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61 résultats pour « Anthony BENOIST »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Référés Commerciaux

69d9d763cdc6046d47d8b625

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

son représentant légal domicilié en cette qualité au siège [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bernard RINEAU de la SELARL TURENNE AVOCATS, avocat au barreau de NANTES substituée par Me Anthony

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Vu le désistement d'appel de Marie Joséphine A..., appelantec/Anthony Y

6253cda2bd3db21cbdd93f1e

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Anthony Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76e

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c0

Appel

7 novembre 2011

7 novembre 2011

Anthony François Jacky Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdabd3db21cbdd8e76c

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Audience présidée par Catherine CLERC, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cba5bd3db21cbdd8deb2

Appel

23 mai 2011

23 mai 2011

Anthony Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f4bd3db21cbdd89a40

Appel

10 mai 2007

10 mai 2007

Monsieur Anthony X... Monsieur Christophe X...

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67401e488aa7000e22371dd2

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [6] SERVICE CONTENTIEUX [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

67401e498aa7000e22371dd4

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

BERTRAND, avons rendu l'ordonnance suivante, dans la procédure suivie entre : APPELANTE [6] [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Anthony PEILLET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0e4

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

née le 24 Mars 1967 à BOURG-EN-BRESSE (01000) ... 01300 SAINT-BENOIT représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Françoise CORIOLAND, avocat au barreau de BOURG-EN-BRESSE

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_20BX02660_20221213

Admin. Appel

13 décembre 2022

13 décembre 2022

Sur l'appel incident de la commune de Saint-Benoît : 8.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecda

Appel

31 octobre 2011

31 octobre 2011

Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

3ème chambre A

67f603fdebd72824438567b0

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

CARDIOP Représentant : Me Jean ANTONY, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S.

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03227_20230524

Admin. Appel

24 mai 2023

24 mai 2023

C a été recruté par la commune de Saint-Benoît (La Réunion) à compter du 1er avril 1987 et occupait en dernier lieu les fonctions de responsable qualité au sein de la cuisine centrale de la commune.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea51

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT

Source officielle
CA

3ème chambre A

62c7ca84cb8dca058e3e7c55

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

PUBLIC EN [Localité 8] DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISE DU NORD [Adresse 9] [Localité 4] Représenté par Me Pierre BUISSON, avocat au barreau de LYON, toque : 140 et ayant pour avocat plaidant, Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre 1-11 IDP

6a1e69c3cdc6046d47cb2f8b

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

DEMANDERESSE A LA REQUÊTE Madame [G] [M] née le [Date naissance 1] 1994 à [Localité 1] - ALBANIE, demeurant [Adresse 1] - représentée par Me Anthony JOHEIR, avocat au barreau de MARSEILLE

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69facb58cdc6046d47be3d5b

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

la loi n°2022-46 du 22 janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [B] [K] Me Benoît

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69cdf873cdc6046d47d16ccd

Appel

1 avril 2026

1 avril 2026

Portalis DBV3-V-B7K-XYH2 ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [I] [Y] Me Benoît

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

64379df99477fe04f5cc656f

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

PAMPA II prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Cécile BENOIT-RENAUDIN de la SELARL SELARL D'AVOCATS

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Dutartre, Michaël Anthony Benoist

SIREN 840744742Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

19/03/2025

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Radiations

Anthony BENOIST

SIREN 852621150Greffe du Tribunal de Commerce de St-Brieuc

26/12/2023

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Dépôts des comptes

Anthony BENOIST

SIREN 852621150Greffe du Tribunal de Commerce de saint-brieuc

07/04/2022

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Dépôts des comptes

Anthony BENOIST

SIREN 852621150GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-BRIEUC

19/01/2021

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Créations

Anthony BENOIST

SIREN 852621150GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-BRIEUC

31/07/2019

Voir →