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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre civile
642fb602cece1704f57474ee
6 avril 2023
6 avril 2023
la personne de son représentant légal Madame [M] [K] [B] née le 28 Février 1960 à BEYROUTH (LIBAN) EHPAD : [Adresse 11] [Adresse 1] [Localité 7] représentées et assistées de Me Charlotte TURBERT
Source officielleCour d'Appel
6253cbccbd3db21cbdd8e4c4
7 octobre 2010
7 octobre 2010
- FRAMATOME s'est engagée par contrat avec la SEDEP à fournir à celle-ci une turbine à vapeur avec garantie de performance.
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854ec
11 janvier 2001
11 janvier 2001
Henri et de TURCOT Clémence, de nationalité française, marié, retraité(e) Demeurant 6 rue Véveille - 36340 CLUIS Libre Prévenus, appelants et intimés Comparants, Assistés de Maître ROUET-HEMERY Marie-Hélène
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02588_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
après la notification du jugement, lequel était immédiatement exécutoire, la société Enerinvest n'avait pas commencé à libérer les lieux, toutefois, elle a fait procédé à l'enlèvement des cinq micro turbines
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef6937
25 avril 2023
25 avril 2023
CRECHE prise en la personne de son gérant, en exercice, et de tous autres représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social, [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleChambre Sociale
62d649a5aa6a2f06030d27d4
7 juillet 2022
7 juillet 2022
TROYES sous le n° 421 343 369, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège Route d'Arcis sur Aube 10700 VILLETTE SUR AUBE représentée par Me Isabelle TURBAT
Source officielleCour d'Appel
6253c868bd3db21cbdd85391
19 décembre 2000
19 décembre 2000
A... ayant son siège 6, allée Turcat Méry - 13008 MARSEILLE Madame BLITZMAN E... demeurant 10 B, avenue Jean Jaurès - 92240 MALAKOFF Madame BRULE F... demeurant 18, rue Tournefort - 75005 PARIS Monsieur
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e5656d26d0f8b57c25
26 avril 2023
26 avril 2023
la cour les analyse en vices de forme, le grief résulte de l'atteinte aux droits de la défense qui s'en sont trouvés limités, - la nullité ne peut être limitée aux opérations effectuées par l'EURL Turcato
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195c9
3 février 2021
3 février 2021
d'un établissement sis à [Localité 5] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195ca
3 février 2021
3 février 2021
établissement sis à [Localité 5] ([Localité 5]) abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195d6
3 février 2021
3 février 2021
d'un établissement sis à [Localité 5] abritant deux centrales thermiques, dites A et B, destinées à produire à partir d'un combustible de la chaleur transformant l'eau en vapeur laquelle entraîne une turbine
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162bb43f32b7c38854c2fe3
6 novembre 2012
6 novembre 2012
d'ADN ; que l'usine comprend deux unités de production : une unité ancienne HCN 1 et une unité nouvelle HCN 2 ; que cette dernière unité est équipée de deux groupes frigorifiques, l'un entraîné par une turbine
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00595_20260504
4 mai 2026
4 mai 2026
canal de Sisteron, que les prélèvements d’eau réalisés au profit de l’ASA, totalisant 1 099 963 mètres cubes entre le 10 mars et le 14 avril 2021, se sont traduits par une baisse du volume des eaux turbinées
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT02770_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Il résulte de l'instruction que le dossier de porter à connaissance inclut une analyse acoustique actualisée pour tenir compte de ce changement de modèle de turbines des éoliennes, cette étude ayant été
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00957_20240313
13 mars 2024
13 mars 2024
par ailleurs le bâtiment du moulin a changé d'affectation ; en outre, le moulin d'En Haut a été transformé en 1978 en salle des ventes puis en hôtel-restaurant, perdant ainsi son affectation et sa turbine
Source officielleCabinet B
65a23d997ca18b0008e582a5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Pacific, sous astreinte de 10'000 XPF par jour de retard comprenant la livraison à l'installation des matériels suivants : la caméra intra orale CS 1500 Carestream filière Usb, le pack duo Ca avec turbine
Source officielleChambre 1-11 référés
688afa7dc77b359bab86dc5f
30 juillet 2025
30 juillet 2025
[U] [H] avait la qualité de gérant de la SASU [7] qui exploitait un fonds de commerce de travaux d'électricité et de vente de turbines pour les centrales électriques.
Source officielleTARIFICATION
6794830ac6ca88188aff6ad6
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Il a également travaillé à proximité d'opérations de calorifugeage amianté et a effectué des opérations de maintenance sur des matériaux chauds, tels que chaudière, turbines, fours.
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01756_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
approbation d'un plan local d'urbanisme, le moyen invoqué par la SCI du Moulin tiré de l'atteinte à la sécurité publique et à son droit de propriété, en particulier par la restriction alléguée à l'accès à la turbine
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA01164_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
La SARL Général Maintenances Services (GMS) avait pour activité la fabrication de moteurs et de turbines ainsi que l’entretien et la réparation de véhicules automobiles, qu’elle exerçait dans des locaux
Source officiellePage 9 sur 19