Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
6162be8599b588421c5e37c5
12 avril 2012
12 avril 2012
[C] [C] [C] a sollicité les services d'un charpentier en vue d'aménager les combles et a appris à cette occasion, non seulement que la toiture n'était pas en ardoises, mais que le bardage était amianté
Source officielle3ème chambre
69d7349ecdc6046d479a2b4c
8 avril 2026
8 avril 2026
[N] [R], responsable de l'entreprise de charpente intervenue dans l'immeuble dès le 3 février 2015, l'incendie étant intervenu le 1er février à 21h30, il a procédé à la protection puis à la rénovation
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03357_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Le département de la Charente a demandé au tribunal administratif de Poitiers, à titre principal, de condamner solidairement, la société
Source officielleRéférés Premier Président
68709b83123db6632de3172a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
ENTRE : Madame [L] [J] [Adresse 1] [Localité 4] Comparante assistée de Me Thierry ZORO de la SELARL THIERRY ZORO, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET :
Source officielleCour d'Appel
6253cc2cbd3db21cbdd8f5dd
24 avril 2012
24 avril 2012
Sur l'absence de traitement de la charpente Il résulte du rapport d'expertise que l'EURL CARVALHO aurait du procéder au traitement du bois avant la mise en oeuvre de la charpente.
Source officielleChambre sociale
67f4b11eda16d54af38e62f0
3 avril 2025
3 avril 2025
[I] [E] [C] [O] a été embauché par la SARL Gros 'uvre Charpentes Toitures Services (ci-après la société GCTS) en qualité de man'uvre charpentier au coefficient 102 selon contrat de travail à durée déterminée
Source officielle3e Chambre B
61629f7c35a5d4e0c2ddca5c
8 septembre 2011
8 septembre 2011
[K] [O] - la compagnie d'assurances GAN - la société [P] - la société Clim Var Froid - les MMA - la société charpenterie PERONE - la compagnie d'assurances Generali.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6698b06ae6ed70c67f64495b
17 juillet 2024
17 juillet 2024
[K] [Z] ont souscrit auprès de la société Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Charente Périgord (ci-après la société CRCAM Charente Périgord) un prêt personnel n°1 0000319617 d'un montant de 13
Source officielleJuge des référés
ORCA_24BX02631_20250124
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par ailleurs, le préfet de la Charente-Maritime l'a assigné à résidence, par un arrêté du même jour, dans le département de la Charente-Maritime pendant une durée de quarante-cinq jours. M.
Source officielle1ère Chambre
67061e31fde28ee4207110b9
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Par marché de travaux du 10 novembre 2012, le lot charpente couverture zinguerie a été confié à la SARL Charpente [Localité 13] Laurent pour la somme de 76 138,47 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3bc
30 avril 2008
30 avril 2008
C / Thierry Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca47bd3db21cbdd8a8e2
29 novembre 2007
29 novembre 2007
05/1045) rendu le 22 Mars 2006 par le Tribunal d'Instance de LILLE REF : MA/MD APPELANTE SCI LION DES FLANDRES Ayant son siège social 25 place Delecroix 59175 TEMPLEMARS représentée par la SCP THERY-LAURENT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6a0ff7d7cdc6046d478a1a56
21 mai 2026
21 mai 2026
--- ARRÊT DU : 21 MAI 2026 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 23/03536 - N° Portalis DBVJ-V-B7H-NLXY Association [1] c/ Monsieur [A] [R] S.A.R.L. [2] CPAM DE LA CHARENTE
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
634a4f56acdcd6adff75a9ec
14 octobre 2022
14 octobre 2022
Il a confié les travaux de charpente et de couverture à la société Traditionnelles charpentes couvertures, exerçant sous 1'enseigne Tradi charpentes, assurée auprès de la société Generali, et les travaux
Source officielle2ème Chambre
670f58564ad0d5ee7d7e5d1e
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En première instance du jugement déféré, la preneuse avait argué de ce que seules quelques planches de la charpente, en non la charpente en sa totalité, avaient été remplacées.
Source officielle1ère Chambre
63c79bc4da31367c908eb80f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
La SAFER Pays de la Loire a relevé appel le 7 mars 2022 en intimant les époux [R]/[H] et la SAFER Poitou-Charentes.
Source officielleAvis
CADA:20170471
31 décembre 2017
31 décembre 2017
refus opposé par le président du conseil régional de Nouvelle Aquitaine à sa demande de copie, de préférence par courriel, de la liste du patrimoine immobilier de la Région Aquitaine Limousin Poitou Charentes
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b13
15 septembre 2005
15 septembre 2005
Lo'c LE FAUCHEUR Thierry B...
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69e9b070cdc6046d47382959
22 avril 2026
22 avril 2026
La SAS DEFOSSE & CO et la SAS JUNIOR arguant avoir été, pendant la première année d'exploitation (2023), interpellées par un artisan sur la solidité de la charpente du bâtiment restaurant et celle de la
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874d6
16 septembre 2004
16 septembre 2004
1989 , ceux-ci ayant repris les travaux à leur compte après dépôt de bilan de la SARL Océane Réalisations, les ouvrages étant réalisés par Monsieur G... pour le gros-oeuvre, Monsieur D... pour la charpente
Source officiellePage 9 sur 1064