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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfa2
5 avril 2011
5 avril 2011
ET D'URBANISME Michel X... représentée par ses dirigeants légaux 3 Sentier des Ecureuils 42350 LA TALAUDIERE représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me André
Source officielleChambre Commerciale
62c67c95ca9bf2637903097b
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[Adresse 2] [Localité 3] Représentants : la SCP CANIS, avocats au barreau de CLERMONT-FERRAND (postulant) et Me André BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE (plaidant) APPELANTS ET :
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a255
26 février 2008
26 février 2008
représentée par Me VERRIERE, avoué à la Cour assistée de Me BERNARD, avocat Monsieur Jacques E..., architecte ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f392
7 février 2012
7 février 2012
Alain BECKERT, avocat au barreau de LYON SARL ABITEA représentée par ses dirigeants légaux 47 rue Jean Jaurès 69240 THIZY représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre assistée de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896d9
20 septembre 2007
20 septembre 2007
Cour assistée de Me BOLLAND-BLANCHARD avocat au barreau de LYON INTIME : Monsieur Hani B... ... 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZ représenté par Me BARRIQUAND avoué à la Cour assisté de Me André
Source officielleCour d'Appel
6253ca81bd3db21cbdd8b36b
20 mars 2008
20 mars 2008
Nature du recours : Appel APPELANTE : Société M & H CULTURE SAS ZI Sud Ouest 36, rue du Brûlé 42100 SAINT- ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me André
Source officielleProtection sociale
5fdad0215dcb866287586a37
21 mai 2019
21 mai 2019
POCHON de la SELARL CABINET LEX-PART AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMES : [T] [D] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c969bd3db21cbdd8842b
23 mars 2006
23 mars 2006
par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoués à la Cour assistée de Maître Emmanuel GAILLARD, avocat plaidant pour la LLP SHEARMAN et STERLING, du barreau de Paris - J 006 et de Maître André
Source officielleCour d'Appel
SOCIÉTÉ FOOTBALL-CLUB GIRONDINS DE BORDEAUXc/Monsieur Elie X
6253cabebd3db21cbdd8beaa
6 mai 2008
6 mai 2008
barreau de PARIS, INTIMÉ : Monsieur Elie X..., né le 17 mars 1955 à SAINT GAUDENS (31800), de nationalité Française, profession entraîneur de football, demeurant ..., Représenté par Maître André
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
644b63a4c51457d0f882dd37
27 avril 2023
27 avril 2023
F 18/00058 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 AVRIL 2023 APPELANT : [E] [S] [I] né le 30 Avril 1985 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me André
Source officielleChambre Commerciale
6793332b32b173f45a7c8dcd
23 janvier 2025
23 janvier 2025
poursuites et diligences de son représentant légal [Adresse 6] [Localité 7] représentées par Me Nicolas WIERZBINSKI de la SELARL ALPAZUR AVOCATS, avocat au barreau des HAUTES-ALPES, postulant et par Me André
Source officielleCour d'Appel
6253c892bd3db21cbdd85a8c
31 octobre 2001
31 octobre 2001
BUFFARD INTIMEE ---------------- - SCP JUNILLON-WICKY . MONSIEUR Y... Roger demeurant : RESIDENCE SEMIRAMIS Rue du Treyve 42000 SAINT ETIENNE Avocat : Maître A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7cbd3db21cbdd8d9e5
21 mars 2011
21 mars 2011
née le 12 Janvier 1974 à SAINT-ETIENNE (42000) Chez M. et Mme Y... ... 42160 ANDREZIEUX BOUTHEON représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cbb2bd3db21cbdd8e06f
8 mars 2011
8 mars 2011
né le 18 octobre 1967 à La Grand Croix (42) ... 42320 LA GRAND CROIX représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Marie-Christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc00bd3db21cbdd8ecfa
19 septembre 2011
19 septembre 2011
née le 24 Octobre 1966 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb50bd3db21cbdd8d4cd
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 01 Septembre 1989 à VALENCE (26000) C/ O Maître Marie-Christine BUFFARD ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD
Source officielleCour d'Appel
6253cb38bd3db21cbdd8d205
25 juin 2009
25 juin 2009
Pierre-Henri Y... ... ... 42150 LA RICAMARIE né le 29 Janvier 1978 à FIRMINY (42700) représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d3
24 janvier 2011
24 janvier 2011
née le 23 Mai 1971 à TIMEZRIT BEJAIA (ALGERIE) ... ... 42100 SAINT-ETIENNE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cb73bd3db21cbdd8d82f
28 février 2011
28 février 2011
née le 30 Août 1975 à ROCHE-LA-MOLIERE (42230) ... 42230 ROCHE-LA-MOLIERE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Marie-christine BUFFARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03393_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
L'étude d'impact précise également, sans que ces éléments ne soient contredits, que la présence du milan noir, de la bondrée apivore, du busard cendré, du busard Saint-Martin et de la pie-grièche écorcheur
Source officiellePage 1 sur 3