La SA ANTONI VOYAGES a régulièrement interjeté appel de cette décision.

* * * * * Monsieur Joaquim Y... et Madame Nadine X... qui se sont mariés le 1er août 1993 à ISSERTEAUX (63) sans contrat préalable, ont eu quatre enfants : - Jérôme né le 19 mai 1991 - Antoine né

tous documents de nature à éclairer la décision de la Cour et notamment des pièces complémentaires suivantes : pièces à produire par la Commune de RIVERIE : - copies certifiées conformes et non annotées

PROVENCE 9e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 FEVRIER 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/11294 [V] [X] C/ SAS ALVAL Grosse délivrée le : à : Me Antoine

Représentant : Me Aurélie FILLION, avocat au barreau de CHALONS-EN-CHAMPAGNE SA MMA IARD Représentant : Me Isabelle BONY de la SELARL ANTOINE ET B & M ASSOCIÉS, avocat au barreau de REIMS Société civile

né le 06 Avril 1936 à BASTIA ... 20290 Vignale ayant pour avocat Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA Me Antoine Z... ... 20248 MACINAGGIO assisté de la SCP SCP RETALI GENISSIEUX,

C/ SARL GELCORAMA Copie exécutoire délivrée le : 13 DECEMBRE 2018 à : Me Véronique A..., avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE Me Antoine Y..., avocat au barreau de NICE

HABITAT AUDOIS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Antoine SOLANS de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME : Monsieur [V] [J] né le 15 Mai 1961 à [Localité

[I] [E] de 900 parts de la SCI Saint Antoine, créée quelques mois avant avec son fils, à laquelle a été fait apport d'un studio et cave, constituant les lots 1 et 13 de l'état descriptif de division d'un

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 décembre 2014 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° RG : 13/00577 Copies exécutoires délivrées à : Me Antoine

[D] n'a jamais vu l'original du contrat malgré sa demande ; le contrat n'est pas daté et il est largement annoté de la main de M.

06 SEPTEMBRE 2012 N°2012/ Rôle N° 10/08159 SAS SOCACEN C/ [T] [W] Grosse délivrée le : à : Me Daniel LAMBERT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Antoine

GIBIL Cabinet d'Expertises Résidence Capidor 1 avenue du Pdt Angot 64000 PAU Rep/assistant : Maître DELHAES, avocat au barreau de BAYONNE INTIMEE : M. le Directeur U.R.S.S.A.F.

Ayant pour avocat Me Antoine BRILLATZ, membre de la SCP ARCOLE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS, D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265216704820162 SAS FALLERONNAISE

Portalis DBVB-V-B7D-BELKQ SARL CARMONA ENTREPRISE C/ [E] [C] Copie exécutoire délivrée le : 14 avril 2023 à : Me James TURNER, avocat au barreau de TOULON Me Antoine

DBVB-V-B7D-BFF65 Association ARCADE ASSISTANCES SERVICES C/ [S] [V] Copie exécutoire délivrée le 19 Avril 2024 à : -Me Jérémy VIDAL, avocat au barreau de TOULON - Me Antoine

janvier 2026, le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Tarascon a: -débouté monsieur [X] [I] de sa demande de nullité des procès-verbaux de saisie de ses droits d'associé au sein des SCI WATSON, ANGON

La Cour était composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Monsieur Antoine LEPERCHEY, Conseiller qui en ont délibéré.