Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8592a4ff9ec259c09521
3 octobre 2024
3 octobre 2024
provisionnelle, allocations familiales régularisation, CSG-CRDS provisionnelle, CSG-CRDS régularisation, formation professionnelle, majorations de retard,) ainsi que le montant réclamé pour chaque cotisation
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
66ff8591a4ff9ec259c0951f
3 octobre 2024
3 octobre 2024
, invalidité-décès provisionnelle, retraite de base provisionnelle, retraite complémentaire tranche 1 RCI provisionnelle, allocations familiales provisionnelle, CSG-CRDS provisionnelle, formation professionnelle
Source officielle1ère Chambre
64364c9929c3df04f589a445
11 avril 2023
11 avril 2023
Prétentions des parties Par dernières écritures en date du 13 mai 2021, régulièrement notifiées par voie de communication électronique et auxquelles il est expressément renvoyé pour l'exposé des moyens
Source officielleChambre Civile
69d5e945cdc6046d477ba538
7 avril 2026
7 avril 2026
[Q], exerçant tous deux la profession de commerciaux et tirant leurs revenus exclusivement de leurs activités professionnelles ; qu'indépendamment de la qualité de profane ou de professionnelle de la SCI
Source officielleCour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec05
9 janvier 2012
9 janvier 2012
Par ailleurs sur la totalité du 3e trimestre 2006, le chiffre d'affaires réalisé par M.
Source officielleChambre sociale
635387f1513cb5adff943679
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Rappelant avoir été candidat aux élections municipales, M.
Source officielleTARIFICATION
66235ac3aec0e60008fe985b
19 avril 2024
19 avril 2024
, dans sa rédaction issue de l'arrêté du 8 octobre 2020 fixant les modalités de la notification électronique des décisions mentionnées au quatrième alinéa de l'article L. 242-5 du code de la sécurité
Source officielleChambre Sécurité sociale
64fffedd2adc6b05e6261927
7 septembre 2023
7 septembre 2023
et 4e trimestres 2009, premier, 2e, 3e et 4e trimestres 2010 et des régularisations 2010, premier, 2e, 3e et 4e trimestres 2011, premier, 2e trimestres 2012 et les régularisations 2011 et 2012, d'un montant
Source officielleChambre Civile
65a781918121050008662d8c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
cachés de l'installation ou de la construction qu'il a réalisée (3e Civ., 9 février 2011, n°09-71.498, Bull n°24 ; 3ème Civ., 11 avril 2012, n° 11-13.198 ; 3e Civ., 10 juillet 2013, n°12-17.149, Bull
Source officielle1ère Chambre
67061e36fde28ee42071111b
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Prétentions et moyens des parties Par dernières écritures du 19 avril 2022, régulièrement notifiées par voie de communication électronique, M.
Source officielleChambre Sociale
6704cb7c2f5f3246ff3815f4
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Par déclaration électronique du 8 novembre 2022, M. [U] a fait appel. PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Soutenant oralement ses écritures (remises au greffe le 7 février 2023), M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 5
6707702881e733ee26982eff
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Dans leurs conclusions notifiées par voie électronique le 19 octobre 2022, M.
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Suivant conclusions notifiées par voie électronique le 9 février 2023, M.
Source officielleChambre sociale 4-6
68f1cd752f77035fb0bf7e04
16 octobre 2025
16 octobre 2025
supposant une formation professionnelle commune, sur un effectif homogène par les niveaux de formation et d'activité professionnelle.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67061e3efde28ee420711181
8 octobre 2024
8 octobre 2024
et 4e trimestres 2015, le 1er, 2e, 3e et 4e trimestres 2016 et 1er trimestre 2017.
Source officielleChambre Civile
6864c05717fdd29c2965176a
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Suivant conclusions notifiées par voie électronique le 4 mars 2025, M.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0a92dd7fd9692bbce6
31 août 2023
31 août 2023
En application de l'article 455 du Code de procédure civile, il est expressément référé aux dernières conclusions des parties pour un plus ample exposé de leurs prétentions et moyens.
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6af
12 avril 2024
12 avril 2024
meilleurs que ceux de l'année 2017, en terme de progression.
Source officielle2ème Chambre
6789fa490c7dc206c9eb7e6d
16 janvier 2025
16 janvier 2025
En application de l'article 455 du code de procédure civile, il convient de se reporter aux dernières conclusions des parties pour un exposé détaillé de leurs prétentions et moyens.
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
68cce97c41cce69a12ae3d40
18 septembre 2025
18 septembre 2025
MOYENS ET PRÉTENTIONS Par conclusions signifiées par voie électronique le 20 mars 2024, le syndicat des copropriétaires demande à la cour d'appel de': - réformer le jugement entrepris en toutes ses
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