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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
6690c7250d808eb34e4553b8
11 juillet 2024
11 juillet 2024
DBV4-V-B7G-ITKQ JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SOISSONS EN DATE DU 22 JANVIER 2021 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [N] [F] [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Alexis
Source officielleCh. Sociale -Section A
634f9595b5afe5adfff28a7a
18 octobre 2022
18 octobre 2022
GRIMAUD de la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE, et par Me David BURILLE de la SELARL FRANCON BURILLE, avocat au barreau de VALENCE, INTIMEES : Association AGS
Source officielleChambre Sociale
6889a8b00b31e6c455a28496
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] [S] demande au conseiller de la mise en état de : Déclarer irrecevable l'appel formé par la SARL [D] Alexis le 2 octobre 2024 ; Condamner la SARL [D] Alexis aux entiers dépens qui comprendront
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65321b779e4ea48318f5b0a8
19 octobre 2023
19 octobre 2023
DAVID GOIC & ASSOCIES, prise en la personne de Me [G] [W], ès-qualités de liquidateur judiciaire [Adresse 6] [Adresse 5] [Adresse 5] Représentée par Me Alexis CROIX de la SELARL A-LEX AVOCAT, avocat
Source officielle8ème Ch Prud'homale
65ab766d36bfc00008d68e33
19 janvier 2024
19 janvier 2024
La Selarl David-Goïc & Associés a déposé et notifié ses conclusions le 14 septembre 2023. M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6451fb9a48616ed0f8cd511a
2 mai 2023
2 mai 2023
DAVID GOIC & ASSOCIES C/ Mme [H] [R] S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur l'Officier du Ministère Public, le 20 Juillet 2007c/Monsieur X
6253ca82bd3db21cbdd8b37d
8 février 2008
8 février 2008
Alexy, Lucien, Léon C/ Ministère Public Dossier no 07/00780 CONTRADICTOIRE A SIGNIFIER X...
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6799c4305331f58c9ee86f38
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DAVID-GOIC & ASSOCIÉS Copie exécutoire délivrée le : à : Me DUFFIN Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité 5] Parquet général AMS
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784d08121050008662efa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Localité 6] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65a784d48121050008662efc
16 janvier 2024
16 janvier 2024
: TC [Localité 6] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 JANVIER 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sociale
69b27e9ccdc6046d4764287e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
, avocat au barreau d'ORLEANS APPELANTE Monsieur [B] [N] S.A.S. [2] Agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Alexis
Source officielle3ème chambre
69fc1dcdcdc6046d47e065b2
6 mai 2026
6 mai 2026
DAFFIS-COSTA, avocat au barreau de TOULOUSE Compagnie d'assurance S.A.M.C.V.
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112514
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00230 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW4W Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [X] [N] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30957ed1ea8318112516
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00232 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GW42 Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE [M] [V] Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N°
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251a
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00542 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSW Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officielleChambre Sociale
652a30967ed1ea831811251c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE e.mail : [Courriel 5] N° RG 23/00543 - N° Portalis DBVN-V-B7H-GXSY Copies le : à Me Alexis DEVAUCHELLE Grosse le ORDONNANCE D'INCIDENT N° Le 12
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d44cdc6046d47383d60
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [D] [S], représentée
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6a225d46cdc6046d47383db4
4 juin 2026
4 juin 2026
LE MOULIN DE SAINT-PIERRE Représentée par son gérant, représentée par Me Alexis ULCAKAR de l'AARPI Castiglione Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : G0579 Intimés : Madame [L] [N], représentée
Source officielleChambre Civile
69d5e914cdc6046d477ba1a5
7 avril 2026
7 avril 2026
COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E EXPÉDITIONS : le 07/04/2026 la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES Me Alexis DEVAUCHELLE Me Jacques SIEKLUCKI Me Estelle GARNIER Me Valerie DESPLANQUES
Source officielle3ème Chambre Commerciale
680875c7dfde5caae99bd07c
22 avril 2025
22 avril 2025
Localité 9] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 22 AVRIL 2025 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
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