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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 5
63007963521ab1c563ce09c3
19 août 2022
19 août 2022
JEAN CLAUDE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Alexandre SHI de la SELARL DEHENG - SHI & CHEN ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0298 à DEFENDEUR S.A.S.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6440d81ce704a005d1ed70b7
19 avril 2023
19 avril 2023
573 Château de la Rivière [Localité 3] Représentées par Me Sandra OHANA de l'AARPI OHANA ZERHAT CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque C1050, avocat postulant Assistées par Me Alexandre
Source officielleCour d'Appel
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18 septembre 2009
18 septembre 2009
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 11o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 18 SEPTEMBRE 2009 No 2009 / 517 Rôle No 07 / 20247 Sheng Shi Y... C / Christiane Z... épouse A...
Source officielle12e chambre
6034a73410b8879340f0e4cc
25 octobre 2016
25 octobre 2016
La société de droit allemand Mitsui Sumitomo Insurance Co Europe Ltd, ci-après désignée la société MSI, est une compagnie d'assurances ayant son siège social à Düsseldorf.
Source officielle3ème chambre A
63d4ccef92a57405de3316ff
26 janvier 2023
26 janvier 2023
* * * * EXPOSÉ DU LITIGE Par ordonnance de référé du 17 mars 2021, le conseil des prud'hommes de Lyon a condamné la SAS SHG [Localité 4] Ecole Hôtelière Internationale (ci-après la société SHG
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43dcfe25450008314a2c
25 avril 2024
25 avril 2024
La société SHD-IMMO et la société B-GESTION ont formé appel le 10.01.2022.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43ddfe25450008314a2e
25 avril 2024
25 avril 2024
La société SHD-IMMO et la société B-GESTION ont formé appel le 10.01.2022.
Source officielleChambre commerciale
668cd253bbc9a118c6c64041
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SAS SHB à payer à M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_19MA05388_20230911
11 septembre 2023
11 septembre 2023
Copie en sera adressée à la société V Ship, à la société Seaowl France et à M. B A, expert. Délibéré après l'audience du 28 août 2023, où siégeaient : - M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
662b43ddfe25450008314a30
25 avril 2024
25 avril 2024
articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 31 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie MOLLAT, présidente et Mme Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253c9e4bd3db21cbdd897e5
14 décembre 2007
14 décembre 2007
SCP CLYDE & CO, du barreau de PARIS DEMANDERESSE DEVANT LA COUR DE RENVOI D'UNE PART Monsieur Gérard Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de son fils Alexandre
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d962c124f4fd8d671a8
24 avril 2025
24 avril 2025
simplifiée prévue par les articles L.641-2 et suivants du code de commerce à l'égard de la SAS HTA Négoce ; Met fin à la période d'observation ; Maintient en qualité de Juge-commissaire Madame Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bc8
18 avril 2017
18 avril 2017
tandis que, ainsi que cela est retenu ci-dessus, la société SDV a agi en qualité de commissionnaire de la société Sanofi, ni la mention au connaissement de la société OOCL de la société SDV comme "shipper
Source officielle12e chambre
5fda1150b999fd546105ede5
3 octobre 2019
3 octobre 2019
avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1860426 Représentant : Me Nicolas FANGET de la SELARL VEBER ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau de LYON SAS SUMITOMO (SHI
Source officielleChambre civile TGI
62ea106741b41fe2e9b5cab2
1 juillet 2022
1 juillet 2022
Greffier lors des débats : Madame Alexandra BOCQUILLON, Adjointe administrative. ARRÊT : prononcé publiquement par sa mise à disposition des parties le 01 Juillet 2022.
Source officielleChambre commerciale
62ce63a29a20ce9fcf1268c7
12 juillet 2022
12 juillet 2022
NAVALES prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 10] [Adresse 10] [Localité 6] Représentée par Me Mathilde SEBASTIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant Me Alexandre
Source officielle