acte du 5 mars 2018, la société SBI a fait assigner la société Diva devant le tribunal de commerce d'Orléans en paiement des deux factures émises par elle au titre de travaux de mise en conformité éclairage

l'autoroute, traversé les deux voies de circulation pour aller percuter sur sa droite les glissières de sécurité avant de s'immobiliser sur la voie de droite ; il est alors sorti de son véhicule sans éclairage

elle dit avoir été victime alors qu’elle était affectée en qualité de surveillante de travaux d’aménagement urbain, au sein du service signalisation et mobilier urbain de la direction circulation et éclairage

l'éperon à l'avant portait une bobine de sous couche, par suite du heurt de la roue avant droite de l'engin avec un plot de stockage fixé au sol, de couleur grise difficilement perceptible sous un éclairage

Ils soutiennent l'existence d'un trouble anormal de voisinage illustré par les pertes graves de vue, d'éclairage naturel et d'ensoleillement liées à la violation des règles d'urbanisme, de lotissement

A ayant clairement indiqué l'origine des sommes litigieuses dans sa réponse du 8 janvier 2016, il n'était pas nécessaire de lui adresser une demande d'éclaircissement ; - la proposition de rectification

origine Juge de la mise en état de Bastia, décision attaquée en date du 19 Décembre 2014, enregistrée sous le no 13/01436 SA ELECTRICITE DE FRANCE C/ SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRIFICATION ET D'ECLAIRAGE

Valentin, impasse Émile Valentin, rue de Meaux et une partie de la rue du Général Taupin : 1) les travaux d'enfouissement de la basse tension en électricité et du téléphone (fibre optique) ; 2) l'éclairage

revêtu d'une toiture en tôle, se composait de plusieurs pièces en enfilade composées, notamment, d'un espace de cuisine et de toilettes, ainsi que d'un sous-sol et d'une mezzanine, l'ensemble étant éclairé

[O] [J] ; - concernant les éclairages extérieurs sur la terrasse piscine, M. [J] n'a pas réalisé le travail convenu ; M.

Il s'agit d'une erreur de « la maison de [Localité 2] ». 2-l'éclairage sous les meubles de cuisine s'effectuent par télécommande et non par détection radar du mouvement .

De surcroît, le 9 janvier 2018, les délégués du personnel ont alerté l'employeur sur la défectuosité de l'éclairage du parking de l'établissement.

2009 a : - ordonné à l'ASL de signer le procès-verbal de réception avec réserves établi le 26 mai 2009 concernant le portail d'entrée, les trois bassins de rétention, une des deux aires de jeux, l'éclairage

sans raison valable son auteur à un danger dont il aurait dû avoir conscience ; Attendu qu'en l'espèce, l'accident s'est produit en pleine nuit (3 heures 15), hors agglomération, dans une zone non éclairée

klaxon pour l'amener à se ranger sur le bord de la chaussée ; une autre automobiliste, Marion C...a confirmé avoir aperçu le même marchant sur la chaussée, semblant tituber, dans un endroit dépourvu d'éclairage

Le cahier des clauses techniques particulières propre au lot n° 5 prévoyait, à l'article 4.11.4, les conditions minimum d'éclairement des salles, à l'article 4.13 le principe d'un éclairage de sécurité

aux réparations induites par la dégradation de la façade, justifier par la production de tous documents utiles de l'abonnement et du paiement des factures électriques concernant son activité et l'éclairage

Dès lors, faute d'incorporation au sol, les deux clôtures ne peuvent pas faire l'objet d'une accession de même que les mâts d'éclairage pour les mêmes raisons, ceux-ci n'ayant été ni unis, ni incorporés