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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9
6162ab4a5c00de021c93d591
28 février 2013
28 février 2013
Me François TEYTAUD (avocat au barreau de PARIS, toque : J125) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 30 Janvier 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616355d3bf1fa7f870d29fe9
30 juin 2011
30 juin 2011
décembre 2010 délivré à personne morale) COMPOSITION DE LA COUR : Après rapport oral, l'affaire a été débattue le 26 mai 2011, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cac9bd3db21cbdd8c100
27 mai 2008
27 mai 2008
surcroît qu'elle avait été associée étroitement depuis 1997 aux multiples procédures et actes entourant la gestion de la SARL LE PLAISANCE, y compris au sein de l'étude de Maître F... où elle était clerc
Source officielle15e Chambre A
60330af9feb2a67d325208eb
12 octobre 2017
12 octobre 2017
Alain VERNOINE.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616307fd5a67331bacec3c4c
31 mai 2012
31 mai 2012
Jeanne BAECHLIN , avocats au barreau de PARIS (toque : L0034) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 05 Avril 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896a6
17 septembre 2007
17 septembre 2007
dentaire, dont le siège est 39, avenue Garibaldi à LIMOGES CÉDEX (87007), prise en la personne de son représentant légal, intimée principale et appelante incidente, représentée par maître Philippe CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e372
27 juin 2011
27 juin 2011
* * * Date de clôture de l'instruction : 13 Mai 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 25 Mai 2011 Date de mise à disposition : 27 Juin 2011 Audience présidée par Catherine CLERC
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edb9
24 octobre 2011
24 octobre 2011
née le 07 Juillet 1979 à LYON (69003) ... 01640 L'ABERGEMENT-DE-VAREY représentée par Me Alain RAHON, avoué à la Cour assistée de la SELARL BARRE-LE GLEUT, avocats au barreau de LYON (bénéficie
Source officielleRéférés Premier Président
631c2b3cbd7923fcb00afaeb
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ENTRE : Madame [S] [I] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Guillaume ALLAIN, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE PART, ET : S.A.S.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
603465c3929fbf5438420d36
7 décembre 2016
7 décembre 2016
227 F-D APPELANTE Madame [C] [M] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] (Sénégal) Née le [Date naissance 1] 1957 à [Localité 1] (Sénégal) Représentée par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253ca74bd3db21cbdd8b136
4 avril 2008
4 avril 2008
jugement rendu le 11 décembre 2007 par le tribunal de grande instance de Saint Denis qui a : - rejeté les exceptions de procédure, - ordonné une mesure d'expertise et commis pour y procéder monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e636
12 septembre 2011
12 septembre 2011
née le 28 Janvier 1963 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42210 BOISSET LES MONTROND représentée par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assistée de Me Alain FAURE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c372
17 avril 2008
17 avril 2008
TARDIEU, avoués à la Cour assistée de Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NIMES INTIMES : Mademoiselle Mauricette X...
Source officielleChambre civile section A
696782f4cdc6046d4741ef74
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Mme [C] [W] [T] née le [Date naissance 3] 1996 à CONGO de nationalité Congolaise [Adresse 7] [Localité 1] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f10d
22 février 2012
22 février 2012
CHT INGENIERIE dont le siège social est 44-46 bis, Cours Gay Lussac-87000 LIMOGES représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué assistée de Me Philippe CLERC, avocat au barreau de LIMOGES S.
Source officielle4e Chambre B
61631212615c943a65e042da
21 novembre 2011
21 novembre 2011
Monsieur [G] [W] [J] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 13] (SENEGAL) (99), demeurant C/O Maître [R] [Y] - [Adresse 2] représenté par Me Jean marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté de Me Alain
Source officielle1re chambre 1re section
643f891cad85da04f53a3d94
18 avril 2023
18 avril 2023
la Cour d'appel de VERSAILLES N° Chambre : 1 N° Section : 1 N° RG : 22/03006 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Dominique REGNIER, -l'ASSOCIATION ALAIN
Source officielle1re Chambre C
60370373d4334f9e485291c2
25 juin 2015
25 juin 2015
ASSOCIATION SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DU PAYS D'ARLES ET DE LA VALLÉE DES BAUX, dont le siège est [Adresse 5] [Localité 1] représentées et plaidant par Maître Julien SEMMEL de la SELARL CLERGERIE
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a79
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Alain Y..., M. Pierre Z..., M. Fabien A..., M. Stéphane B..., M. Dominique C..., M.
Source officielle1ere Chambre
63c79b63da31367c908eb64f
17 janvier 2023
17 janvier 2023
représentés par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Romain JAYdu meme cabinet COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine Clerc
Source officiellePage 9 sur 22
PHARMACIE LA PILOTINE, SARL Pharmacie Cléry représentée par Maître MIROITE (Alain) de la SELARL AJASSOCIES, administrateur judiciaire
15 avril 2015
30/07/2015
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CLERY, MANTEL, CLAY, Pierre, Alain, Cathy, Aline, Julie, Maryse
21/01/2014
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