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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ère CHAMBRE CIVILE
68e7451bb214cd5a53bde4c2
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Localité 11] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] Madame [X] [H] née le 31 Janvier 1995 à [Localité 10] de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] Représentés par Me Amélie CAILLOL
Source officielleChambre 8
67ef6fb67985d82da296f763
2 avril 2025
2 avril 2025
greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR ORDONNANCE DU 02 AVRIL 2025 DE DESISTEMENT Audience publique tenue le 25 mars 2025 par Madame CHURLET-CAILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0ec
8 février 2012
8 février 2012
**************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65a77d858121050008662bc5
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il précise que les phénomènes emboliques peuvent être dans cette situation cruoriques, c'est à dire consister en la circulation de caillots sanguins, ou gazeux, provoqués par des bulles d'air, l'un et
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
5fdd25d22c19e78ebcd075a8
8 octobre 2018
8 octobre 2018
- défaut de tenue d'une comptabilité générale et d'une comptabilité annexe prévue par l'article 150 et 151 de l'annexe IV du code général des Impôts ; - défaut d'affichage du tarif de la cagnotte
Source officielleAvis
CADA:20163970
3 novembre 2016
3 novembre 2016
2016, à la suite du refus opposé par le maire de Maisons-Alfort à sa demande de communication d'une copie des courriers échangés depuis 2005 avec l'Inspection générale des carrières, la SCI du 43 rue Carnot
Source officielleChambre A - Commerciale
6864c20a31953a33f9365f0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
(d) s'agissant du capot du local technique : M. et Mme [E] se plaignent que la SARL AGO Construction n'a jamais fourni ni mis en oeuvre le capot de protection du local technique, laissant ainsi l'installation
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX02520_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par un mémoire enregistré le 16 novembre 2023, la commune de Biarritz, représentée par la SELARL Cabinet Cambot, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de M.
Source officielle4e chambre civile
6528df73aaebb88318fda5c0
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Domaine Le Sang de Cailloux [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Jean-Michel ARCHIMBAUD substituant Me Madeleine ARCHIMBAUD, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant ayant plaidé pour
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee30
18 janvier 2012
18 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc13bd3db21cbdd8f0c9
8 février 2012
8 février 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Décembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eaf0
25 janvier 2012
25 janvier 2012
des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 Novembre 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleChambre 4 A
65c32ee311f78b0008e3e363
19 janvier 2024
19 janvier 2024
- une facture que l'employeur avait adressée au salarié, du 29 février 2020, mettant en compte un jeu d'autocollants et un kit de capot pour un coût total de 167, 33 euros TTC.
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d137
3 juin 2009
3 juin 2009
Emma Y..., citoyenne italienne, a consulté le Dr Jean-Jacques X... en mars 1999 pour une intervention chirurgicale sur la myopie, qu'elle a été opérée le 17 juin 1999 à NICE par lasik avec découpe d'un capot
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e907
12 octobre 2011
12 octobre 2011
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 Juin 2011, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA02328_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
II- Par une requête, enregistrée le 13 décembre 2023, et un mémoire complémentaire, enregistré le 2 février 2024, sous le n° 23DA02334, Mme C épouse B, représentée par Me Calot-Foutry, demande au juge
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef36
30 novembre 2011
30 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc0fbd3db21cbdd8f02b
23 novembre 2011
23 novembre 2011
Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 14 Novembre 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Paule DESCARD-MAZABRAUD, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c1
4 avril 2012
4 avril 2012
********* Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Février 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
Source officielleCour d'Appel
6253cc23bd3db21cbdd8f3c2
4 avril 2012
4 avril 2012
************ Composition de la cour : L'affaire a été débattue le 20 Février 2012, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Patricia RICHET, Présidente, Madame Marie-Claude CALOT
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