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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c85
17 décembre 2015
17 décembre 2015
X... ... 97129 LAMENTIN Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f1
6 juillet 2016
6 juillet 2016
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd90506
5 avril 2013
5 avril 2013
Terres Sainville BP 384 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Mme Micheline ZELCA Mademoiselle Dina Patricia X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd90604
24 avril 2013
24 avril 2013
application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 février 2013, devant Madame Marie-Paule ALZEARI, Conseiller, et Madame Micheline
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02837_20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
B, représenté par Me Misslin, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 juin 2024 du préfet de l'Hérault ; 3°) d'enjoindre au préfet de l'Hérault, à titre principal
Source officielleChambre Sociale
66c9777d3146d66d29a522d8
22 août 2024
22 août 2024
MANUFACTURE FRANÇAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN Représentée par Me Alain TANTON de la SCP AVOCATS CENTRE, avocat au barreau de BOURGES INTIME Nous, S. de LA CHAISE présidente de chambre, chargée de
Source officielleChambre civile
64549f11eedb07d0f8186101
18 avril 2023
18 avril 2023
Thierry PLUMENAIL, Conseiller Greffière, lors des débats : Mme Micheline MAGLOIRE, Les parties ont été avisées, dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, de la date
Source officielleCour d'Appel
6253cd41bd3db21cbdd92c89
17 décembre 2015
17 décembre 2015
2457- Jarry 97122 BAIE-MAHAULT Non Comparant, ni représenté COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 décembre 2015, en chambre du conseil devant la Cour composée de : Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd933f5
6 juillet 2016
6 juillet 2016
ROUSSE défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 09 mai 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90277
13 février 2013
13 février 2013
d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90278
13 février 2013
13 février 2013
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 07 décembre 2012, devant Madame Micheline
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00750_20250514
14 mai 2025
14 mai 2025
B, représenté par Me Misslin, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du 10 février 2025 ; 2°) d'annuler la décision du 29 février 2024 par laquelle l'agence nationale de l'habitat a retiré
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02186_20240704
4 juillet 2024
4 juillet 2024
S'agissant du projet dénommé " Michelin Restaurants ", visant à développer une application mobile de digitalisation des guides " Michelin " référençant les restaurants étoilés et proposant des conseils
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
64f17f0992dd7fd9692bbcd4
31 août 2023
31 août 2023
- Facturation incorrecte des distances (pour 7 assurés - non-respect du distancier Via Michelin - itinéraire le plus rapide, ou du distancier opposable aux taxis) : il prétend que les contrôles des
Source officielleRétentions
66b45f97c979aae19b191c42
7 août 2024
7 août 2024
3] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Fanny MISSLIN
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd916e0
4 juin 2014
4 juin 2014
: En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 mars 2014, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, et Mme Micheline
Source officielleCour d'Appel
6253cd8bbd3db21cbdd939e1
15 février 2017
15 février 2017
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 décembre 2016, devant Mme Micheline
Source officielleCh. civile et commerciale
627f48f3551627057d32e15c
12 mai 2022
12 mai 2022
La SARL Sofral verse aux débats deux factures émanant de la manufacture Michelin des 31 octobre 2018 et 31 janvier 2019 portant sur des commandes de pneus de la marque Michelin, modèle Tigar Full Truck
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6162cc2efea1086acdbe41a7
3 mai 2012
3 mai 2012
qui devaient en fait une exécution loyale, ce qui n'a pas été le cas, en l'espèce, de la part de l'employeur; - que cet accord précisait que le trajet serait apprécié en fonction des indices Via Michelin
Source officielleChambre 1-9
665aba6497d5920008107657
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[E] [Z] Représentant : Me Sabrina SETTEMBRE, avocat au barreau de MARSEILLE Appelant Mme Nathalie MICHELIN Intimée ORDONNANCE D'IRRECEVABILITE DE L'APPEL Nous, Evelyne THOMASSIN, Présidente
Source officiellePage 9 sur 80