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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb4bd3db21cbdd8e09c
1 juin 2011
1 juin 2011
Roger X... ... 69720 SAINT-BONNET-DE-MURE comparant M.
Source officielleChambre Sociale
66bd9a141329d1cb8b24aed6
8 août 2024
8 août 2024
En conduisant sa voiture deux jours plus tard, celui ci a perdu sur la route la roue avant gauche qui s'est soudainement détachée.
Source officielle20e chambre
65376131974d258318455261
20 octobre 2023
20 octobre 2023
au cimetière Hornbaek Kirkegard, au Danemark, et, d'autre part, Mmes [W] [Y] et [C] [V], toutes deux désireuses de placer l'urne funéraire dans le caveau de la famille [M], au cimetière du Mesnil le Roi
Source officielleCour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cdb
17 janvier 2006
17 janvier 2006
PRO IM COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 17 JANVIER 2006 APPELANT : Monsieur Roger X... né le 29 Novembre 1945 à L ISLE SUR LA SORGUE (84800) Quartier Saint Hilaire 595 route
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e922
23 novembre 2011
23 novembre 2011
représentée par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour Monsieur Roger Z... né le 30 Avril 1940 à ARZEW ...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fb
13 février 2014
13 février 2014
ALGÉRIE représenté par Me Anne-France ROUX, avocat au barreau de PARIS, toque : E1614 INTIMÉE CNAV-CAISSE NATIONALE D'ASSURANCE VIEILLESSE 110, avenue de Flandre 75951 PARIS CEDEX 19 représentée
Source officielleChambre sociale
62c7ca0dcb8dca058e3e7a40
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Marie-Françoise ROUX,
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1ea548bc59fcf4f0eba
12 juillet 2022
12 juillet 2022
adjoint administratif faisant fonction de greffier lors du prononcé , Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Monsieur [E] [T] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Séverine LE ROUX-COULON
Source officielleCour d'Appel
6253c9febd3db21cbdd89c30
21 décembre 2007
21 décembre 2007
. - COMPOSITION DE LA COUR : * lors des débats et du délibéré, Président:madame MASSIEU, Conseillers:monsieur LE ROUX, madame CHAMAYOU-DUPUY.
Source officielle2ème Chambre
6787524ffc8e837eda8a61e8
14 janvier 2025
14 janvier 2025
enregistrée sous le n° 20/02352 suivant déclaration d'appel du 11 Avril 2024 Nous, Anne-Laure PLISKINE, Conseillère faisant fonction de présidente chargée de la mise en état, assistée de Solène ROUX
Source officielleRétention Administrative
67fdeb5e5af6a3e85961c97d
12 avril 2025
12 avril 2025
] [U] DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 12 avril 2025 devant Madame Audrey CARPENTIER, Conseiller, déléguée par ordonnance du premier président, assistée de Sancie ROUX
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86329
28 juin 2002
28 juin 2002
: Monsieur ROUX B... : Madame ROBIN, lors des débats et du prononcé de l'arr t DEBATS : A l'audience publique du 14 juin 2002.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd86785
23 janvier 2003
23 janvier 2003
Instruction clôturée le 18 Octobre 2002 Audience de plaidoiries du 27 Novembre 2002 COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré : - monsieur JACQUET, président, - monsieur ROUX, conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0c9
8 juin 2011
8 juin 2011
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT JUIN DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Roger X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a90
28 février 2017
28 février 2017
Cette ordonnance a été signifiée à Mr Jaki X... le premier avril 2016 et à la sarl SFRO et la SCI 12 rue Roger Vercel le 4 avril 2016.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd903f2
14 mars 2013
14 mars 2013
ROGER X... M. J/ E.
Source officielle15e chambre
5fdaaf7576dfe840808538a5
5 juin 2019
5 juin 2019
2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de Boulogne Billancourt Section : Industrie N° RG : 11/01536 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Cathy FARRAN
Source officielleCour d'Appel
6253cd2bbd3db21cbdd927af
5 octobre 2015
5 octobre 2015
. : 14/05667 Ordonnance no ORDONNANCE DE DESISTEMENT Nous, Madame Françoise ROQUES, magistrat délégué à la protection des majeurs, Vu la déclaration d'appel régularisée par Monsieur Raphaël
Source officielle3e chambre sociale
68130516e66d7f6b7b71ee3b
30 avril 2025
30 avril 2025
a informé par lettre recommandée avec avis de réception en date du 2 mai 2018, la société [5] de la prise en charge de la maladie déclarée par monsieur [U] [H], à savoir ' rupture de la coiffe des rotateurs
Source officielleCour d'Appel
6253c915bd3db21cbdd872c5
30 septembre 2004
30 septembre 2004
Elle fait valoir que seuls le contrat intitulé "offre personnalisée" et les conditions générales de la partie adverse font état expressément et sans équivoque d'une durée d'utilisation du CD ROM d'une
Source officiellePage 85 sur 699