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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
6431068e28558704f52e6ae8
6 avril 2023
6 avril 2023
, Prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés ès-qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT
Source officielleCabinet B
65a23d997ca18b0008e582a5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pacific, sous astreinte de 10'000 XPF par jour de retard comprenant la livraison à l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 Carestream filière Usb, le pack duo Ca avec turbine
Source officielleChambre 1-11 référés
688afa7dc77b359bab86dc5f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[U] [H] avait la qualité de gérant de la SASU [7] qui exploitait un fonds de commerce de travaux d'électricité et de vente de turbines pour les centrales électriques.
Source officielleTARIFICATION
6794830ac6ca88188aff6ad6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il a également travaillé à proximité d'opérations de calorifugeage amianté et a effectué des opérations de maintenance sur des matériaux chauds, tels que chaudière, turbines, fours.
Source officielleCour d'Appel
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12 septembre 2019
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Pierre TREILLE, membre de la SCP AARPI LEVINE KESZLER
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01756_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
approbation d'un plan local d'urbanisme, le moyen invoqué par la SCI du Moulin tiré de l'atteinte à la sécurité publique et à son droit de propriété, en particulier par la restriction alléguée à l'accès à la turbine
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01164_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La SARL Général Maintenances Services (GMS) avait pour activité la fabrication de moteurs et de turbines ainsi que l’entretien et la réparation de véhicules automobiles, qu’elle exerçait dans des locaux
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA04895_20260210
10 février 2026
10 février 2026
janvier 2020, et fait valoir l’emploi de commis de bar qu’il exerce depuis le mois d’août 2022 dans le cadre d’un contrat de travail à durée indéterminée signé le 2 août 2022 avec la société Café Les Turbines
Source officielleETRANGERS
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22 avril 2022
22 avril 2022
France, n° 59584/00, § 38, 1er avril 2004, ainsi que, notamment, Turan Cakir c. Belgique, no 44256/06, § 54, 10 mars 2009, Mete et autres c.
Source officielleETRANGERS
62678d4b189ce3057d201c60
22 avril 2022
22 avril 2022
France, n° 59584/00, § 38, 1er avril 2004, ainsi que, notamment, Turan Cakir c. Belgique, no 44256/06, § 54, 10 mars 2009, Mete et autres c.
Source officielle14e chambre
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14 janvier 2016
14 janvier 2016
aux actionnaires à cette date renferme des informations précises, non contenues dans le document officiel de présentation du projet, portant notamment sur les résultats de l'appel d'offre pour les turbines
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21BX03714_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
Par ailleurs, il ne résulte pas de l'instruction qu'un système de détection à l'efficacité éprouvée permettrait de détecter 100 % des oiseaux autour des turbines, et donc d'éviter une collision par arrêt
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE00597_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
En outre, l'exposant n'apporte pas d'éléments de nature à établir que l'installation d'un tel système permettrait de détecter 100 % des cigognes noires volant autour de la turbine des éoliennes et donc
Source officielle1ère chambre civile
69d5eb90cdc6046d477bd314
7 avril 2026
7 avril 2026
LA BITERROISE [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me TURCAN substituant Me Jean marc NGUYEN-PHUNG de la SELARL SELARL PHUNG 3P, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMEE : La société MARCHE
Source officielleChambre Commerciale
643a42a7d83dbd04f5fb2a6c
13 avril 2023
13 avril 2023
PORTEA ET ASSOCIES dont le siège social se situe [Adresse 9] [Localité 7] Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
6162c50f1e6e055673490866
18 décembre 2012
18 décembre 2012
fonctions de Mme [X] : (à l'arrivée le matin), commencer toujours par le cabinet : nettoyage, désinfection, rangement, et tous les éléments à leur place, fauteuil, cache-filtre, crachoir, cordons, turbine
Source officielleCour d'Appel
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10 octobre 2007
10 octobre 2007
PRUD'HOMMES DE BEZIERS No RGF04/00398 APPELANTE : SA AME'RIC, prise en la personne de son représentant légal en exercice, 6 Rue du Coussat 34290 SERVIAN Représentant : Me Marie Noëlle .SARIS-TURCATO
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca0e
3 novembre 2008
3 novembre 2008
Or par courrier du 13 mai 2004 le gérant de la SARL DEFI DENT marquait son étonnement de n'être retenu "pour aucun des marchés en cours, turbines, contre angles, petite fourniture, autoclaves, turbocids
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ff
22 août 2019
22 août 2019
Ayant pour avocat postulant Me Isabelle TURBAT, membre de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Hervé DARDY, membre de la SELARL KOVALEX, avocat au
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
DCA_25NC00482_20250324
24 mars 2025
24 mars 2025
Dans ces circonstances, contrairement à ce que fait valoir le préfet des Ardennes en défense, la société démontre qu'elle n'a pas pu mettre en service les turbines de nouvelle génération autorisées dans
Source officiellePage 9 sur 20