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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
628881f2edb9a9057d0d27e8
18 mai 2022
18 mai 2022
personne de son représentant légal Monsieur [L] [S] en sa qualité de gérant domicilié audit siège social [Adresse 1] N° SIRET : 751 813 791 représentée par Me Thomas FROMENTIN substituant Me Arnaud PILLOIX
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b67
3 juin 2016
3 juin 2016
centre pénitentiaire de Béziers Mandat de dépôt du 02 juillet 2015 Mandat de dépôt du 16 octobre 2015 Ordre d'incarcération provisoire du 19 mai 2016 Ayant pour avocat Maître ABRATKIEWICZ, 48 rue Pitot
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163abeb379f4722fa1c52fa
16 février 2010
16 février 2010
KPI, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social, [Adresse 3], Représentée par Maître Arnaud Pilloix de la S.E.L.A.F.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f8
23 mars 2010
23 mars 2010
omission de statuer : La SCI 43 RUE ANTOINE CHARIAL représentée par ses dirigeants légaux 239 rue Brumaire 34000 MONTPELLIER poursuites et diligences de sa gérante, la SARL PRESTIBAT Espace Pitot
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00887_20241210
10 décembre 2024
10 décembre 2024
pour la bouscarle de Cetti, au droit du lieu-dit Les Barthotes, sur les communes de Montpouillan et de Gaujac, de 4,11 ha d'habitat de nidification pour la cisticole des joncs, au droit du lieu-dit Pitosse
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
Corinne Xc/Pascal Y
5fdc5b835188697f8bc44d44
15 novembre 2018
15 novembre 2018
L'affaire a été débattue le 16 octobre 2018 en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie Jeanne LAVERGNE-CONTAL, Président, Madame Isabelle DELAQUYS, Conseiller, Monsieur Gérard PITTI
Source officielleChambre sociale
630ef9e4223d7c4f1370536f
23 août 2022
23 août 2022
[Y] s'est rendu sur le site de la ferme [G] au Piton [Localité 6] et sur le site à l[Localité 1] afin de se former, dans la perspective d'obtention de son poste de technicien polyvalent. M.
Source officielle12e chambre
63d37b36d1bc2605de4b4d09
26 janvier 2023
26 janvier 2023
Adresse 4] [Localité 7] Autre(s) qualité(s) : Intimé dans 22/00937 (Fond) Représentées par Me Isabelle PORTET, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 484 et Me Claudina FERREIRA PITON
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Marcel Z... le 22 Février 2000c/Monsieur X
6253c879bd3db21cbdd855ea
24 avril 2001
24 avril 2001
Louise de nationalité française, demeurant 9 Rue Camille Piton BP 45 78160 MARLY LE ROI architecte jamais condamné Prévenu, comparant, libre Intimé Assisté de Maître MARTIN Jean Pierre, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd20
26 mars 2008
26 mars 2008
FINANCIÈRE RÉGIONALE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est Les Espaces de la Grande Plaine 2 Impasse Henri Pitot
Source officielleCour d'Appel
6253cd61bd3db21cbdd93281
26 avril 2016
26 avril 2016
: JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAINT-PIERRE en date du 12 Décembre 2013, rg no 13/ 00020 APPELANTE : Madame Marie Bernadette Sabine X... épouse Z... ... 97424 LE PITON
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE02050_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
E..., représentés par Me Pitti-Ferrandi, demandent à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’enjoindre au président de la CASQY d’inscrire à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA03904_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
D représentée par Me Pitti-Ferrandi, doit être regardé comme demandant à la cour : 1°) d'annuler le jugement n° 1926279-2008306-2014279-2105877/5-2 du 20 juin 2022 du tribunal administratif de Paris
Source officielle6ème Chambre
DCA_23PA00597_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
C, représentés par Me Pitti-Ferrandi, demandent à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Paris du 13 décembre 2022 en ce qu'il a pour partie rejeté les conclusions de leur demande
Source officielle2ème Chambre
DCA_22NT01050_20240223
23 février 2024
23 février 2024
d'appréciation ; ce classement n'est pas justifié par le cahier communal, applicable à la commune de Bouaye, annexé au rapport de présentation qui identifie la Route des Terres Quartières, en-deçà de la Pitorie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66ac76ada9cfa399a90d1fd3
1 août 2024
1 août 2024
Le médecin a estimé qu'il nécessitait d'être protégé à I'h''pitaI. Les troubles ne permettaient pas à M. [W] d'exprimer un consentement. Le médecin a estimé que l'hospitalisation de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd940bc01c81427134ded70
18 mars 2020
18 mars 2020
: SARL W & Corb, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 398 356 006 assistée de Me Maxime LEBLANC substituant Me Arnaud PILLOIX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
5fd940bc01c81427134ded71
18 mars 2020
18 mars 2020
: SARL W & Corb, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 2] N° SIRET : 398 356 006 assistée de Me Maxime LEBLANC substituant Me Arnaud PILLOIX
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
61638737947dd77ae6de0251
7 septembre 2010
7 septembre 2010
d'un pouvoir spécial, INTIMÉE : Fondation [20], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, [Localité 11], Représentée par Maître Arnaud Pilloix
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932f3
24 mai 2016
24 mai 2016
la Montagne concernant la période totale du 17 juin 2010 au 1er mai 2011 se suffisent à eux-mêmes pour justifier de l'impossibilité pour le salarié de prendre ses repas à sa résidence habituelle de Piton
Source officiellePage 9 sur 12
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