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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
1ere Chambre
6811b384893ab038bd4660a5
29 avril 2025
29 avril 2025
l'exécution de [Localité 9], décision attaquée en date du 10 Octobre 2024, enregistrée sous le n° 24/02215 suivant déclaration d'appel du 23 Octobre 2024 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
6791dfef1c87724b5e69d8b9
21 janvier 2025
21 janvier 2025
[Localité 3] Représentant : Me Catherine GOARANT de la SELARL CATHERINE GOARANT AVOCAT, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Catherine Clerc, président de chambre, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
679b1a7538d42752285cfe9b
28 janvier 2025
28 janvier 2025
attaquée en date du 02 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00976suivant déclaration d'appel du 02 Septembre 2024 Nous, Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
672cbe5678d74432f74dc600
22 octobre 2024
22 octobre 2024
attaquée en date du 21 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/01473suivant déclaration d'appel du 05 Juin 2024 Nous,e Catherine Clerc, président de chambre chargée de la mise en état, assistée de Anne BUREL
Source officielleChambre civile section A
68e9e7c41cc27cf28f909678
7 octobre 2025
7 octobre 2025
[Z] [P] [Adresse 1] [Localité 4] Non représenté Nous, Mme Clerc, présidente, assistée de Anne Burel, greffier, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro
Source officielleChambre civile section A
69678187cdc6046d4741cb07
13 janvier 2026
13 janvier 2026
], décision attaquée en date du 02 Septembre 2025, enregistrée sous le n° 25/03957 suivant déclaration d'appel du 15 septembre 2025 Nous, Catherine CLERC, Présidente de chambre, assistée de Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
6698b074e6ed70c67f6449cd
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Instance de Grenoble, décision attaquée en date du 25 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/04547 suivant déclaration d'appel du 30 Avril 2024 Nous, Catherine CLERC, Présidente, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f05c2cfc5a084ac8c7
9 avril 2024
9 avril 2024
de chambre, Mme Joëlle BLATRY, conseiller Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 20 février 2024, Mme Clerc, Président, chargé du rapport, assistée de Anne Burel
Source officielle1ere Chambre
66f3a8f15c2cfc5a084ac8e1
9 avril 2024
9 avril 2024
Véronique Lamoine, conseiller DÉBATS : A l'audience publique du 12 février 2024, Mme Blatry, conseiller chargé du rapport en présence de Mme Clerc, président de chambre, assistées de Madame Anne Burel
Source officielleChambre civile section A
69721016cdc6046d473c4c39
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Jean - Yves Pourret, conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 16 décembre 2025, Mme Clerc président de chambre chargé du rapport, assistée de Mme Anne Burel, greffier, a entendu les avocats
Source officielle1ere Chambre
6789f70e39ae1759ccf60730
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine CLERC, Présidente, Mme Joëlle BLATRY, Conseiller, Mme Véronique LAMOINE, Conseiller, Assistées lors des débats de Anne burel
Source officielle1ere Chambre
5fdc395c45bbba5d59e42ced
11 décembre 2018
11 décembre 2018
: LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Madame Hélène COMBES, Président de chambre, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, Assistées lors des débats de Madame Anne BUREL
Source officielle1ere Chambre
5fd947c579fa4b2f2b767c0d
10 mars 2020
10 mars 2020
, Madame Dominique JACOB, Conseiller, Madame Joëlle BLATRY, Conseiller, DÉBATS : A l'audience publique du 11 février 2020 Madame JACOB, Conseiller chargé du rapport, assistée de Madame Anne BUREL
Source officielleCour d'Appel
6253cb04bd3db21cbdd8cac6
20 décembre 2007
20 décembre 2007
délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jacques LABIGNETTE, Président Monsieur Gilles BOURGEOIS, Conseiller Madame Laure ROCHE, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Marie-Blanche BUREL
Source officielleSécurité sociale
61624d62ed30a8f561738236
27 mai 2014
27 mai 2014
[Localité 2] représentée par monsieur [L] [E] [U], muni d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 03 octobre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 01 Avril 2014 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616258eda2370d151415abb9
25 janvier 2013
25 janvier 2013
(Me Christian BROCHARD), avocats au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 18 Juin 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 07 Décembre 2012 Composé de Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162740d7705f25f43644067
4 juin 2013
4 juin 2013
comparant en personne, assisté de Me Aïcha LAMAMRA, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES LE : 11 décembre 2012 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 16 Avril 2013 Présidée par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
61631221615c943a65e0438e
14 octobre 2011
14 octobre 2011
assistée de Me Grégory KUZMA, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUEES le 15 Mars 2011 Débats tenus en audience publique le 09 Septembre 2011, par Nicole BURKEL
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
616250fa929f6bffa995b382
5 juillet 2013
5 juillet 2013
à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile ; Signé par Nicole BURKEL
Source officielleSécurité sociale
6162677e12fe6a3e85a6c7a1
25 février 2014
25 février 2014
munie d'un pouvoir PARTIES CONVOQUÉES LE : 26 Novembre 2013 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Janvier 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL
Source officiellePage 9 sur 92
BURDEL
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REAU, Laetitia, BURDELAK
23/11/2025
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MIMOUNI, Sylviane, BURDELSKI
21/10/2025
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