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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02116_20230216
16 février 2023
16 février 2023
Denis Perrin, premier conseiller a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA00717_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Denis Perrin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé : D. Perrin Le président de la 1ère chambre, Signé : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_21DA02357_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Denis Perrin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023, Le rapporteur, Signé : D. PerrinLe président de la 1ère chambre, Signé : M.
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_22DA02012_20230130
30 janvier 2023
30 janvier 2023
Denis Perrin, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 janvier 2023. Le rapporteur, Signé : D. PerrinLe président de la 1ère chambre, Signé : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a673
13 décembre 2007
13 décembre 2007
Christian C...
Source officielleChambre 4-3
652a301c7ed1ea83181123a1
13 octobre 2023
13 octobre 2023
MOTIFS L'article 386 du code de procédure civile dispose que « l'instance est périmée lorsque aucune des parties n'accomplit de diligence pendant deux ans ».
Source officielleCour d'Appel
6253cd28bd3db21cbdd926f1
10 septembre 2015
10 septembre 2015
En application des dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 Juin 2015, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90827
27 juin 2013
27 juin 2013
pour l'immeuble en cause n'est pas suffisant et que le paiement des droits de mme A... pouvait sa faire sur la réalisation de l'actif immobilier de la succession et en conclut qu'elle ne met pas en péril
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777bb
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[C] [I], représentant : Me Chéryl FOSSIER-VOGT de la SELARL FOSSIER NOURDIN, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre, assistée
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c3
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Mme [T] [O], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Société FENETRES ET FERMETURES LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina
Source officielleChambre-1 civile et com.
68e5f003940fdbe4ba0777c7
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[C] [O], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS, Mme [T] [G], représentant : Me Arnaud GERVAIS, avocat au barreau de REIMS LE SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, Christina
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cda2
27 novembre 2008
27 novembre 2008
JEUDI 27 NOVEMBRE 2008 Appel d'une décision (No RG 2008F59) rendue par le Tribunal de Commerce de ROMANS en date du 28 mai 2008 suivant déclaration d'appel du 05 Août 2008 APPELANT : Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89af7
11 octobre 2007
11 octobre 2007
No 06/04796 AFFAIRE : Société CAPGEMINI OUTSOURCING SERVICES C/ Christian X...
Source officielleChambre sociale 4-6
68676120c173dff6a7933734
3 juillet 2025
3 juillet 2025
ENTREPRISE SOUTILLE N° SIRET : 502 67 3 5 51 [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Christian BOUSSEREZ, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 89 - INTIMEE ****************
Source officielleChambre A - Civile
626a2f0d71469e057d7899d1
27 avril 2022
27 avril 2022
L'article 386 du même code dispose que l'instance est périmée lorsque aucune des parties n'accomplit de diligences pendant deux ans.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616294dadb5ccebfe3f3a685
4 octobre 2013
4 octobre 2013
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie- Christine BERTRAND, Présidente Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX
Source officielle2ème chambre civile - HSC
688d9da1a7cb93066e443a1e
1 août 2025
1 août 2025
Le 1er AOUT 2025 Nous, Christine DEFOY, Conseillère à la cour d'appel de Bordeaux, désignée en l'empêchement légitime du premier président par ordonnance du 11 juin 2025 assistée de François CHARTAUD
Source officielle1ère Chambre
688311314d9076bf079c2323
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Christian DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par , Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6718949dd8ceca1cd70190c2
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Christian DONNADIEU, Président de Chambre agissant en qualité de conseiller de la mise en état et par Mme Cindy NONDIER, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire
Source officielle1ère Chambre civile
6719e4de5857dd64cbdaa3b8
23 octobre 2024
23 octobre 2024
MEDIA SYSTEME Représentée par Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS INTIMÉS M.
Source officiellePage 9 sur 115
PERRIN, Christine, Henriette, Yvonne, BOUCHET
17/04/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
20/03/2026
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BAUMGARTEN, Perrine Christine Marie
08/03/2026
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PEREZ, Laure-Allyre, Christine, Sylvia, PERRIN
09/01/2026
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TRANTOUL, Leslie, Perrine, Christine, BENITAH
23/12/2025
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