l'expert aboutit aux conclusions suivantes : - la présence de colle amiantée est avérée ; - la locataire n'utilise plus sa salle de bains depuis 31 mois ; - le recouvrement de la colle amiantée est parfois

comme mettant obstacle à l'objectivité de leurs attestations, ils relatent, en des termes non identiques et circonstanciés, la confiance instaurée entre les parties conduisant à des paiements différés, parfois

directives sur les travaux à entreprendre et le temps à y consacrer comme en témoignent les très nombreux devis annotés par le donneur d'ordre et produits en pièce 18 sur lesquels [O] [I] apposait parfois

demande en vue de bénéficier d'une formation d'agent administratif, qu'elle est hébergée chez ses parents, qu'en raison de ses difficultés financières, elle ne leur verse pas de loyer mais participe parfois

La cour ne statue pas sur des demandes indéterminées, trop générales ou non personnalisées, qui relèvent parfois de la reprise dans le dispositif des conclusions d'une partie de l'argumentaire contenu

[S] a parfois retiré de sa propre initiative des dispositifs de sécurité. Son budget restait déficitaire. Le majeur priorisait des dépenses non essentielles.

caisse qu'elle a occupé, du 20 juin 1989 au 1er juillet 2014, un poste d'ouvrière à la ligne sur un temps journalier de travail de 7 à 8 heures, son travail nécessitant l'utilisation d'un couteau et parfois

de l'article 1300 du code civil (anciennement 1371 du même code), les quasi-contrats sont des faits purement volontaires dont il résulte un engagement de celui qui en profite sans y avoir droit, et parfois

Il ressort du procès-verbal de constat d'huissier du 8 juillet 2020 que les dalles PVC de l'extension des époux [W] sont placées « très près du mur et parfois directement scellées sur celui-ci ».

hypothèse des services de l'hôpital, ce qui ne serait pas probant, que les décisions de mise en oeuvre de la mesure d'isolement sont intervenues de façon trop tardives ou trop anticipées et n'émanaient parfois

participait à l'activité normale et permanente de l'entreprise ; Attendu, de même, que, fût-ce dans des lieux différents, il occupait toujours les mêmes fonctions d'animateur, que ces contrats étaient parfois

L'avis motivé du 23 juillet 2023 constatait : - Un discours parfois flou. - Un déni total de ses troubles psychiques et comportementaux. - Une opposition aux soins psychiatriques.

Le contact est habituellement médiocre, ferme, parfois plus hostile, et témoignant toujours d'une tension psychique certaine.

Je travaille dans les marchés et parfois je fais de la peinture. Je n'ai pas de papiers, je n'ai pas essayé de régulariser ma situation en France. Je n'ai pas de famille.

Le patient met des temps de latences pour répondre à nos questions, et parfois il ne répond pas il dit j'ai oublié , marqué par de la méfiance .

L'appréciation de ce minimum est relative par essence ; elle dépend de l'ensemble des données de la cause, notamment de la durée du traitement et de ses effets physiques et mentaux, ainsi que, parfois,

Les séquelles sont alors des douleurs chroniques avec limitation des mouvements de la jambe avec instabilité et parfois blocage du genou.

accusations, il produit aux débats : - l'attestation de Monsieur [K] [Y], intérimaire, rapportant que Monsieur [X] avait un comportement moral déplacé vis-à-vis des salariés, que ce comportement allait parfois