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7 326 résultats pour « Anne-Florence FABRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd91449

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

.-34970 LATTES représenté par Me Marie Christine LAPOUMEROULIE-MANSOUR, avocat au barreau de LIMOGES, Me Anne-Florence FABRE, avocat au barreau de MONTPELLIER APPELANT d'un jugement rendu le 20 DECEMBRE

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CA

Chambre Premier Président

64cb43b84c996ad969dc8624

Appel

2 août 2023

2 août 2023

Elle communique plusieurs correspondances des années 2019 et 2020, rédigées par ses soins ou par le gestionnaire de son appartement soit en réponse des demandes en paiement des charges pour faire état

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CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e689

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

APPELANTE : Mme Florence X... épouse Y...

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CA

Cour d'Appel

6253cc0ebd3db21cbdd8efed

Appel

21 novembre 2011

21 novembre 2011

A l'audience, Anne-Marie DURAND a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.

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CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

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CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91561

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Le 1er février 2011, Mme Florence X...- Y... adressait à M. Patrick Z...

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CA

Cour d'Appel

6253cb8bbd3db21cbdd8dbe1

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

A. lui-même subrogé dans les droits de monsieur Florent X... et de ses ayants droit.

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CA

Chambre 3-2

5fd987c798c91e77b725e44b

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

[A] et Mme [G] de toutes leurs demandes, fins et conclusions, A titre subsidiaire, d'ordonner un plan de continuation de la SCI FLOREAL SUD sur 8 années maximum, En tout état de cause, de réserver

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e12f

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Y... épouse X...

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CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f24

Appel

23 février 2018

23 février 2018

Madame Anne-Virginie, Martine X... épouse Y... es qualité d'héritière de Jean-claude X... intervenante volontaire et comme telle appelante née le [...]          

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CA

1ère Chambre A

5fdcee4960051d58bc423f38

Appel

23 octobre 2018

23 octobre 2018

, - débouté Mme Florence X... du surplus de ses demandes, - condamné l'APLPC à payer à Mme Florence X... la somme de 2.000 € sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, outre les

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Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d50d

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

sociaux ; les clients de l'entreprise (monsieur E..., monsieur D...) indiquent avoir eu à faire à madame Florence Z... pour tout ce qui concerne la détermination du cadre contractuel et financier mentionnant

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CA

Cour d'Appel

6253cc75bd3db21cbdd902d3

Appel

20 février 2013

20 février 2013

paires et la seconde moitié les années impaires, à charge pour Monsieur X... d'aller chercher ou faire chercher et de raccompagner ou faire raccompagner l'enfant au domicile de la mère, - précisé que

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Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80e

Appel

28 février 2011

28 février 2011

née le 04 Août 1962 à LIMOGES (87000) ... 69330 MEYZIEU représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

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Cour d'Appel

S. A. OBRY BRIVEc/Florence X

6253c8efbd3db21cbdd86b96

Appel

16 septembre 2003

16 septembre 2003

OBRY BRIVE c/ Florence X... Y...

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Cour d'Appel

6253cc9bbd3db21cbdd90aac

Appel

25 septembre 2013

25 septembre 2013

FAITS ET PROCEDURE : Mme Yolande Florence Anna Z... et M. Laurent Antoine X...ont contracté mariage le 25 septembre 1999 à Piolenc (Vaucluse), sans contrat de mariage préalable.

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Cour d'Appel

6253cd4ebd3db21cbdd92e2c

Appel

29 janvier 2016

29 janvier 2016

  ; - Débouté Madame Florence C...de l'ensemble de ses demandes   ; - Condamné Madame Florence C...à déposer l'ensemble des fils et câbles électriques et téléphoniques dépendant de son installation courant

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Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc68

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

l'année impaire ; A charge pour lui d'aller chercher ou de faire chercher son fils et de le ramener ou faire ramener par une personne de confiance au domicile de la mère ; - condamne Laurent X

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Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0fa

Appel

6 juin 2011

6 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 06 Juin 2011 APPELANTE : Mme Florence Z... épouse X...

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Cour d'Appel

6253c8d1bd3db21cbdd86588

Appel

30 octobre 2002

30 octobre 2002

Encadrement du 6/11/2000 N°17071/99 INFIRMATION CONTRADICTOIRE 1ère page COUR D'APPEL DE PARIS 22ème Chambre, section A ARRET DU 30 OCTOBRE 2002 (N , pages) PARTIES EN CAUSE 1 ) Madame Florence

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