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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd0
15 janvier 2004
15 janvier 2004
PLAIDANT par Maître Anne MORAND, avocat du barreau de PARIS (P 154) [**][**][**] FAITS ET PROCEDURE : 5Par acte sous seing privé du 30 mars 1989, Monsieur André X... a donné à bail à la Société MPC
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f79
25 septembre 2007
25 septembre 2007
et société BERNARD ) qui s'étaient acquittées des redevances aux lieu et place de la société MORAND VIANDES auprès de l'administration fiscale entre les années 1994 et 2004.
Source officielleCour d'Appel
6253c99fbd3db21cbdd88d1e
20 novembre 2006
20 novembre 2006
En matière de rémunération variable, il appartient au juge, pour déterminer celle-ci, de s'en référer notamment aux accords conclus les années précédentes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca96bd3db21cbdd8b78c
10 mars 2008
10 mars 2008
La SA DESHYDRATATION AA... et Madame Anne Marie AA... ont interjeté appel du jugement du 13 décembre 2005. La SCP JF Z... B MORANGE TIRMANT a constitué avoué le 7 février 2006.
Source officielle1re chambre sociale
677f67a38c38f76f78303301
8 janvier 2025
8 janvier 2025
* * * FAITS ET PROCÉDURE [W] [N] a été engagé le 21 juin 2017 par la société TRANSPORTS MORAND FRIGORIFIQUES.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
615e0e76c25a97f0381f56c8
3 juin 2014
3 juin 2014
Greffier lors des débats : Madame Anne-Marie Lacour-Rivière.
Source officielle3ème chambre A
68df5d714a4e15bf2fe4fa20
2 octobre 2025
2 octobre 2025
La société Pharmacie de Morancé réplique que : - selon l'article L.141-4 du code de commerce, l'action doit être intentée dans le délai d'une année à compter de la prise de possession ; selon l'article
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA05098_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
l'indivision a été assujettie au titre des années 2018 et 2019 pour l'immeuble du 4 bis boulevard Morland et de l'année 2019 pour l'immeuble celui situé 4 boulevard Henri IV.
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d813
28 février 2011
28 février 2011
née le 26 septembre 1929 à Sidi Aïch (Algérie) ... 69500 BRON représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Nadir OUCHIA, avocat au barreau de LYON INTIMES : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fd
13 février 2014
13 février 2014
Mohand Lakhdar X... né le 8 juillet 1907 alors que l'appelant Mohand X... est, quant à lui, né le 25 mai 1932.
Source officielleCour d'Appel
6253cad3bd3db21cbdd8c361
22 juillet 2008
22 juillet 2008
ARRÊT No du 22/07/2008 AFFAIRE No : 07/01641 CR/VB SAS CDPO C/ Mohand Saïd X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda3bd3db21cbdd93f63
16 mars 2018
16 mars 2018
Représenté par Me Emmanuelle FARTHOUAT - FALEK, avocat au barreau de PARIS, toque : E0040 SARL JMELI IMMO Société à responsabilité limitée, enregistrée au RCS de PARIS, représentée par la SCP CANET MORAND
Source officielleCour d'Appel
S.C.P. DARGENT - MORANGE - TIRMANTc/SOCIETE DURAND
6253ca00bd3db21cbdd89ca8
17 décembre 2007
17 décembre 2007
Au cours de l'année 2000, elle a confié à la Sarl STCM la réalisation de travaux de peinture de la cuve no 5.
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b409
18 mars 2008
18 mars 2008
Morad né le 26 Avril 1974 à LILLE Fils de X... Fatima De nationalité française, célibataire Cuisinier Détenu au centre pénitentiaire de MAUBEUGE, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f704
15 mai 2012
15 mai 2012
Z..., Morange & Tirmant et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca0cbd3db21cbdd89e92
23 janvier 2008
23 janvier 2008
ANNE 3 / 4 Place de la Duchesse Anne 44000 NANTES représentée par la SCP CASTRES, COLLEU, PEROT & LE COULS-BOUVET, avoués assistée de Me MORAND, avocat ***********************Madame B... et
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858de
2 octobre 2001
2 octobre 2001
COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1ère SECTION KN/VB ARRET N° 941 AFFAIRE N : 00/2226 joint au N : 00/02193 AFFAIRE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE, SCP DARGENT ET MORANGE C/ X..., MERCIER C/ une décision
Source officielleChambre 3 A
67908cd51b5a79f73270553c
20 janvier 2025
20 janvier 2025
MORANDI , prise en la personne de son représentant légal.
Source officielle2ème Chambre
DCA_21NT02693_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
; 3°) d'annuler l'arrêté du 6 novembre 2019 du maire de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray portant permis de construire ; 4°) d'annuler l'arrêté du 19 août 2024 du maire de Morannes-sur-Sarthe-Daumeray
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6162cf718b4dc27576e7b76a
10 mai 2012
10 mai 2012
LALLEMENT, avocats au barreau de PARIS, toque : P0480 assistée de Maître Luc-Marie AUGAGNEUR plaidant pour la SCP JAKUBOWICZ-MALLET-GUY & ASSOCIES, avocats au barreau de LYON INTIMÉE SCP MOYRAND
Source officiellePage 1 sur 20
MORAND, Anne-Laure, Josette, Lucienne, MENEGHETTI
07/07/2026
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MORANDINI, Anne, Laure, Christine
04/02/2026
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Double M Consulting, MORAND, Maud, Anne
01/03/2023
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Morandeau, Eléonore, Anne, Danièle
24/02/2023
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Sakura coffee, MORAND, Flora Anne Marie Céline
27/02/2022
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