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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 6
67ef6c789a9834ffd825faad
2 avril 2025
2 avril 2025
Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de Paris, toque : D2090 Ayant pour avocat plaidant Me David KOUBBI de la SELARL 28 OCTOBRE, avocat au barreau de Paris, toque : P0246, substitué à l'audience par Me Alba
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA05357_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
exploitées commercialement de divers équipements, tels que la protection des terrasses ouvertes par des écrans parallèles, les modes de chauffage ou de climatisation, destinés à atténuer les aléas climatiques
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_24MA03098_20260203
3 février 2026
3 février 2026
En second lieu, la SCCV Alba Serena soutient que le projet porté par M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
68e1fb81364b3ebed3bf0608
3 octobre 2025
3 octobre 2025
numéro 414 599 621, agissant poursuites et diligences prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, venant aux droits des sociétés Aix CPI, SCI Plaine Tersud, Terra
Source officielle1ere Chambre Section 1
64a7b2523bcaf505db696b0c
4 juillet 2023
4 juillet 2023
6] [Localité 2] Représenté par Me Fabienne BEX, avocat au barreau d'ALBI Madame [S] [Z] [Adresse 6] [Localité 2] Représentée par Me Fabienne BEX, avocat au barreau d'ALBI Monsieur [Y], [N]
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00592_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
O R D O N N E : Article 1er : La requête de la commune d'Albi et de la communauté d'agglomération de l'Albigeois est rejetée.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616333d5f74a27a178b843ce
18 février 2011
18 février 2011
Les travaux ayant pris beaucoup de retard, la SCI ALMAR obtenait la désignation d'un expert , M [Z] , selon ordonnance en date du 21 octobre 2005 qui déposait son rapport le 5 septembre 2006.
Source officielle3ème chambre
650bdf5ebeee0f8318b975c3
12 juillet 2023
12 juillet 2023
12/07/2023 ARRÊT N°476/2023 N° RG 22/03211 - N° Portalis DBVI-V-B7G-O7DH CBB/IA Décision déférée du 01 Juillet 2022 - Président du TJ d'ALBI ( 22/00079) Mme [Z] S.A.R.L.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02635_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Le rapport de Mme Conesa-Terrade, première conseillère, a été entendu lors de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par la présente requête, M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21LY02082_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
D ainsi que celles de Me Royaux, substituant Me Brillier Laverdure, pour la commune de Saint-Alban-Auriolles.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6528dfa1aaebb88318fda6ed
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Qwartz à la somme de 3.000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile ; - condamner la société Alta Qwartz aux entiers dépens de l'instance.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e1ac25a97f0381f5237
7 novembre 2014
7 novembre 2014
La SCI ALMAR a saisi la cour par déclaration du 17 juin 2013.
Source officielleChambre 1-2
653b5877502b828318c4e1d4
26 octobre 2023
26 octobre 2023
N° Portalis DBVB-V-B7G-BKBGM [X] [O] C/ Syndicat DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE [Adresse 5] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pascal ALIAS
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcf6
27 avril 2011
27 avril 2011
G : 08/ 173 Synd. de copropriété Résidence ALBA MARINA X... Y... J... Z... L... A... M... B... N... C... O... D... C/ S. C. I LES MOLINI E... S. C.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84df4
2 juin 2000
2 juin 2000
chargé la société "VILLA ILE DE FRANCE" d'édifier pour leur compte une maison individuelle, moyennant un prix de 654.100 francs, toutes taxes comprises ; ce marché prévoyait l'exécution de travaux de terrassement
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY00963_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Les conclusions présentées à ce titre par la SARL Alta Mauna doivent dès lors être rejetées. 10.
Source officielleCour d'Appel
6253c853bd3db21cbdd84eb9
5 novembre 1999
5 novembre 1999
fermeture des ouvertures illégales, - que soit constatée l'offre de Madame Y... de faire procéder à la mise en place d'un écran vertical en vue de supprimer les vues droites ou obliques à partir des terrasses
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f2edb9a9057d0d27ee
18 mai 2022
18 mai 2022
975, dont les termes mettent en évidence le fait que la société Alfa Two (ainsi désignée à l'article 3) est créée entre les associés suivants, [N] [L], société Alfa One et [F] [B] ; ce document comporte
Source officielleCour d'Appel
6253c975bd3db21cbdd8860a
20 juin 2006
20 juin 2006
ALVAS DE Y... C/ Z... DEVONS A...
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf8
20 juin 2006
20 juin 2006
Y..., avoués à la Courassisté de Me Christophe MAMELLI, avocat au barreau de MARSEILLEMadame Carmen ALVAS DE Z... épouse LE A... le 29 Mai 1953 à FAPLAO (PORTUGAL)Place Albert RouteQuartrier du Fort84560
Source officiellePage 1 sur 7