EUROTRANS Société PRAXIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me HAREL Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à : TC [Localité

TRANSPORTS BELKACEM-DEMAY Société PRAXIS Copie exécutoire délivrée le : à : Me HAREL Me MERCIER Copie certifiée conforme délivrée le : à

détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 11h30 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier

ORANGE LEASE Copie exécutoire délivrée le : à : Me MERCIER RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 12 SEPTEMBRE

Notification aux parties par expéditions le : 18.10.06 Me MERCIER - Me VOISIN Copie : 18.10.06 18.10.06 Expéd. : Grosse : COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 13 OCTOBRE 2006 No 350 -

Merci. On peut jeter le chaudron dans lequel tu as fait le feu ' Réponse : Bonjour [G]; te ramène la Mondéo et merci.

Représentée par Me José GOMES, Plaidant, avocat au barreau de PARIS APPELANTE Monsieur [T] [M] né le 25 Mai 1968 à [Localité 24] (59) [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Matthieu MERCIER

Procédure devant la cour Par une requête enregistrée le 4 avril 2025, Mme D..., représentée par Me Poulet-Mercier-L’Abbé, demande à la cour de la décharger du paiement de l’amende pour recours abusif

Par un mémoire en défense, enregistré le 8 août 2024, Mme A, représentée par Me Mercier, conclut : 1°) au non-lieu à statuer sur les conclusions de la requête ; 2°) à titre subsidiaire, au rejet de

non comparante et non représentée INTIMEE Société [7] [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Bertrand PATRIGEON, avocat au barreau de PARIS, toque : K0073 substitué par Me Thibault MERCIER-MAUDUIT

Représentant : Me Alain RAPADY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 4] [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Isabelle MERCIER-BARRACO

': Bonjour, Merci de me faire passer les conditions générales + tarifs pour mutuelle entreprise un salarié (mon épouse) et moi même (gérant).

[C] travaillant pour la SARL Mercier frère, les déclarations de M.

[R] travaillant pour la SARL Mercier frère, les déclarations de M.

Merci donc de me retourner le devis signé le plus rapidement possible si possible ce week-end au plus tard afin que je puisse leur confirmer. Merci de votre retour.'

Merci ». Il est justifié aussi, de ce que ce message a été transféré à M. 

CHANCE EXERCANT SOUS L'ENSEIGNE PUB L'ESCALE c/ [X] [E] AL Formule exécutoire le : à : la SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE la SCP MARTEAU-REGNIER-MERCIER-PONTON COUR D'APPEL

détention d'ORLÉANS en date du 25 juillet 2024 à 12h11 Nous, Florence Chouvin, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marion Mercier