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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87310
25 août 2004
25 août 2004
Maria Nivelli Y.... épouse X... Z.../ A..., Gérard X... Georgette B... épouse X...
Source officielle17e Chambre B
6163121e615c943a65e04376
24 janvier 2012
24 janvier 2012
Madame [V] [G] a été engagée au sein de la POLYCLINIQUE SANTA MARIA en qualité de femme de service à compter du 13 Septembre 1984.
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Maria B... Y... épouse C... , appelantec/Jeronimo C
6253cdaabd3db21cbdd94128
3 octobre 2018
3 octobre 2018
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [...] 6e Chambre C No RG 17/10653 - No Portalis DBVB-V-B7B-BAUZO Ordonnance no 2018/M260 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme Maria B...
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b7c
23 octobre 2014
23 octobre 2014
pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 19688 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 Mai 2012- Tribunal de Grande Instance de PARIS-RG no 07/ 12569 APPELANTE Madame Maria
Source officielleCour d'Appel
6253cc8abd3db21cbdd906e5
21 mai 2013
21 mai 2013
Numéro 13/ COUR D'APPEL DE PAU Ordonnance du 21 Mai 2013 Dossier : 13/ 00233 Affaire : Maria Azucena X...épouse Y... C/ SCP F. A...-M. Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a7bd3db21cbdd85e16
31 janvier 2002
31 janvier 2002
IRF e MOYEN DES PARTIES Par requête du 14 décembre 2000, Jean-Michel et Arlette X... ont demandé au Tribunal de Grande Instance de TROYES qu'il prononce l'adoption plénière, par eux-mêmes, de l'enfant Maria
Source officielleChambre 1-4
64a7af393bcaf505db6962be
6 juillet 2023
6 juillet 2023
, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sandra JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Philippe MARIA de l'ASSOCIATION MARIA - RISTORI-MARIA
Source officielle2e Chambre
5fdd6fbcc528a11c104025f8
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Madame Maria X... est décédée le [...].
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c1
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Des relations de Monsieur Mahieddine X... et de Madame Zineb Z...sont issus deux enfants : Aya, née le 2 juin 2003, Marwa, née le 7 juin 2005. Le couple s'est séparé le 9 novembre 2009.
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9489c
3 février 2020
3 février 2020
Suite aux dégâts causés à ce local suite au passage le 18 septembre 2017 du cyclone Maria sur l'archipel de la Guadeloupe, la société Beadis, a, par acte d'huissier de justice délivré le 09 mai 2018, fait
Source officielleCour d'Appel
6253c949bd3db21cbdd87d85
30 janvier 2006
30 janvier 2006
Monsieur et Mme X... disposaient alors de 600 parts, Mme Maria X... de 520 parts et les deux autres enfants de 20 parts chacun.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9abd3db21cbdd93d76
20 octobre 2017
20 octobre 2017
Représentée par Me Alain COUTURIER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0860 Assistée sur l'audience par Me Arnaud BOULESTIN, avocat au barreau de SENS INTIMÉE Madame Maria de Lourdes Z...
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01224_20230630
30 juin 2023
30 juin 2023
La même autorisation a été délivrée à la polyclinique Santa Maria par décision du 15 novembre 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc94bd3db21cbdd90906
18 juin 2013
18 juin 2013
C/ Maître Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0ebd3db21cbdd922aa
16 avril 2015
16 avril 2015
Le syndicat des copropriétaires de la résidence Santa Maria (le syndicat) est abonné à ces deux services.
Source officielleCour d'Appel
6253cc41bd3db21cbdd8f9e5
28 septembre 2010
28 septembre 2010
C/ Me Maria Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e253
22 juin 2011
22 juin 2011
. : 10/04221 Maria Térésa X... C/ S.E.L.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd9279f
1 octobre 2015
1 octobre 2015
Représenté par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 SARL ESPACE SUD Agissant poursuites et diligences en la personne de son gérant
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8b6
13 juin 2012
13 juin 2012
née le 23 Avril 1930 à SANTA MARIA DI LOTA (20200) ... 13100 AIX-EN-PROVENCE assistée de Me François josé MARTINI, avocat au barreau de BASTIA, et de Me Antoine-Paul ALBERTINI, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd92585
24 juin 2015
24 juin 2015
Mme Raimonda Eridan Z... veuve X..., Mme Maria Joana X..., M.
Source officiellePage 9 sur 189