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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd34bd3db21cbdd92974
30 octobre 2015
30 octobre 2015
. --- = = oO § Oo = =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- Faits, procédure Des relations entre Marie-Pierre X...et Erik Y...est issu un enfant, Jade, née le 10 septembre 2011, reconnue par ses deux
Source officielleChambre Sociale
644b63dac51457d0f882de92
25 avril 2023
25 avril 2023
En conséquence la cour, infirmant le jugement de ce chef, condamne la société Jade à payer à M.
Source officielleChambre 2 A
635cc3560d69e87f74e6c00d
28 octobre 2022
28 octobre 2022
La SCI Jade est intervenue volontairement à la procédure le 25 avril 2019.
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c927
29 mai 2008
29 mai 2008
E... et celle de la SCI JADE, donner toutes indications utiles sur les aspects financiers du tracé et sur les préjudices subis du fait de ce passage.
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fedf
27 novembre 2012
27 novembre 2012
De l'union libre de Monsieur X...et Madame Y...est née Jade le 26 mai 2006, reconnue par ses père et mère, lesquels se sont séparés ; Saisi aux fins d'organisation des rapports parentaux, le Juge aux
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE02152_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
B D, demeurant respectivement 38 rue de Faux Juif à Saint-Denis-de-l'Hôtel (45550) et 22 rue des Grillons à Jargeau (45150), tendant à l'annulation du jugement n° 2004708 du 13 juillet 2023 par lequel
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20NC02848_20230131
31 janvier 2023
31 janvier 2023
K D et A H D, en leur qualité de représentants légaux de Jade D et de Gabriel D, une provision de 15 000 euros à M.
Source officielleChambre 3-3
6879d9f615cca238af935c72
18 octobre 2024
18 octobre 2024
SOLEIL EN PROVENCE JADE Appelante C/ BNP PARIBAS Venant aux droits de la B.N.P. Intimée S.A.S.
Source officielle2ème CH - Section 1
65b21054c4cf860008dff642
23 janvier 2024
23 janvier 2024
JADE en date du 9 janvier 2024. Vu les conclusions d'acceptation de désistement de la S.C.I. CARMILA ANGLET en date du 18 janvier 2024.
Source officielle1ère Chambre
66c58303784a89285d3f32d4
20 août 2024
20 août 2024
JALEAL sise [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Stéphane BILLAUDEL de la SELARL FAVOULET - BILLAUDEL - DODANE, avocat au barreau de JURA INTIMÉES Ordonnance rendue par Cédric SAUNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc25bd3db21cbdd8f425
27 mars 2012
27 mars 2012
de construction, la société ISULA COMPAGNY, en sa qualité de promoteur immobilier a sollicité à nouveau le concours de la société AC3 X... pour un autre projet de construction de villas dénommé " LE JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd26
27 août 2012
27 août 2012
Julien Z... et Mme Myriam X...est né un enfant : - Jade, le 18 octobre 2011.
Source officielleETRANGERS
6528df35aaebb88318fda50e
12 octobre 2023
12 octobre 2023
19 Juillet 1980 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne par visioconférence assisté de Me Philippe JANNEAU
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
616243b81217cad6c01648e4
19 décembre 2013
19 décembre 2013
en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 2] élisant domicile en son centre de gestion administrative sis [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Maître Philippe JANNEAU
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_21VE01573_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
2000403, l'association " Sauvons les Yvelines " (SLY), l'association de Galluisiens attachés au terroir et à l'environnement (AGATE), l'association Jonction des associations de défense de l'environnement (JADE
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ed4
25 juin 2021
25 juin 2021
[V] demande la mise hors de cause des sociétés CPI, Jade conseil, Adomos, SOFIAP, de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine et du CIFD.
Source officielleETRANGERS
63c8eecadc5b777c90992e9e
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[J] [R] [T] né le 02 Avril 2001 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me JANNEAU Philippe
Source officielleETRANGERS
63c8eecadc5b777c90992ea0
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[O] [W] né le 17 Avril 2003 à [Localité 2] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me JANNEAU Philippe
Source officielleETRANGERS
63c8eecadc5b777c90992ea2
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[S] [I] né le 04 Avril 1988 à [Localité 4] de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 1] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me JANNEAU Philippe,
Source officielleETRANGERS
63c8eecadc5b777c90992ea4
17 janvier 2023
17 janvier 2023
[S] [E] né le 14 Avril 1996 à [Localité 1] - ALGERIE de nationalité Algérienne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 2] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me JANNEAU
Source officiellePage 9 sur 25
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