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31 résultats pour « Aboubakar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

Monsieur le Procureur de la République, le 7 Avril 2008c/Monsieur X

6253cb06bd3db21cbdd8cb19

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

Aboubacar né le 28 Juin 1979 à BAMAKO (MALI) Fils d'Amadou et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea1c

Appel

20 juin 2006

20 juin 2006

provisoire du 07 décembre 2005, ordonnance de mise en liberté sous contrôle judiciaire du 14 avril 2006), Ayant pour avocat Maître CALONNE Marie-Hélène, avocat au barreau de BOULOGNE SUR MER, A...Aboubakar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca2dbd3db21cbdd8a45f

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Aboubakar d'effectuer des heures complémentaires dans la limite de 10 % de son contrat hebdomadaire. C... aboubakar s'engage à effectuer ces heures complémentaires dans le cadre ainsi défini.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89f96

Appel

3 décembre 2007

3 décembre 2007

Paris, agissant par délégation de Monsieur le Premier Président de cette Cour, assistée de Marie-Annick MARCINKOWSKI, greffier aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANT : Monsieur Aboubacar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9efbd3db21cbdd899e3

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

Greffier lors des débats et du prononcé, avons rendu la décision suivante : Statuant sur la requête déposée au greffe le 5 juillet 2006 par Maître Alfousseynou SYLLA, avocat de Monsieur Massiga Aboubacar

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd34bd3db21cbdd92983

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

COQUEBLIN, greffier, avons entendu : Aboubaker X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f413

Appel

28 mars 2012

28 mars 2012

RG N : 11/ 01073 AFFAIRE : Sophie X... épouse Y..., Aboubacar Y...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT02964_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

Par des mémoires enregistrés le 17 mars 2022, le 19 avril 2022 et le 4 mai 2022, le ministre de l'intérieur a indiqué que le passeport de l'enfant Aboubacar était périmé depuis plusieurs mois et demande

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbcfbd3db21cbdd8e591

Appel

31 août 2011

31 août 2011

Aboubekr X...

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_21NT01621_20220610

Admin. Appel

10 juin 2022

10 juin 2022

2016 par le tribunal de première instance de Conakry III Mafanco qui fait état de la naissance d'Aboubacar le 31 décembre 2010 de Youssouf D et Fatoumata C. 6.

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68df5f1438ac3a658931ddd9

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

VILOGIA C/ [J] [D] [Z] [M] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maxime PLANTARD de la SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS & VIRY Me Youssouf-Mdahoma ABOUBACAR

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02545_20230406

Admin. Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

A se disant Aboubacar Keita a demandé au tribunal administratif de Rouen, d'une part, d'annuler, pour excès de pouvoir, l'arrêté du 5 avril 2022 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0fbd3db21cbdd8cc30

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

. - Mandataire ad'hoc de la société NBJ SPORT 8, Place Robert Belvaux 94170 LE PERREUX SUR MARNE représenté par Me Johanna GHOZLAN-ABOUCAYA, avocat au barreau de la SEINE SAINT DENIS, toque : PB 109

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

61627b5592e3db741f8570b1

Appel

24 octobre 2013

24 octobre 2013

APPELANTS Monsieur [Z] [U] [Adresse 4] [Localité 4] Représenté par Me Charles-hubert OLIVIER de la SCP LAGOURGUE - OLIVIER, avocat postulant à la Cour, toque : L0029 Assisté par Me Valérie ABOUCAYA

Source officielle
CA

Chambre 1-2

696a9f29cdc6046d47929d3e

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

N° 2026/32 Rôle N° RG 25/02059 - N° Portalis DBVB-V-B7J-BOM5K [C] [X] C/ [O] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Youssouf-Mdahoma ABOUBACAR

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6438f30ca942a604f5e93702

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

[X] [K] né le 20 mai 1989 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1] Représenté par Me Aboubakry NIANG de la SCP MILLIARD-MILLION, avocat au barreau de NOUMEA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

64fffee82adc6b05e626196a

Appel

7 septembre 2023

7 septembre 2023

par Me Caroline Letellier, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE Madame [G] [P] née le 10 mai 1989 à Lomme (59160) [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Laurent Aboucaya

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01759_20240329

Admin. Appel

29 mars 2024

29 mars 2024

il est dans l'intérêt des deux enfants de rejoindre leur mère en France compte tenu des risques d'excision auxquels est exposée la jeune B et de la nécessité de ne pas la séparer de son jeune frère Aboubacar

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_25PA04887_20260325

Admin. Appel

25 mars 2026

25 mars 2026

H... est père de deux enfants, D..., né le 9 novembre 2016 à Saint-Denis et Aboubacar, né le 25 juillet 2018 à Paris, issus de sa relation avec Mme B...

Source officielle
CA

Sociale C salle 2

64ae4ac3a1775905dba3bb06

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

[U] [N] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Laurent ABOUCAYA, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : Association ASSOCIATION D'ENTRAIDE UNIVERSITAIRE [Adresse 2] [Localité 3] représentée

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BAH, Aboubakar

SIREN 108591546Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

03/09/2026

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Créations

Bagaev, Ahmed Aboubakarovitch

SIREN 108756834Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

25/08/2026

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Modifications diverses

FOFANA, Aboubakar, Sidiki, FOFANA

SIREN 530426766Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon

25/08/2026

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Radiations

SIDIBE, Aboubakar, SIDIBE

SIREN 832068670Greffe du Tribunal de Commerce de Reims

21/08/2026

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Créations

Boune, Aboubakari

SIREN 918935370Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

14/08/2026

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