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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Chambre sociale
6347ac8529ffd2adfff4f4f1
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 06 OCTOBRE 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
628dcb0014cc2751aa86bbad
5 mai 2022
5 mai 2022
805 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Alain LACOUR, président de chambre chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
628dcb0214cc2751aa86bbb1
5 mai 2022
5 mai 2022
LACOUR Conseiller:Laurent CALBO Conseiller :Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 05 MAI 2022 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
62721989228a02057de676a1
28 avril 2022
28 avril 2022
ARRÊT : mis à disposition des parties le 28 AVRIL 2022 Greffier lors des débats : Mme Nadia HANAFI, greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Mme Monique LEBRUN * * * LA COUR :
Source officielleChambre sociale
665abae997d5920008107fb2
18 avril 2024
18 avril 2024
Conseiller : Agathe ALIAMUS Conseiller : Aurélie POLICE Qui en ont délibéré ARRÊT : mis à disposition des parties le 18 AVRIL 2024 Greffier lors de la mise à disposition de l'arrêt : Monique LEBRUN
Source officielleChambre civile TGI
667d00ce2439f45aaa0425cd
3 avril 2024
3 avril 2024
N° Du 03 avril 2024 Nous, Patrick CHEVRIER, conseiller de la mise en état ; Assisté lors des débats de Nathalie BEBEAU, greffière Et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
65b9fb708452800008b2b872
25 janvier 2024
25 janvier 2024
25 janvier 2024 Nous, Corinne JACQUEMIN, conseiller de la mise en état ; Assistée lors des débats de Delphine GRONDIN, greffière, et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN
Source officielleChambre sociale
68fc59c7af64986e40f71a75
9 octobre 2025
9 octobre 2025
barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE SUR INCIDENT N° DU 09 Octobre 2025 Nous, Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre chargée de la mise en état ; Assistée de Monique LEBRUN
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE02477_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A B, représenté par Me Lebrun, a demandé au tribunal administratif d'Orléans de condamner l'ordre des avocats du barreau de Tours à lui verser la somme globale de 48 019,05 euros, assortie des intérêts
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c4f
15 novembre 2007
15 novembre 2007
(Gérant) A l'audience publique du 09 Octobre 2007 tenue par Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller, et ce, en l'absence d'opposition des parties, Assisté lors des débats de Mademoiselle Valérie LATOUCHE
Source officielleChambre civile 1-7
68fc59c7af64986e40f71a56
24 octobre 2025
24 octobre 2025
12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [P] [I] Me Delphine BOURREE LE CENTRE HOSPITALIER DE [Localité 4] Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN
Source officiellechambre sociale
6163c2c01a5f0a71dc3c91cb
2 mars 2010
2 mars 2010
le [Date naissance 2] 1971 [Adresse 3] [Localité 1] comparant en personne, assisté de Monsieur [D] [U] (Délégué syndical) A l'audience publique du 02 Février 2010 tenue par Monsieur Pierre LEBRUN
Source officielleChambre A - Commerciale
66177da1e5d80f0008c2e6da
10 avril 2024
10 avril 2024
CLR ET ASSOCIES Représentée par Me Noura AMARA LEBRET, avocat au barreau d'ANGERS ORDONNANCE DE CADUCITE du 10 avril 2024 Nous, C.
Source officielle1ère Chambre civile
63be633613ef607c90ab63b4
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Monsieur [E] [Y] né le 29 Août 1978 à [Localité 8] [Adresse 5] [Adresse 5] Monsieur [D] [Y] né le 18 Décembre 1980 à [Localité 8] [Adresse 5] [Adresse 5] représentés et assistés de Me Aline LEBRET
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6035916f3056efb62d7b5df3
31 mars 2016
31 mars 2016
cette qualité au dit siège et en qualité de mandataire liquidateur de la SCCV Amarante Ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Denis LEQUAI, membre de la SCP BIGNON LEBRAY
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd86657
17 décembre 2002
17 décembre 2002
changement dans l'hébergement de l'enfant, le paiement d'une indemnité mensuelle de 10 000 F au titre de cette occupation depuis le mois de janvier 1991 calculée sur la base du rapport d'expertise LEYRAT
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX01414_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
l'arrêté du 6 novembre 2019 par lequel le préfet de la Corrèze a consigné la somme de 14 164 euros pour mise en conformité de ses installations de traitement de bois, situées au lieu-dit " La croix de Leyrat
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE01219_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
B..., représenté par Me Lerat, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement en ce qu’il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande ; 2°) d’enjoindre au recteur de l’académie de Versailles d
Source officielle4ème chambre
DCA_23PA02847_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
B C, représenté par Me Lerat, conclut au rejet de la requête et, à titre incident, à la réformation du jugement en tant qu'il a limité l'évaluation de ses préjudices à la somme de 6 000 euros, à la condamnation
Source officielleChambre 4-5
651fa4f4c601f083189914c0
5 octobre 2023
5 octobre 2023
CONSTELLATION HOTEL MARTINEZ, sise Place André Malraux - 75001 PARIS représentée par Me Jean-Michel RENUCCI, avocat au barreau de NICE, substitué par Me Claire LEBEAU, avocat au barreau de NICE et
Source officiellePage 9 sur 66