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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 3
60249460d91c6b863f10b779
10 février 2021
10 février 2021
audit siège [Adresse 10] [Localité 9] (IRLANDE) Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée par Me Alexandre
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06374_20221229
29 décembre 2022
29 décembre 2022
DÉCIDE : Article 1er : La requête de la société civile immobilière Les Vignolles et Me Herbaut est rejetée.
Source officielleChambre 1-5
63c104fabf9fd47c90a13514
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Rôle N° RG 19/15626 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE7XB [O] [M] [G] [W] épouse [M] C/ Société [Adresse 4] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
697359e6cdc6046d4768dac3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officielleChambre 1-5
63c10503bf9fd47c90a1354c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
° Portalis DBVB-V-B7F-BHJ5S [J] [M] [N] [M] [I] [M] C/ 27 MMA IARD ASSURANCES Copie exécutoire délivrée le : à : l'AARPI CRJ AVOCATS Me Alexandra
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66ab250cba731fad7dd353ce
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Nous, Jacques BOUDY, président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de BORDEAUX, assisté de Mélody VIGNOLLE-DELTI, greffier.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6597aa42ade3490008c31207
4 janvier 2024
4 janvier 2024
DES VIGNOBLES [J] [U] demeurant [Adresse 15] Représentés par Me Alexandre BIENVENU de la SELARL RAMURE AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX [A] [U] Agissant tant en son nom personnel qu'en sa
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
64a66026bbd03a05db9651cb
5 juillet 2023
5 juillet 2023
VIGNOBLES [S] c/ S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3fbd3db21cbdd8a736
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 31 octobre 2006, par Alexandre X... et la société MMM!
Source officielle1ère chambre
6711fad87603bf88a1884921
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HOIST FINANCE AB C/ [N] [G] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Isabelle Vignon à Me Pascal Casseville COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre
Source officielleChambre 1-2
67ef71638d5c08d4a262e5de
3 avril 2025
3 avril 2025
GRAINE DE BEAUTE C/ [W], [L], [R] [K] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe VINOLO Me Alexandra MONDINI Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6870a30d2e3e3b1864ce217a
18 janvier 2024
18 janvier 2024
DESSAISISSEMENT ------------------------------------- Nous, Jacques BOUDY, Président chargé de la mise en état de la 2ème CHAMBRE CIVILE de la Cour d'Appel de Bordeaux, assisté de Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7J-OJI6 E.A.R.L. VIGNOBLES CLISSEY FERMISc/S.C
69005dfc2481d356bd1752a2
27 octobre 2025
27 octobre 2025
VIGNOBLES CLISSEY FERMIS c/ S.C.P.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL DOMICILIE ES QUALITEc/Compagnie d'assurance SMABTP
644b6352c51457d0f882db59
27 avril 2023
27 avril 2023
Greffier lors des débats : Mme Mélody VIGNOLLE-DELTI Greffier stagiaire : Mme [Z] [O] ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour
Source officielleChambre commerciale 3-2
6811aea481f47e994feb25e7
29 avril 2025
29 avril 2025
LE ROUX Me Alexandrine DUCLOUX RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire
Source officielle2e chambre sociale
6788a232b815c30a4df70be6
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le fait que le société Vignobles Dom Brial affirme que pendant les congés de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc7bd3db21cbdd94721
4 septembre 2019
4 septembre 2019
ayant pour avocat Me Gilbert ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue
Source officielleChambre 1-5
6364ba65e405357f749ea5f3
21 octobre 2022
21 octobre 2022
de la SCP ERMENEUX-CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assistée par Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE, plaidant [Adresse 3] Représentée par Me Alexandra
Source officielleChambre 1-5
6364ba65e405357f749ea5f5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
] épouse [C] Représentée et assistée par Me François ROSENFELD de la SCP CABINET ROSENFELD & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE 25 SDC DE LA RESIDENCE FRIOUL LA CHAPELLE Représenté par Me Alexandra
Source officielle1ère chambre
69e1d196cdc6046d4789c09b
16 avril 2026
16 avril 2026
des contentieux de la protection d'[Localité 1] en date du 13 février 2024, N°22/00224 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra
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