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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01176_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01178_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01179_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY01181_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Pour déterminer le chiffre d'affaires omis, elle a calculé, au titre de chacun des exercices en litige, le prix de vente moyen par bouteille en rapportant le chiffre d'affaires au nombre de bouteilles
Source officielleChambre sociale
65a0ec565bbe450008b2ce74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
COMBRAILLES SERVICES 'AT HOME' JP/MS Demande d'indemnités ou de salaires Grosse délivrée à Mme [N] [E] (Délégué syndical ouvrier), Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE le 11
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00632_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
A, était président de la SAS Garage Rocle, et président directeur général de la SAS Bouteille Excelsior, et détenait la totalité des parts de ces deux sociétés, par l'intermédiaire des sociétés holdings
Source officielle1ère chambre
66878cfb05d6f7f678d4935c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
D'autres bouteilles de vin et spiritueux ont été trouvées dans le garage, les caves et au rez-de-chaussée de la maison.
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6969dab7cdc6046d477c7423
15 janvier 2026
15 janvier 2026
'Avec l'autorisation de mon employeur, chaque salarié a le droit, chaque jour, à une petite bouteille d'eau minérale.
Source officielleCour d'Appel
6253ca92bd3db21cbdd8b676
24 mai 2006
24 mai 2006
À propos de l'avance sur contrat, elle conteste le droit à un amortissement de 6 705 € invoqué par la société CA.OR et son représentant des créanciers au motif que 6705 bouteilles auraient déjà été vendues
Source officielleChambre Sociale
627b562676c5d9057df802c9
10 mai 2022
10 mai 2022
En effet, ce jour, vous avez intentionnellement introduit au sein de notre structure de l'alcool, dissimulé dans une bouteille de jus d'orange.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6033a2b3739c8c5724648b48
5 mai 2017
5 mai 2017
, déposée en classes 33, 35 et 41 n°7020597, le 27 juin 2008 ; - la marque française semi-figurative « Krug » représentant une bouteille n°4035685 déposée en classes 32, 33 et 43, le 27 septembre 2013
Source officielle3ème Chambre Commerciale
67061e64fde28ee420711410
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Les deux lots comportaient le même nombre de bouteilles et le même nombre de palettes.
Source officielleChambre 3-1
65b359521d7564000872dadd
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Les bouteilles litigieuses avaient été fournies par la SARL Teyran Agri Services, dont l'objet sociale est le commerce de gros de boissons.
Source officielleCour d'Appel
6253c86abd3db21cbdd853c3
29 mars 2001
29 mars 2001
Aux motifs que les signes distinctifs utilisés sur les bouteilles de " Poliodine " copiaient ceux des bouteilles de " Bétadine ", et qu'en outre les Sociétés GIFRER BARBEZAT et LABORATOIRE AGUETTANT avaient
Source officielle2 e chambre civile
627df7e30d41e0057d43e32d
12 mai 2022
12 mai 2022
de [Localité 2] au prix unitaire de 7 euros, dont la livraison était prévue en avril 2019, et de 14 000 bouteilles de Chardonnay au prix unitaire de 4,50 euros, dont la livraison était prévue en novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ca8dbd3db21cbdd8b590
11 juin 2008
11 juin 2008
Ils se sont tous les deux emparé d'une bouteille de whisky qu'ils ont dissimulé sous leur maillot.
Source officielleCour d'Appel
SARL LEALOUc/SARL LAURENT PERRIER DIFFUSION
6253cda8bd3db21cbdd940bf
3 juillet 2018
3 juillet 2018
Le tribunal a considéré: * s’'agissant du prix des bouteilles: que le mail de M.
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
68130039c18ac1a26471cce1
29 avril 2025
29 avril 2025
paiement des charges ou des contributions Décision attaquée : n° rendue par le Tribunal de proximité de BOULOGNE BILLANCOURT le 30 Avril 2024 Appelant : Monsieur [C] [W], représentant : Me Annabel BOUBLI
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
631834270876004f131a5e50
6 septembre 2022
6 septembre 2022
[F] d'avoir rapatrié en cachette dans la résidence secondaire du couple plusieurs bouteilles et d'avoir recelé des bouteilles de la communauté d'une valeur de 27.500 euros.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
DBVJ-V-B7B-KCOC SAS CHATEAU PONTET CANETc/MSA DE LA GIRONDE
5fd9c2d438bb3eb9d4c614d4
28 novembre 2019
28 novembre 2019
agricoles de la Gironde, sur la base de leur coût de production (12,516 euros pour une bouteille du millésime 2011, 13,066 euros pour une bouteille du millésime 2012) est conforme aux usages dans la mesure
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