CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

441 résultats pour « Alessandrini »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile Section 2

62c67bbbca9bf2637903064c

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

d'Ajaccio ; Prononcer la SCI Alessandrini recevable et bien fondée en ses demandes ; Prononcer le rejet de la demande d'ouverture de la liquidation judiciaire à l'encontre de la SAS Alessandrini ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf8bd3db21cbdd8c91c

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

Partie civile appelante, Non comparante, représentée par Maître GROSDEMANGE, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS Madame Alexandrina Z..., demeurant...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc49bd3db21cbdd8fb1a

Appel

19 septembre 2012

19 septembre 2012

assisté de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Marc C... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd9139d

Appel

2 avril 2014

2 avril 2014

Eric Y... 20253 PATRIMONIO assistée de Me Jean-Pierre BATTAGLINI de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3dbd3db21cbdd8a6da

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DEBATS : Monsieur Etienne ALESANDRINI, Conseiller, faisant fonction de Président de Chambre a entendu les plaidoiries, les parties ne s'y étant pas opposées ; en a rendu

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

67134bfe208351cec65866bf

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

[W] [P] né le 10 mars 1982 à [Localité 4], de nationalité russe RETENU au centre de rétention : [Localité 3] assisté de Me Florian Alessandrini, avocat au barreau de Paris présent en salle d'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb33bd3db21cbdd8d132

Appel

10 juin 2009

10 juin 2009

APPELANTE Madame Alexandrine X... épouse Y... née le 16 Août 1933 à MARSEILLE (13000), demeurant ...

Source officielle
CA

3e chambre

615e0e19c25a97f0381f522c

Appel

16 octobre 2014

16 octobre 2014

du 7 septembre 2009 entre la société ALEXANDRINE et les époux [Y].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bdac

Appel

17 avril 2007

17 avril 2007

(agent déléguée, dûment munie d'un pouvoir) COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 20 Février 2007 avec l'assistance de Madame ALESSANDRINI, Greffier, et lors du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac4bd3db21cbdd8c01a

Appel

31 janvier 2008

31 janvier 2008

REPKA, Avocat à la Cour d'Appel de REIMS LE MINISTÈRE PUBLIC : Non appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb92bd3db21cbdd8dd14

Appel

20 avril 2011

20 avril 2011

Madame Alexandrine X... a interjeté appel par lettre recommandée avec avis de réception du 24 juillet 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc65bd3db21cbdd8ff7d

Appel

25 mai 2012

25 mai 2012

FRANCOIS représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur Pierre Jean Claude X... ... 97130 CAPESTERRE BELLE EAU représenté par Me Lucien ALEXANDRINE, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e143

Appel

11 juin 2010

11 juin 2010

Alexandrine veuve Y... sollicite l'infirmation en toutes ses dispositions de la décision querellée.

Source officielle
CA

Cabinet A

626cd2eebd20aa057d9f37e4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

naissance 1] 1959 à [Localité 4], de nationalité française,[Adresse 3]a ; Représentée par Me Brice DUMAS, avocat au barreau de Papeete ; Intimée : La Scp Office Notarial Philippe Clémencet, Alexandrine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

' Appel de REIMS, commise d' office LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l' arrêt, Président : Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86cbd3db21cbdd8540c

Appel

9 janvier 2001

9 janvier 2001

." - 72650 AIGNE représenté par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoués à la Cour assisté de Me Didier WENTS, avocat au barreau du MANS INTIMEE : Madame Alexandrine Y... 29 impasse Armand Saffray - Porte 1

Source officielle
CA

Cabinet C

65b9f6c88452800008b2b64c

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[T] [O] et la SCP Office notarial Philippe Clemencet, Alexandrine Clemencet et [N] [J] devant le tribunal civil de première instance de Papeete.

Source officielle
CA

1re chambre civile

68e1fd2120ac6488494aa72d

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ALEXANDRINE Représentée par Me Georges BUISSON de la SELARL CABINET COTESSAT-BUISSON, avocat au barreau de MACON INTIMEE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 26 mars 2008c/Monsieur Yannick X

6253cac7bd3db21cbdd8c0a8

Appel

5 juin 2008

5 juin 2008

intimé Non comparant, ni représenté, LE MINISTÈRE PUBLIC : Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président : Monsieur ALESANDRINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a93

Appel

19 novembre 2015

19 novembre 2015

Ordonnance n° 2 --------------------------- 19 Novembre 2015 --------------------------- RG no15/ 00045 --------------------------- Alexandrine X...

Source officielle

Page 1 sur 23

Suivant →