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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_21PA05894_20230306
6 mars 2023
6 mars 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Marion, rapporteure publique, - les observations de Me Weigel, représentant la société Caraïbes
Source officielleChambre Sociale-Section 3
662209759ce1420008389937
18 avril 2024
18 avril 2024
Caisse a rejeté sa requête par décision n°2164 du 18 février 2016, tout en précisant que les conséquences financières de cette maladie professionnelle seraient imputées au compte spécial, les Puits Wendel
Source officielleCour d'Appel
6253c939bd3db21cbdd87a0a
2 décembre 2005
2 décembre 2005
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur MIORI , Président Monsieur LOUISET , Conseiller, Monsieur LE ROUX , Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b590
11 juin 2008
11 juin 2008
* lors des débats, Ministère Public : monsieur WEIBEL, Greffier : madame JUNGBLUT- CATZARAS.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00492_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. A E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00493_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00494_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant M. B E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03393_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd915f4
21 mai 2014
21 mai 2014
quatorze APPELANTE : SARL BOULANGERIE PATISSERIE C... ... 57450 THEDING Représentée par Me KELLER, avocat au barreau de SARREGUEMINES INTIME : Monsieur Ludovic X... ... 57350 STIRING WENDEL
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87768
10 novembre 2005
10 novembre 2005
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LE ROUX, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93363
6 juin 2016
6 juin 2016
FORT DE FRANCE INTIMÉE SA BIO SERVICE ANTILLES ZAC de l'Etang Z'abricot BP 758 97200 FORT DE FRANCE Représentée par Maître Jean MACCHI, avocat au barreau de FORT DE FRANCE substitué par Maître WENZEL
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6037573bbd9a3434f9228d53
8 avril 2015
8 avril 2015
demeurant ensemble [Adresse 5] [Localité 4] Représentés et assistés de Maître Bernard FRANCHI, membre de la SCP DELEFORGE FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI, substitué à l'audience par Maître Emilie WERSTLER
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00491_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société Steelor
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00495_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant la société MHD G E
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA00496_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA03407_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Pena, rapporteure publique, - et les observations de Me Weigel, représentant Mme G E.
Source officielleCour d'Appel
6253ccdfbd3db21cbdd9191f
8 juillet 2014
8 juillet 2014
-------- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU huit Juillet deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Karim X... ... 57350 STIRING WENDEL
Source officielleRéféré
6710aa4abe64d7e510244f34
10 octobre 2024
10 octobre 2024
pour des produits réceptionnés le l7 mai 2024, n°0059 l4093 du 27 mai 2024 dont la date de réception n'est pas mentionnée, RAL n°62234 du 15 mai 2024 pour des produits réceptionnés le 2l mai 2024 et WERFEN
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65af6741b6c6260008b53022
22 janvier 2024
22 janvier 2024
voix, a rejeté sa requête par décision n°3454 du 28 juin 2018, tout en précisant que la maladie professionnelle en cause n'avait pas été imputée à l'employeur dans la mesure où les Puits St Charles, Wendel
Source officielleCour d'Appel
6253c93fbd3db21cbdd87b6b
30 novembre 2005
30 novembre 2005
l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL
Source officiellePage 9 sur 12