AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01768_20231129
29 novembre 2023
29 novembre 2023
Par un mémoire en défense enregistré le 19 août 2022, ensemble un mémoire complémentaire enregistré le 13 décembre 2022, le centre hospitalier de Brioude, représenté par la SELARL Mante Saroli et Coulombeau
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8aaf5
18 juin 2004
18 juin 2004
ses représentants légaux ayant son siège Via Feltrina Sude 6 / b / I-31030 BIADENE DI MONTEBELLUNA (TREVISO) ITALIE représentée par la SCP MOREAU, avoué à la Cour, assistée de Maître Philippe COMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cbf6bd3db21cbdd8ebd1
21 septembre 2011
21 septembre 2011
I KING SIZE Prise en la personne de son représentant légal 11 Rue Colomba 20000 AJACCIO représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de Me Marie-Pierre MOUSNY-PANTALACCI
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b28
25 octobre 2022
25 octobre 2022
nationalité Française demeurant [Adresse 2] [K] [F] épouse [R] née le [Date naissance 5] 1972 à [Localité 8] ([Localité 8]) de nationalité Française demeurant [Adresse 2] représentés par Maître COMBEAU
Source officielleChambre Civile
68ef2c25796eb4b748562973
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Cyril OZOUX , président de chambre, Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré L'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition à l'audience du 07 octobre 2025 ; Greffier
Source officielleChambre civile TGI
665abae497d5920008107f42
26 avril 2024
26 avril 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleChambre Civile
696f4bdbcdc6046d47f6d8a9
22 juillet 2025
22 juillet 2025
Cyril OZOUX, président de chambre, Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré L'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition à l'audience du 17 juin 2025 ; à cette
Source officielleChambre Civile
696f4cc5cdc6046d47f6ec31
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Cyril OZOUX, Président de Chambre, Mme Chantal COMBEAU, Présidente de Chambre qui en ont délibéré L'affaire a été mise en délibéré par mise à disposition à l'audience du 06 mai 2025 ; à cette date
Source officielleChambre civile TGI
65b4b2877ef77d000880b6a1
26 janvier 2024
26 janvier 2024
dans le délibéré de la cour, composée de : Président : Monsieur Vincent ALDEANO-GALIMARD, Président de chambre Conseiller : Monsieur Cyril OZOUX, Président de chambre Conseiller : Madame Chantal COMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253cb07bd3db21cbdd8cb2d
3 septembre 2008
3 septembre 2008
agissant poursuites et diligences de son Gérant domicilié en cette qualité audit siège, représentée par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de la SCP GOMBAUD & COMBEAU
Source officielleCour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a089
5 décembre 2007
5 décembre 2007
. & COMBEAU, avocats au barreau de ROCHEFORT SUR MER, qui a été entendu en sa plaidoirie ; INTIMÉE : SA Y...
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00120_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Rivière, rapporteur public ; - et les observations de Me Bretonnière, pour la société Textilot, ainsi que celles de Me Colombet, pour Mme A B ; Considérant ce qui suit : 1.Mme A B a été recrutée
Source officielleChambre Sociale
642fb7b4cece1704f5747a0d
4 avril 2023
4 avril 2023
son représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Carole HALLE suppléant Me Marie-Christine MANTE SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU
Source officielleProtection sociale
5fe206a87182470e6b5863e4
15 décembre 2020
15 décembre 2020
CABINET RITOUET RUIZ, avocat au barreau de LYON INTIMES : L'ASSOCIATION ET COMPAGNIE [Adresse 3] [Localité 7] représentée par Me Marie-christine MANTE-SAROLI de la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU
Source officielle1ère chambre civile B
6162af1d9547460d26ddb6d8
14 mai 2013
14 mai 2013
civile B ARRET DU 14 Mai 2013 APPELANT : [Q]-[C] [B] né le [Date naissance 2] 1947 à [Localité 4] (PUY-DE-DOME) [Adresse 1] [Localité 2] représenté par la SELARL MANTE SAROLI & COULOMBEAU
Source officielle1ère Chambre
6684eb13a0de54ff609f80a8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Tribunal Judiciaire de LA ROCHELLE APPELANTE : Madame [Y] [C] épouse [W] [M] née le 19 Novembre 1947 à [Localité 9] (44) [Adresse 1] - [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Marie COLOMBEAU
Source officielle11e chambre
64422a22d2fa6fd0f80406ac
20 avril 2023
20 avril 2023
Par ailleurs, la mission « Colombus » qui vous était confiée, consistant en la recherche de nouveaux partenaires financiers, a globalement échoué, notamment du fait de la révélation de diverses anomalies
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6162be8899b588421c5e37e6
12 décembre 2012
12 décembre 2012
COLBEAUX prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 65] [Localité 1] Représentée par Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de Me Jean-philippe DESTREMAU
Source officielleChambre de la famille
69e1c51ecdc6046d4788ac11
16 avril 2026
16 avril 2026
épouse [D] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Frédéric CANTON de la SCP EMO AVOCATS, avocat au barreau de ROUEN, assisté de Me Anguerrand COLOMBET
Source officielleChambre Civile
651fa55bc601f08318991751
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Cyril OZOUX, Président, rédacteur de l'arrêt Mme Nathalie BRUN, présidente de chambre Mme Chantal COMBEAU, présidente de chambre qui en ont délibéré Greffier : lors des débats : Mme Mélanie SANTIAGO
Source officiellePage 9 sur 19