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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2ème CHAMBRE CIVILE
69cf662ecdc6046d47f44fa0
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle explique que sa situation financière a continué à s'améliorer tout au long de l'année 2025, comme en atteste la cheffe comptable de la société, que son activité est dense et qu'elle dispose d'une
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69cf6632cdc6046d47f44ff6
2 avril 2026
2 avril 2026
Elle explique que sa situation financière a continué à s'améliorer tout au long de l'année 2025, comme en atteste la cheffe comptable de la société, que son activité est dense et qu'elle dispose d'une
Source officielleChambre sociale
67932e3b20da87ff5e011259
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Compusafe» caisse de sécurité installée dans l'établissement par la Brinks, qui venait alors les récupérer pour les transporter à la banque Bred; qu'à l'occasion de vérifications opérées en mai 2020 par la cheffe
Source officielleChambre sociale
67932fd39097fd849ae8ab00
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le 17 février 2020, Monsieur [W] [T], Monsieur [N] [S], chef de secteur pour la région Ile-de-France et Madame [F], chef comptable, ont cosigné un courrier d'alerte qu'ils ont adressé à la DIRECCTE d'Ile-de-France
Source officielleChambre Sociale
616318c2e0639f4f1a04a514
9 février 2012
9 février 2012
En effet, l'enquête administrative à laquelle la caisse a fait procéder a permis de recueillir l'audition de Mme [W], de M [F], le directeur de l'association, de Mme [D], chef comptable, de Mme [T], supérieure
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdd7
18 juin 2008
18 juin 2008
Au dernier état de ses fonctions, elle était chef comptable. Début 2005, la clinique a été rachetée par Monsieur B...qui dirige de nombreux établissements de santé.
Source officielle4eme Chambre Section 1
662c9503b787c4000862f76d
26 avril 2024
26 avril 2024
[U] de la société [Localité 4] Distribution signale : 'à plusieurs reprises, mes collaboratrices, à savoir la chef comptable, l'adjoint comptable ayant eu affaire avec Mme [R] se sont plaintes de son attitude
Source officielleCour d'Appel
6253c87bbd3db21cbdd85641
15 janvier 2001
15 janvier 2001
.., devait, dans une lettre du 10 mars 1990, se livrer à une démonstration de l'incompétence de Mme Z... licenciée par son employeur, sans autres précisions et explications ; - 6 - Que le nouveau chef
Source officielleJuge des référés
DCA_25TL00479_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B... a postulé sur l’emploi de chef du service comptable/paye proposé par l’OFB. Par une décision du 16 décembre 2024, l’OFB a renouvelé son congé de mobilité pour une durée indéterminée.
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a14
18 août 2014
18 août 2014
Que compte tenu de la situation obérée de la société s ¿ ur en Martinique qui a elle-même procédé à de nombreux licenciements, dont celui de sa chef comptable en 2009 et du fait que la société holding
Source officielleChambre 4-6
67f9f707190d73a10ce27e56
11 avril 2025
11 avril 2025
choc de lire votre réponse la mettant, par là même, dans une situation qui ne lui permettait pas d'autres alternatives que de faire suivre votre courriel à son supérieur hiérarchique, Madame [Z] [D], Chef
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
61632b3b81886c8c1bac97e7
6 septembre 2011
6 septembre 2011
L'association comptait plus de onze salariés à l'époque du licenciement.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
603290ed3fd2e70593a0b011
8 janvier 2018
8 janvier 2018
- Le Directeur de la D.N.R.E.D, - Le Chef Comptable de la D.N.R.E.D.
Source officielleChambre 4-5
626b8064d1fb03057d9a4e35
28 avril 2022
28 avril 2022
calcul en urgence des temps de travail de l'ensemble du personnel de son service pour la période d'avril à septembre 2017, incluant les heures supplémentaires, dans l'attente de l'arrivée du nouveau chef
Source officielleSociale D salle 3
5fdb353e044dc20ba3f16afd
29 mars 2019
29 mars 2019
Q... en qualité de chef comptable, statut cadre, ce, moyenant une rémunération mensuelle brute de 2750 euros.
Source officielle18e Chambre
6036ab622f49344ce3f9b17e
15 septembre 2015
15 septembre 2015
termes du contrat du travail liant les parties et les bulletins de paie remis mensuellement à l'intéressé, mais aussi avec les plannings de travail communiqués, ce qui est corroboré par Mme [K] [C], chef
Source officielleChambre 4-3
5fdbbfbc5d061e9ed10ba884
1 février 2019
1 février 2019
les problématiques douanières ainsi que le prouvent les courriers produits en procédure - qu'il justifie également des excellents résultats obtenus sur les litiges douanes qu'il a traités - que le chef
Source officielle17e chambre
6285e19f6a1876057df5d609
18 mai 2022
18 mai 2022
[G] a occupé le poste de chef comptable. Les relations contractuelles étaient régies par la convention collective dite Syntec. M.
Source officielle4eme Chambre Section 1
651fa5c5c601f083189919d7
5 octobre 2023
5 octobre 2023
- Sur les autres demandes: L'association Soliha verse aux débats une attestation de Mme [G] [L], épouse [R], chef comptable, qui indique que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb87bd3db21cbdd8db44
5 avril 2011
5 avril 2011
Par avenant en date du 1er octobre 2005, Mme Nicole X... a été promue chef-comptable, niveau 2, statut cadre.
Source officiellePage 9 sur 1424