025
8 avril 2025
RAKUTEN FRANCE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Antoine BARRET, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleChambre Prud'homale
680c6bd98eda960fba78b2bf
24 avril 2025
24 avril 2025
enregistrée sous le n° 24/00075 ARRÊT DU 24 Avril 2025 APPELANTE : Association CONGES INTEMPERIES BTP CAISSE DU GRAND OUEST (CIBTP GO) [Adresse 7] [Localité 2] représentée par Me Antoine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
635b71d1b201587f74be0256
27 octobre 2022
27 octobre 2022
le 04 janvier 1962 à VOIRON (38500) de nationalité Française Chez Madame [P] [B] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Emmanuel DECOMBARD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Antoine
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85655
21 novembre 2000
21 novembre 2000
X... exploitant sous l'enseigne COURSES EXPRESSES VALCHRISTINOISES 17, Chemin de la Landerière 49320 VAUCHRETIEN Convoqués, Représentés par Maître MENANTEAU substituant Maître Antoine BARRET, avocat au
Source officielleCh. Sociale -Section B
6312ef452e6a8e4f13ca6389
1 septembre 2022
1 septembre 2022
] né le 15 Janvier 1972 à [Localité 10] ([Localité 10]) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Me Emmanuel DECOMBARD, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Antoine
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
642bbfccd49e0104f58f00e0
3 avril 2023
3 avril 2023
02092 N° Portalis DBVM-V-B7F-K3RY N° Minute : Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DECOMBARD & BARRET
Source officielle1ere Chambre
6793332a32b173f45a7c8dc1
21 janvier 2025
21 janvier 2025
de la SCP PIERROT ET NEEL, avocat au barreau de GRENOBLE Mme [W] [J] née le 23 avril 1969 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 2] représentée et plaidant par Me Antoine
Source officielleChambre Prud'homale
627a00ecdd6bd9057dc56bea
5 mai 2022
5 mai 2022
GRENIER ASSISTANCE TECHNIQUE SUPERVISION (GATS) [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Antoine BARRET de la SCP BARRET & MENANTEAU - AVOCATS & CONSEILS, avocat au barreau d'ANGERS, postulant
Source officielleChambre Commerciale
6618cf0b7935f50008be42af
11 avril 2024
11 avril 2024
GRENOBLE sous le numéro B 391 319 506, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 3] représentée et plaidant par Me Antoine
Source officielleChambre A - Commerciale
69d74747cdc6046d479cbcf7
7 avril 2026
7 avril 2026
] épouse [C] née le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 4] [Adresse 2] [Localité 5] Représentés par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 22024 et par Me Antoine
Source officielleChambre Prud'homale
65b4abed7ef77d000880b39e
25 janvier 2024
25 janvier 2024
barreau d'ANGERS et de Maître LEBAS substitué par Me SALMON, avocat plaidant au barreau de NANTES INTIMEE : Madame [B] [I] épouse [C] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Maître Antoine
Source officiellePage 1 sur 18