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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a9
30 novembre 2016
30 novembre 2016
Alexis Thomas X...
Source officielle1ère Chambre
63bd0eea0ab73d7c90739eeb
9 janvier 2023
9 janvier 2023
U] né le 25 mars 1955 à [Localité 3] domicilié [Adresse 1] Non représenté, bien que la déclaration d'appel et les conclusions de l'appelante lui aient été régulièrement signifiées par acte de Me Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253ca20bd3db21cbdd8a20f
29 octobre 2007
29 octobre 2007
Y... ... 08000 DAMOUZY Madame Geneviève B... épouse Y..., prise en sa qualité de civilement responsable de son fils Alexis Y... ... 08000 DAMOUZY Monsieur Olivier Y..., prise en sa qualité de
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d010
9 janvier 2009
9 janvier 2009
Monsieur SOUBISE, Madame DELPEY-CORBAUX, MINISTÈRE PUBLIC : représenté aux débats et au prononcé de l'arrêt par Monsieur BOUGY, Substitut Général GREFFIER lors des débats et du prononcé : Madame THOMAS
Source officielle4ème Chambre
680c68a3230da8dfaf90c024
25 avril 2025
25 avril 2025
VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER, lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
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13 janvier 2026
13 janvier 2026
général TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
67932fe49097fd849ae8ac1c
23 janvier 2025
23 janvier 2025
ordonner l'expulsion Décision attaquée : n° 1124000214 rendue par le Juge des contentieux de la protection de charenton le pont le 10 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [U], représentée par Me Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
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9 octobre 2024
9 octobre 2024
MIKOSTART, représentée par Me Thomas RAEL, avocat au barreau de PARIS Intimée : Association ASSOCIATION FEDERATION LORRAINE ASSOCIATIVE NANCEI ENNE DES ETUDIANTS DU RASSEMBLEMENT HIVERNAL, prise en
Source officielle3ème Chambre Commerciale
627b560a76c5d9057df8027f
10 mai 2022
10 mai 2022
Me NICOLAS Me LAHALLE RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 10 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd5bd3db21cbdd8e6bb
3 octobre 2011
3 octobre 2011
née le 20 Mai 1942 à ST THOMAS (31470) ... 69520 GRIGNY représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assistée de Me Cécile REINA, avocat au barreau de LYON INTIME : M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
671894bbd8ceca1cd70192d0
22 octobre 2024
22 octobre 2024
à : TC Rennes RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cacfcb8dca058e3e7de8
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253ccbebd3db21cbdd91226
5 mars 2014
5 mars 2014
pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de Monsieur X...Olivier Alexis, demeurant ...20243 PRUNELLI DI FIUMORBO ... 20289 BASTIA CEDEX assisté de Me Claude CRETY, avocat au barreau de BASTIA
Source officielle7ème Ch Prud'homale
680c68a3230da8dfaf90c026
25 avril 2025
25 avril 2025
VASSEUR, Premier président de chambre, Assesseur : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Véronique CADORET, Présidente de chambre, GREFFIER : Mme Loeiza ROGER, lors
Source officielle3ème Chambre Commerciale
633d201c62f5393e2eb44afa
4 octobre 2022
4 octobre 2022
EARL HERVE Copie exécutoire délivrée le : à : Me BROUILLET Me THOMAS- BELLIARD RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
64bb734a0d42fcd969e7cf03
21 juillet 2023
21 juillet 2023
de Ophanie Kerloc'h, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT LE PRÉFET DES HAUTS-DE-SEINE représenté par le cabinet Mathieu, avocats au barreau de Paris, substitué par Me Alexis
Source officielle1ere Chambre
6710aa50be64d7e510244f88
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[E] [T] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représenté par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE postulant et plaidant par Me Thomas GIROUD
Source officielleChambre civile 1-5
66878d2105d6f7f678d49562
4 juillet 2024
4 juillet 2024
SIRET : 380 902 569 [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Christophe DEBRAY, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 627 - N° du dossier 24029 Ayant pour avocat plaidant Me Alexis
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63be63ed13ef607c90ab6736
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Localité 3] Représenté par Me Frédéric-michel PICHON, avocat au barreau de PARIS, toque : E1397 DEFENDEURS A LA REQUÊTE L'AGENT JUDICIAIRE DE L'ETAT [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
631ade06f575634f1371ed80
6 septembre 2022
6 septembre 2022
date du 1er Juillet 2020 ENTRE APPELANTE : SASU [7] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par Me Valérie SCETBON de l'AARPI MARVELL AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, substituée par Me Thomas
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