Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile section B
68f07f4047396eb608bc05e0
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 9] représentés et plaidant par Me Alexis GRIMAUD de la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure
Source officielle1ère Chambre
65a7842d8121050008662eaa
16 janvier 2024
16 janvier 2024
année entière où il a perçu un salaire.
Source officielleSociale D salle 2
689c1c138b0dfb226fe66f04
11 juillet 2025
11 juillet 2025
Au regard du nombre d'heures supplémentaires réalisées, le dépassement du contingent annuel de 220 heures n'est avéré que pour l'année 2020.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
68709fbff0cfe7ae188fe9ae
10 juillet 2025
10 juillet 2025
, tout en rejetant le surplus des demandes, - condamné la SCI OB aux dépens de l'instance.
Source officielleChambre sociale
65321a829e4ea48318f5ab1d
19 octobre 2023
19 octobre 2023
[I] succombant, il supportera les dépens d'appel.
Source officielle2ème Chambre
63104b724709e24f13d5539a
30 août 2022
30 août 2022
numéro 20/5827 du 23/07/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de GRENOBLE) COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Emmanuèle Cardona, présidente Laurent Grava, conseiller, Anne-Laure
Source officielle2ème Chambre
65a8d282e12c85000874aeb4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
, avocat au barreau de Hautes-Alpes substitué par Me Morgan Nicolas, avocat au barreau de Hautes-Alpes COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, Mme Anne-Laure
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6032a5fded78511e009535f3
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Cette dernière ne peut donc être suivie dans son argumentation sur ce point.
Source officielle1ère Chambre C
60332f6deef9fea085a97c29
12 septembre 2017
12 septembre 2017
Les dernières écritures pour [Z] [J] ont été déposées le 17 novembre 2015. Les dernières écritures d'intimés et d'appel incident pour [G] et [S] [M] ont été déposées le 28 octobre 2016.
Source officielle2ème chambre section C
65aa292da34ad10008581b78
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[X] [L] et la SCEA Les Jardins des Hesperides en tous les dépens, comprenant notamment les frais de sommation et de constats des 23 mars 2022 et 8 août 2022, ainsi que les dépens de première instance et
Source officielle8ème Ch Prud'homale
695f60bbcdc6046d479733a1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 07 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Nadège BOSSARD, Présidente, Madame Anne-Laure
Source officielleChambre Commerciale
69eafe99cdc6046d47578cc2
23 avril 2026
23 avril 2026
Lionel BRUNO, Conseiller, Mme Céline PAYEN, Conseillère, Assistées lors des débats de Mme Anne BUREL, Greffière.
Source officielleChambre 3-3
5fd961797455be4c74673097
13 février 2020
13 février 2020
Me [Z] [N] initialement désigné mandataire judiciaire et Me [Y] [F] ont été respectivement désignés mandataire judiciaire et administrateur judiciaire.
Source officielleChambre 3-3
5fd961797455be4c74673098
13 février 2020
13 février 2020
La Cour était composée de : Madame Valérie GERARD, Président de chambre Madame Françoise PETEL, Conseiller Madame Anne DUBOIS, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 3-3
5fd9617a7455be4c7467309d
13 février 2020
13 février 2020
Me [T] [I] et la SELARL de Saint Rapt Bertholet ont été respectivement désignés mandataire judiciaire et administrateur judiciaire pour chacune des sociétés.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6879d85b65b5a3ab8ca54e9d
17 juillet 2025
17 juillet 2025
. 12.Dans ses dernières conclusions du 23 août 2022, M.
Source officielleSociale D salle 1
65dd8bebaf7bf00008e5566e
26 janvier 2024
26 janvier 2024
GREFFIER : Annie LESIEUR COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Pierre NOUBEL : PRÉSIDENT DE CHAMBRE Virginie CLAVERT : CONSEILLER Laure BERNARD : CONSEILLER ARRÊT
Source officielleChambre 1-5
69d8a344cdc6046d47bd3e87
9 avril 2026
9 avril 2026
Dans ses dernières conclusions, transmises et notifiées par le RPVA le 6 février 2026, M.
Source officielleChambre Commerciale
686f4a161cd28a275e6bd98f
9 juillet 2025
9 juillet 2025
[C] [I] [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Anne-laure GAY, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Société 2PHONE3 TO PHONE FREE SARL immatriculée au RCS de Clermont Ferrand sous le n° [Numéro
Source officielle2ème Chambre
64ae4aeea1775905dba3bb8e
11 juillet 2023
11 juillet 2023
Localité 6] représentés et plaidant par Me Jocelyn RIGOLLET, avocat au barreau de VIENNE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle CARDONA, Présidente, Mme Anne-Laure
Source officiellePage 9 sur 24