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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23VE00309_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
pour les sommes perçues par cette dernière ; -l'imposition des sommes perçues par la SCI Alexandre est entachée d'une erreur dans la catégorie d'imposition ; -il y a lieu de réduire les sommes dont
Source officielle1ère chambre
6711fad77603bf88a1884915
17 octobre 2024
17 octobre 2024
FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 24/01006 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JEID AG JUGE DE LA MISE EN ETAT D'AVIGNON 04 mars 2024 RG : 23/01526 SAS DISTRIBUTION MATÉRIAUX BOIS
Source officielleChambre 1-3
660f94e2a40f8b0008cb718d
4 avril 2024
4 avril 2024
REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BOISRAME Me [O] [X] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseiller
Source officielle11e chambre
603699194c3e913b8d57cb61
24 septembre 2015
24 septembre 2015
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Encadrement N° RG : 11/01487 Copies exécutoires délivrées à : la AARPI C & J AVOCATS AARPI la SELARL ALEXANDRE
Source officielleChambre commerciale
636b51f01c306fdcd14a681b
2 novembre 2022
2 novembre 2022
La SARL PIERRE ET BOIS a accepté le principe du renouvellement mais fait valoir son désaccord sur l'augmentation du loyer.
Source officielle3e Chambre A
60331a1cf73b078bea39ee02
28 septembre 2017
28 septembre 2017
2017 N°2017/319 Rôle N° 16/02061 [H] [D] [O] [E] C/ Compagnie d'assurances MACIF Grosse délivrée le : à : Me Audrey PALERM Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
62d64990aa6a2f06030d2705
26 avril 2022
26 avril 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielle1ère ch. civile
627ca8b54781dc057dee7d65
11 mai 2022
11 mai 2022
rue des Sablières 33800 BORDEAUX Représentant : Me Clémence ROUSSELET, avocat au barreau de ROUEN DEFENDEURS à la rectification : Sas MMA iard assurances mutuelles 14 boulevard Marie et Alexandre
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01004_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
C, représenté par Me Alexandre Barege, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance ; 2°) d'annuler la décision de l'inspectrice du travail du 22 mars 2024 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat
Source officielleCour d'Appel
6253cbdbbd3db21cbdd8e78f
26 octobre 2011
26 octobre 2011
No 10/ 05738 AFFAIRE : Alexandre X... C/ SAS S. E. L, prise en la personne de son Président Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4dbd3db21cbdd92ded
25 janvier 2016
25 janvier 2016
C'est à bon droit que les premiers juges ont considéré que la faute grave était caractérisée, M.
Source officielleChambre 3-2
642fb542cece1704f57472e8
6 avril 2023
6 avril 2023
Portalis DBVB-V-B7D-BEQLL SARL MJB ASSOCIES C/ [C] [V] DGFP POLE DE RECOUVREMENT SPÉCIALISÉ DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe MACONE Me Alexandra
Source officielle1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b48
4 octobre 2022
4 octobre 2022
le 23 Avril 2020 par le Juge des contentieux de la protection de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-20-000007 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 04/10/22 à : Me Alexandrine
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il manquait des marchandises après inventaire comparativement à votre bon de chargement du 08/09 ainsi que du matériel professionnel. .
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Localité 9] C/ [H] [W] [J] [X] Etablissement Public CPAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL ABEILLE & ASSOCIES Me Alexandra
Source officielle4e chambre civile
653b595f502b828318c4e44b
26 octobre 2023
26 octobre 2023
* * * FAITS, PROCEDURE, PRETENTIONS ET MOYENS : Suivant bon de commande du 17 février 2018, M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5
29 avril 2008
29 avril 2008
CHATEAU Alexandra X... représentée par la SCP B.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
66a882137be56405acf7902b
29 juillet 2024
29 juillet 2024
en langue tagalog) tout au long de la procédure devant la cour et lors de la notification de la présente ordonnance, serment préalablement prêté INTIMÉ : LE PREFET DE POLICE représenté par Me Alexandre
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00378_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Toutefois, la société S.M.B.I. se borne à produire le journal mensuel des écritures de la société Résidence Alexandra ainsi que des factures réglées soit par cette dernière soit par elle-même.
Source officielleChambre Sociale
669b530ba3418ee2ae72d18e
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Alexandre DAVID, Président de chambre et Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD, conseiller, ont rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de
Source officiellePage 9 sur 139