Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
5fca25881ea2172a3d0bbd68
3 décembre 2020
3 décembre 2020
Son contrat de travail a été transféré aux Ambulances Saint Jean Baptiste Arcachon puis à la société Ambulances de la Côte d'Argent.
Source officielleChambre 1-4
6438f1bba942a604f5e93165
13 avril 2023
13 avril 2023
JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée à l'audience par Me Alice DINAHET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et ayant pour avocat plaidant Me Rémy LEVY de la SCP DELMAS FRANÇOIS RIGAUD JEAN-LOUIS
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
626cd2ddbd20aa057d9f3796
28 avril 2022
28 avril 2022
Haussmann 75009 Paris représentée par Me Francis Deffrennes, membre de la SCP Thémès, avocat au barreau de Lille INTIMÉES Madame [S] [D] née le 25 mai 1962 à Lille (59000) demeurant 13 rue Jean-Baptiste
Source officielle2ème Chambre civile
64a7afb63bcaf505db696491
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le devis de la société STAB et son décompte général définitif facturent, concernant la porte, la fourniture d'un 'bloc porte 2 vantaux. Dimensions : 1980 x2000 ht.'
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
696a1abecdc6046d47824a08
15 janvier 2026
15 janvier 2026
déférée à la Cour : Ordonnance du 31 Mars 2025 -Président du TJ de [Localité 21] - RG n° 24/50400 APPELANT LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 9] représenté par son Syndic le Cabinet Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd925ee
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Rue du Général Giraud-93150 LE BLANC MESNIL Représentée par Me Frédéric LALLEMENT de la SCP SCP BOLLING-DURAND-LALLEMENT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 Assistée sur l'audience par Me Deny
Source officielleChambre A - Civile
670f581f4ad0d5ee7d7e5a34
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[V] [Adresse 13] [Adresse 13] [Localité 6] Représentée par Me Jean-baptiste LEFEVRE de la SELARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS S.A. [...] assureur de la SCI [...] prise en la personne
Source officielle1ère ch. civile
64f02e67db41fad969879baa
30 août 2023
30 août 2023
[H] atteste que M. et Mme [T] lui ont demandé d'établir un devis pour isoler leur véranda et lui ont parlé de la mauvaise fixation dans le placoplâtre de leurs radiateurs à l'étage.
Source officielle2ème chambre section C
66ff85c0a4ff9ec259c097cc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
NEE [K] née le 20 Mars 1947 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Gabriel CHAMPION de la SCP RD AVOCATS & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentée par Me Jean-robert
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
68e894a5d8f6cc6d55dd3f82
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 SAS KOESIO Ile de France venant aux droits de la société NS PARTNER [Adresse 4] [Localité 9] Représentée par Me Jean-baptiste
Source officielle5ème chambre sociale PH
660cf2617c1ccb0008628d85
2 avril 2024
2 avril 2024
APPELANT : Monsieur [A] [D] né le 25 Février 1972 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-baptiste TABIN, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉE : S.A.S. ETS J.
Source officielle13e chambre
5fde2841b804ec05d6c880a5
4 juillet 2018
4 juillet 2018
Représentée par Me Stéphane X... de l'ASSOCIATION AVOCALYS, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 620 et par Me Jean-Baptiste C..., avocat plaidant au barreau de BORDEAUX.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
6162c83fb820aa60963d8564
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Représentée par la SCP KIEFFER-JOLY-BELLICHACH en la personne de Me Véronique KIEFFER JOLY, avocats au barreau de PARIS (toque : L0028) Assistée de la SELAS CHEVALIER MARTU en la personne de Me Jean-Baptiste
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_18DA02394_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par une requête, enregistrée le 28 novembre 2018, sous le n° 18DA02394, la société Bouygues Energies et Services, représentée par Me Jean-Baptiste Payet-Godel, demande à la cour : 1°) de réformer le
Source officielle15e chambre
5fd939744a81721e87d4bb6c
29 avril 2020
29 avril 2020
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 17 décembre 2019, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Maryse LESAULT, Présidente, Madame Régine CAPRA, Présidente, Monsieur Jean-Yves
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6a1a72b9cdc6046d477464f0
29 mai 2026
29 mai 2026
de son syndic en exercice la société FONCIA IMMOBILIAS inscrite au RCS [Localité 3] sous le numéro 709801369, dont le siège social est situé [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jean-sébastien
Source officielleChambre Sociale
69e3166dcdc6046d47a7c72a
16 avril 2026
16 avril 2026
PARITAIRE DE TOURS en date du 01 Février 2023 - Section : ENCADREMENT APPELANTE : Madame [C] [R] née le 14 Décembre 1988 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Jean-baptiste
Source officielle1re chambre civile
69e85ea6cdc6046d47196589
21 avril 2026
21 avril 2026
PETIT AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, postulant, vestiaire : 101 INTIMÉS : Monsieur [P] [Z] né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Baptiste
Source officielleChambre Civile
678750b4892c83ef59be5a0d
14 janvier 2025
14 janvier 2025
[G] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 26] [Adresse 9] [Localité 5] ayant pour avocat postulant Me Jean-Baptiste CHICHERY
Source officielleChambre A - Civile
689c1e8821a9b237fdb6fd2a
12 août 2025
12 août 2025
[X] [N], représentée par son réprésentant légal [Adresse 15] [Localité 6] Représentée par Me Jean-Baptiste LEFEVRE de la SARL 08H08 AVOCATS, avocat au barreau D'ANGERS AXA FRANCE IARD
Source officiellePage 9 sur 10