CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
SOINS PSYCHIATRIQUES
68e9e7c71cc27cf28f9096c4
10 octobre 2025
[B] [X] né le 08 Juin 1989 à [Localité 5] Chez Mme [I] [Y] - [Adresse 1], dûment avisé, non comparant, représenté par Me Anne-Florence FAURRE, avocat au barreau de LILLE MINISTÈRE PUBLIC M.
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00305_20230328
28 mars 2023
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Manuel Gros, représentant le SDIS du Nord et de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le centre hospitalier
DCA_22DA00311_20230328
DCA_22DA00314_20230328
DCA_22DA00336_20230328
Guillaume Toutias, rapporteur public, - et les observations de Me Anne Florence Faurre substituant Me Omar Yahia, représentant le CHRU de Lille. Considérant ce qui suit : 1.
DCA_22DA00357_20230328
DCA_22DA00310_20230328
DCA_22DA00313_20230328
Chambre Premier Président
64cb43b84c996ad969dc8624
2 août 2023
Elle communique plusieurs correspondances des années 2019 et 2020, rédigées par ses soins ou par le gestionnaire de son appartement soit en réponse des demandes en paiement des charges pour faire état
Cour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e689
10 octobre 2011
APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...
6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1
12 avril 2011
- sur les demandes résultant de la faute inexcusable, le F. I. V.
6253ccd0bd3db21cbdd91561
13 mai 2014
Le 1er février 2011, Mme Florence X...- Y... adressait à M. Patrick Z...
6253cc0ebd3db21cbdd8efed
21 novembre 2011
A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
2ème chambre civile
5fdcc5cacbb9743156713d9c
14 mai 2018
Monsieur Florent Jean Y... [...]
S. A. OBRY BRIVEc/Florence X
6253c8efbd3db21cbdd86b96
16 septembre 2003
La faute grave est incontestable. Par écritures soutenues oralement à la'audience Florence X...
1ère Chambre A
5fdcee4960051d58bc423f38
23 octobre 2018
, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les
Chambre 3-2
5fd987c798c91e77b725e44b
16 janvier 2020
[A] et Mme [G] de toutes leurs demandes, fins et conclusions, A titre subsidiaire, d'ordonner un plan de continuation de la SCI FLOREAL SUD sur 8 années maximum, En tout état de cause, de réserver
6253cc75bd3db21cbdd902d3
20 février 2013
paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour Monsieur X... d'aller chercher ou faire chercher et de raccompagner ou faire raccompagner l'enfant au domicile de la mère, - précisé que
6253cbb6bd3db21cbdd8e12f
6 juin 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...
6253c8d1bd3db21cbdd86588
30 octobre 2002
Encadrement du 6/11/2000 N°17071/99 INFIRMATION CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 30 OCTOBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Florence
Page 1 sur 415